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par Selusi, Sophie (1988-....)
LGDJ
2017 -
Disponible - 361.3 SEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la réglementation juridique à l'égard de l'employeur et du salarié dans le cadre de la cession du contrat de travail. ©Electre 2017
par Judeau, Yann
LexisNexis
2014 -
Disponible - 354.36 JUD
Niveau 3 - Droit
Résumé : La fiscalité de la cession d'entreprise, du point de vue du cédant et du cessionnaire. L'ouvrage aborde l'impôt sur les plus-values, les droits d'enregistrement et la TVA, concernant l'entreprise individuelle et les droits sociaux. ©Electre 2014
par Attali, Bernard (1956-....) ; Trigano, Gilles (1955-....) ; Trigano-Lafougère, Sonia
Ellipses
2019 -
Disponible - 651.1 ATT
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Une synthèse pour comprendre les différents concepts inhérents à la transmission ou à la reprise d'une société et permettre leur mise en pratique. Elle aborde l'importance de la culture d'entreprise, la gouvernance, les aspects juridiques et fiscaux, le profil des repreneurs, etc. ©Electre 2019
par Missonier, Audrey (1979-....) ; Thévenard-Puthod, Catherine
Éditions EMS, Management & société
2020 -
Disponible - 651.1 TRA
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Les problématiques et les enjeux liés à la gestion d'une entreprise sont examinés à partir de onze cas pratiques. L'ouvrage s'articule autour de quatre grandes thématiques, à savoir la préparation à la reprise, la bonne gestion des relations cédants-repreneurs, la reprise par de nouvelles parties prenantes, ainsi que les spécificités culturelles concernant la transmission et la reprise. ©Electre 2020
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 347.22 TRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des conseils et des mises au point pour transmettre une entreprise : l'incidence de la situation matrimoniale du chef d'entreprise sur la transmission, les règles de dévolution successorale en cas de décès, les opérations à mener avant la transmission pour une entreprise individuelle et une société, le sort réservé aux salariés. Avec un code d'accès à la version numérique. ©Electre 2022
![Transmission d'entreprise : [2022-23]](/imported_images/livre/couverture/978-2-7579-0962-1.jpg)
par La Villeguérin, Yves de (1959-....) ; Groupe Revue fiduciaire
Groupe Revue Fiduciaire
2023 - 2022 -
Disponible - 347.22 TRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse des conséquences d'une transmission subie et non préparée. L'ouvrage oriente les héritiers vers des mesures d'urgence à prendre pour sauvegarder l'entreprise. La seconde partie est consacrée à la préparation d'une transmission de l'entreprise individuelle ou exploitée en société, au moindre coût. A jour des derniers textes de loi portant sur la réforme des successions et des libéralités. ©Electre 2023
par Grevet, Alexandre
Eyrolles
2014 -
Disponible - 651.1 GRE
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Le guide pour ceux qui veulent se mettre à leur compte, qu'ils souhaitent créer ou reprendre une entreprise. Il rassemble toutes les informations utiles, ainsi qu'une méthode complète pour concrétiser leur projet.
par Carasco, Pierre-Yves
l'Harmattan
2017 -
Disponible - 336.34 CAR
Niveau 3 - Economie
Résumé : Une analyse de l'utilisation des prix de transfert comme technique d'évasion fiscale par les multinationales. Elle met en lumière les opportunités ouvertes par la réglementation internationale, le rôle de l'OCDE sur ces transactions et l'évaluation des opérations intragroupes. ©Electre 2017
par Lourdeau-Morel, Emmanuelle
Éditions Francis Lefebvre
2016 -
Disponible - 347.2 LOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse des aspects juridiques et fiscaux d'une confusion de patrimoine. Avec un modèle d'acte. ©Electre 2016
Hachette
2020 -
Disponible - EMP B5 GUI
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : Un outil synthétique pour accompagner la création et la reprise d'entreprise, des conseils pour mettre toutes les chances de son côté, les principaux réseaux de soutien, les concours pour faciliter le démarrage. Avec un dossier sur le numérique. ©Electre 2020
Éditions Francis Lefebvre
2017 -
Disponible - 651.1 ACH
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Rédigé par des chefs d'entreprise, ce guide vise à clarifier les mécanismes de transmission d'une entreprise. Toutes les questions auxquelles sont confrontés cédants et acquéreurs sont abordées : la définition du projet et le choix du bien, les données économiques, les démarches et les étapes, la phase post-cession, l'accompagnement et les aides, les écueils à éviter. ©Electre 2017
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 347.2 CES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil explicatif des règles en droit civil, commercial, fiscal et des sociétés, relatives aux cessions de titres de sociétés commerciales : promesses de vente, agrément et préemption, évaluation des parts ou régime des plus-values. Version numérique incluse. ©Electre 2022
par Noguellou, Rozen
LGDJ
2004 -
Disponible - 352.4 NOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Si la notion d'obligation est peu utilisée en droit administratif, elle existe néanmoins et s'applique dans les cessions de contrat et de créance administrative. L'auteur en examine les modalités et les fondements doctrinaux.
