Choix de la correction orthographique
chasse droit
Choix d'un sujet lié
France France -- Conditions sociales France -- Conditions économiques Gaule
Choix de relance de recherche
Les bibliothèques de prêt de la ville de Paris Les bibliothèques universitaires La BnF L'encyclopédie Wikipédia L'Encyclopædia Universalis La bibliothèque du film La bibliothèque du cinéma François Truffaut La médiathèque musicale de Paris La médiathèque de la Philharmonie de Paris

Recherche simple :

  •    Tous les mots : Change -- Droit
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Choix du tri des documents
Titre A-Z Titre Z-A Auteur A-Z Auteur Z-A Les plus récents Les moins récents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
10 résultats par colonne 25 résultats par colonne

Documents en rayon : 469

Voir tous les résultats les documents en rayons
Droit bancaire
Livre Droit bancaire

par Gavalda, Christian (1926-2001) ; Stoufflet, Jean (1928-2016)

LexisNexis

2015 -

  • Disponible - 347.4(07) GAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel aborde les différents développements du droit bancaire : paiements scripturaux, alignement des structures de la banque française sur les règles de l'Union européenne, bancarisation croissante des particuliers. Avec une présentation des institutions et du droit applicable aux comptes, aux grands mécanismes de crédit interne et international, etc. ©Electre 2014

Le pacte de"ricorsa" et le marché italien des changes au 17ème siècle
Livre Le pacte de"ricorsa" et le marché italien des changes au 17ème siècle

par Mandich, Giulio

1953

  • Disponible - 945-62 MAN

    Niveau 2 - Histoire

Loi Macron : ce qui change en pratique
Livre Loi Macron : ce qui change en pratique

par Hillion-Lecuyer, Marie-Laure ; Danna, Stefano

Ed. législatives

2015 -

  • Disponible - 348 LOI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un outil pour comprendre les changements induits par la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, adoptée le 10 juillet 2015, dite loi Macron : travail dominical, professions réglementées du droit, urbanisme commercial, concurrence, transports, actionnariat salarié, procédures collectives... ©Electre 2015

Fiches de droit des instruments de paiement et de crédit : rappels de cours et exercices corrigés
Livre Fiches de droit des instruments de paiement et de crédit : rappels de cours et exercices corrigés

par Villemonteix, Marianne

Ellipses

2013 -

  • Disponible - 347(07) VIL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : 23 fiches pour réviser le cours de droit des instruments de paiement et de crédit avec des exercices de mise en pratique.

Instruments de crédit et de paiement : introduction au droit bancaire
Livre Instruments de crédit et de paiement : introduction au droit bancaire

par Bonhomme, Régine (1951-....) ; Roussille, Myriam (1974-....)

LGDJ un savoir-faire de Lextenso

2021 -

  • Disponible - 347.4(07) BON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du droit bancaire : instruments de crédit (lettre de change, billet à ordre et cession de créances professionnelles), de paiement (chèque, carte de paiement et virement), et comptes bancaires. A jour des dernières réformes. ©Electre 2021

Instruments de crédit et de paiement
Livre Instruments de crédit et de paiement

par Piédelièvre, Stéphane (1961-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 347.4(07) PIE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une approche des notions de crédit et de paiement au sein de l'activité commerciale. Après les instruments classiques que sont les effets de commerce, l'auteur analyse les nouveaux instruments de crédit, plus souples et plus rapides. Les cadres juridiques du compte courant, de la lettre de change, du chèque ou de la carte de crédit sont abordés. A jour des dernières évolutions législatives. ©Electre 2022

Constitution : rien ne bouge et tout change