par Chezlemas, Marie-Hélène (1969-....)
LGDJ
2009 -
Disponible - 361.1 CHE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse de 3 systèmes juridiques différents : la France, le Royaume-Uni et les Etats-Unis, à propos de leur position en matière de transfert d'entreprise. Quelle est la position des salariés dans ces 3 pays, quelles garanties leur sont accordées et quelles sont les réglementations en vigueur dans ces 3 pays ?
par Ferron, Pascal
Dunod
2014 -
Disponible - 651.1 FER
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Du financement du projet aux pourparlers avec l'entrepreneur cédant, en passant par le rapport aux salariés, toutes les étapes de la démarche sont présentées sous forme de chroniques mettant en scène le repreneur. ©Electre 2014
par Aluome, Louis
Planète Social ; LexisNexis
2019 -
Disponible - 361 ALU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les transferts d'entreprises s'accompagnent souvent d'interrogations concernant leurs impacts sur les conventions et accords collectifs en vigueur dans l'entreprise qui fait l'objet du transfert comme chez le cessionnaire. Issu d'une thèse, ce guide éclaire les difficultés de ce type d'opération à la lumière de l'ordonnance du 22 septembre 2017. ©Electre 2019
par Piet, Julien ; Revol, Marc (19..-....)
La Fabrique de l'industrie ; Presses des Mines
2021 -
Disponible - 651.1 PIE
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Réflexions sur le phénomène de rachat de start-up françaises par de grandes entreprises étrangères. Interrogeant les notions de pillage technologique et de patriotisme économique, les auteurs soulignent que ces reventes participent d'une dynamique bénéfique et nécessaire à la France, contribuant à mettre en valeur un savoir-faire national en dehors des frontières de l'hexagone. ©Electre 2021
par Catabelle, Jean-Marie ; Cérini, Jacques ; Albouy, Marc (19..-....), ingénieur ; Fantin, Jean-Yves (19..-....) ; Beauchesne, Philippe ; Cédants et repreneurs d'affaires (France).
Prat éditions
2022 -
Disponible - EMP B5 TRA
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : Ce guide explique les démarches à effectuer tout au long d'un projet de cession ou de reprise d'entreprise. Le propos est complété de conseils pratiques, de témoignages, de modèles de lettres et de contrats. Avec des QR codes pour accéder à des contenus vidéo supplémentaires. ©Electre 2022
par Pouzaud, François
les Éditions "Le Moniteur des pharmacies"
2016 -
Disponible - 651.1 POU
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Ce vade-mecum fournit des renseignements sur l'acquisition d'une officine de pharmacie. Il explique l'objet de la vente, les obligations du vendeur et de l'acquéreur, les points importants de la négociation (ventilation des prix, importance du stock, etc.), le bail commercial, les modalités juridiques et financiers de la cession du fonds, les règles pour l'obtention d'un prêt, le séquestre, etc. ©Electre 2016
par Julien Saint-Amand, Pascal
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 347.3 JUL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des différentes formes de pactes statutaires et extrastatutaires, ainsi que des clauses concernant la gestion et la transmission des entreprises : droit de vote, répartition des bénéfices, désignation des administrateurs, clauses d'agrément, de préemption, d'inaliénabilité, etc. ©Electre 2016
par Groupe Revue fiduciaire ; La Villeguérin, Yves de (1959-....)
Groupe "Revue fiduciaire"
2021 -
Disponible - 347.25 MEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama complet de chaque étape d'une SCI, de la formation à la liquidation. Instrument d'optimisation d'un patrimoine immobilier, la SCI est étudiée dans une optique de transmission ainsi qu'en tant que support de l'immobilier de l'entreprise. Les contributeurs passent au crible les différentes clauses statutaires ainsi que leurs conséquences. Avec un accès à la version numérique. ©Electre 2021
par Thomas, Philippe (1962-....) ; Demuth, Marc (1978-....)
"Revue Banque" éd.
2011 -
Disponible - 333.6 THO
Niveau 3 - Economie
Résumé : Présentation du déroulement des opérations et des modalités de prises de contrôle en Bourse, en tenant compte des nouvelles dispositions réglementaires européennes.
par Papin, Robert (1939-....)
Dunod
2015 -
Disponible - 651.1 PAP
Niveau 3 - Gestion
Résumé : L'essentiel de la théorie utile à la création ou la reprise d'entreprise et les connaissances comptables, financières, juridiques, sociales et fiscales indispensables au projet. Le guide développe entièrement le processus créatif : la psychologie du créateur, le test de l'idée, le marketing, le business plan, etc. ©Electre 2015
par Papin, Robert (1939-....)
Dunod
2017 -
Disponible - EMP B5 PAP
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : L'essentiel de la théorie utile à la création ou la reprise d'entreprise et les connaissances comptables, financières, juridiques, sociales et fiscales indispensables au projet. Le guide développe entièrement le processus créatif : la psychologie du créateur, le test de l'idée, le marketing, le business plan. ©Electre 2017
par Lamarque, Thierry (1959-....) ; Story, Martine
Dunod
2023 -
Disponible - 651.36 LAM
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Un guide sur la reprise d'une entreprise avec des outils pour développer une stratégie d'action, rechercher des cibles, gérer les financements, conduire les négociations avec le vendeur ou encore sécuriser le contrat, ainsi que des conseils pour gérer efficacement les premières semaines. ©Electre 2023
par Duval, Pauline
Le Cherche midi ; Normandie Roto Impression
2022 -
Disponible - 651.5 DUV
Niveau 3 - Gestion
Résumé : En 2018, l'auteure a repris la direction du groupe Duval, une société de près de 4.000 collaborateurs fondée par son père. Valorisant le modèle du groupe familial, sa modernité et sa pertinence face aux enjeux contemporains, elle défend la transmission comme un levier de création de valeur pérenne et responsable, clé d'aventures entrepreneuriales réussies et durables. ©Electre 2022
le Particulier éditions
2015 -
Disponible - 347.1 BAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide pratique sur le statut de bail commercial, fixé par le code du commerce. Particulièrement protecteur pour le locataire, il protège celui-ci contre les risques d'éviction. Retrace toutes les étapes de la mise en place du bail commercial, de sa conclusion à sa résiliation. ©Electre 2015
par Pichard, Hervé ; Pichard, Christophe ; Pichard, Bruno
LexisNexis
2014 -
Disponible - 347.22 PIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide des règles et des procédures juridiques et fiscales de la transmission d'une entreprise au sein de la famille.
par Groupe Revue fiduciaire
Groupe Revue fiduciaire
2023 -
Disponible - 354.36 PAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama des diverses problématiques auxquelles est confronté le chef d'entreprise en matière de patrimoine professionnel, notamment la détention, la gestion, la fiscalité et la transmission de sa société. Un QR code donne accès à la version numérique. ©Electre 2023
par Touati, Jean-Jacques (1959-....)
Liaisons
2008 -
Disponible - 361.3 TOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Conçu à l'origine pour apporter des garanties aux salariés, l'article L 1224-1 prévoit qu'en cas de modification de la situation juridique de l'entreprise, leurs contrats de travail restent en vigueur avec le nouvel employeur. Tableau de ses modalités d'application.
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2019 -
Disponible - 347.2 FUS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse de l'ensemble des conséquences fiscales des différentes catégories de restructurations auxquelles les entreprises peuvent participer : fusions, scissions, apports partiels d'actifs et opérations mettant en présence des sociétés étrangères. ©Electre 2019
par Fondation Singer-Polignac Colloque (2004-02-11)). Paris
Éd. SPM
2005 -
Disponible - 973-74 POR
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Ce colloque examine comment et pourquoi s'est faite la cession de la Louisiane aux Etats-Unis d'Amérique, et expose les théories des divers intervenants. Brosse également le portrait des deux chefs d'Etat américain et français, les solutions qu'ils tentèrent de faire valoir face aux problèmes politiques de leur époque, leur goût pour les arts où leur sens de la communication.
par Meier, Olivier (1970-....) ; Schier, Guillaume
Dunod
2019 -
Disponible - 651.36 MEI
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Analyse des processus de croissance externe, de leurs différentes motivations stratégiques, de leur typologie et de leurs mécanismes juridiques et financiers. Cette édition, illustrée d'exemples et de schémas, met l'accent sur les spécificités propres au PME et TPE ainsi que sur les cessions et les scissions comme opérations inverses des acquisitions. Avec trois études de cas approfondies. ©Electre 2019
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2019 -
Disponible - 347.22 DEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage offre une synthèse des règles juridiques et fiscales applicables au démembrement d'actions et de parts sociales, qu'il s'agisse de sociétés familiales ou de portefeuilles en distinguant le partage des prérogatives d'associés et la gestion du portefeuille de titres. Avec les textes de lois et de jurisprudence. ©Electre 2019
par Dexant de Bailliencourt, Olympe (1982-....)
Dalloz
2012 -
Disponible - 347.3 DEX
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issue d'une thèse, cette étude porte sur la dimension contractuelle des pactes d'actionnaires, ainsi que leur dimension politique.
par Maurin, Pierre (1974-....)
Afnor éditions
2018 -
Disponible - 651.1 MAU
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Ce guide pratique propose des éléments clés, des solutions, des exemples, des conseils et des ressources pour préparer et entreprendre un projet de reprise d'une PME en difficulté. ©Electre 2018
par Brunel, Denys (1943-....)
Nouveau monde éditions
2020 -
Disponible - 330.52 BRU
Niveau 3 - Economie
Résumé : Un dirigeant d'entreprise partage ses réflexions sur la question des héritiers au sein des grandes organisations productives. ©Electre 2020
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2024 -
Indisponible : En commande
Résumé : Après avoir analysé les spécificités juridiques, sociales, fiscales et économiques de plus de cent activités professionnelles, les contributeurs s'intéressent aux statuts de tous les secteurs puis décrivent les risques ainsi que les responsabilités liés aux professions. ©Electre 2024
par Meyer, Gilles (1967-....)
Gualino, un savoir faire de Lextenso
2023 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : 18 fiches traitant divers thèmes relatifs à la fiscalité immobilière : les droits de mutation, les impôts locaux, la fiscalité des revenus locatifs et les principaux dispositifs de défiscalisation, l'impôt sur les plus-values et sur la fortune immobilières. Les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés. A jour de la loi de finances pour 2023. ©Electre 2023
par Meier, Olivier (1970-....) ; Schier, Guillaume
Dunod
2023 -
Disponible - 651.36 MEI
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Une analyse des processus de croissance externe, de leurs différentes motivations stratégiques, de leur typologie ainsi que de leurs mécanismes juridiques et financiers. Cette édition met l'accent sur les différents financements et le rôle des autorités de la concurrence dans la régulation des opérations de fusions-acquisitions. ©Electre 2023
par Stoll, Émilie
l'Harmattan
2009 -
Disponible - 328(82) STO
Niveau 2 - Politique
Résumé : Etat des lieux de la politique indigéniste brésilienne mise en oeuvre à partir de 1988. L'analyse minutieuse retrace les vicissitudes et les contradictions de la politique en revenant sur les moments clés et en étudiant les réactions du rapport de force afin de mieux comprendre comment les peuples autochtones ont su défendre leur territoire et leur culture.
par Viandier, Alain (1947-....)
F. Lefebvre
2014 -
Disponible - 347.4 VIA
Niveau 3 - Droit
Résumé : A partir des décisions, des avis et des interprétations des autorités de contrôle et de la jurisprudence, les règles auxquelles sont soumises les offres publiques sont présentées. A jour du projet de loi de régulation bancaire et financière, prévoyant la modification du régime des offres publiques. ©Electre 2014
Larcier
2018 -
Disponible - 341.44 KEF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexion sur la validité des différents droits nationaux au regard du droit de l'Union européenne dans le domaine des contrats de travail lors des opérations de transfert d'entreprise. Les auteurs prennent en compte les développements récents de la jurisprudence de la Cour de Justice et l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. ©Electre 2019
par Moizard, Nicolas
Larcier
2015 -
Disponible - 347.22 MOI
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur pointe les incompatibilités entre le droit communautaire et le droit français en matière de transfert d'entreprise. ©Electre 2015
par Seattle, Chief (1786?-1866)
Owen Publishing
2022 -
Disponible - 973-43 SEA
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Discours prononcé en 1854 par Seattle, chef des tribus Duwamish et Suquamish, devant le gouverneur Isaac Stevens. Il rappelle le caractère sacré de la terre pour son peuple, l'importance de respecter la nature et de préserver les ressources naturelles. ©Electre 2022
par EUROPAN Session
Europan
2006 -
Disponible - 913.312 EUR
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : Ce catalogue réunit les projets primés par 19 pays européens lors de la 8e session des concours architecturaux d'Europan qui avait pour thème l'urbanité européenne. Présentation des 61 projets lauréats et des 82 projets mentionnés.
par Botrel, Charlotte
Éditions du Cercle de la librairie
2017 -
Disponible - 024.21 BOT
Niveau 2 - Sciences de l'info et médias
Résumé : Etude détaillant l'internationalisation du marché de la production éditoriale et expliquant les moyens d'optimiser ses ventes grâce à la cession des droits pour les traductions, les coéditions, les échanges entre les pays ou encore le recours aux agents et aux scouts littéraires. Avec, en annexe, le contenu détaillé des contrats de cession de droits et de coédition. ©Electre 2017
par Churchill, Winston (1874-1965)
les Belles lettres
2018 -
Disponible - 941-8 CHU
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Présentation des cinq discours tenus par le Premier ministre britannique lors de séances secrètes de la Chambre des communes au cours de la Seconde Guerre mondiale, entre le 20 juin 1940 et le 10 décembre 1942. Selon la coutume parlementaire, aucun de ces textes n'a été conservé mais W. Churchill a autorisé la publication de ses notes et écrits préparatoires. ©Electre 2018
par La Roche, Marie de ; Lopez, Raphaël
Suzac éditions
2022 -
Disponible - 72.29 LAR
Niveau 3 - Arts
Résumé : Madame la marquise a quitté son château, et la belle demeure délaissée se morfond dans son parc envahi par les ronces. Par chance, deux jeunes explorateurs urbains se sont engagés dans un défi hors du commun : redonner vie à ces mondes oubliés dont l'histoire, imaginaire ou réelle, provoque de troublants sentiments. Au fil d'un road trip insolite qui les mène de maisons bourgeoises en manoirs et de gentilhommières en palais, découvrez des édifices incroyables, parfois intacts mais réduits au silence. Les photos exceptionnelles dévoilent alors au grand jour le passé fastueux, les extravagances et les mystères de ces châteaux fantômes. Ces mondes disparus racontent notre société. Ils témoignent du destin parfois tragique d'un patrimoine abandonné et interrogent sur sa sauvegarde. (éditeur)
par Bottazzi, Patrick
Institut universitaire de hautes études internationales et du développement ; Karthala
2014 -
Disponible - 914(845) BOT
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Résumé : Etude des enjeux politiques, juridiques, sociaux et économiques devant lesquels se trouve l'Etat bolivien depuis les réformes politico-territoriales adoptées dans les années 1980 afin de définir une relation équilibrée avec les peuples autochtones. Une approche de la territorialité autochtone fondée sur l'étude de la création d'un des territoires tsimanes, celui du Pilon Lajas.
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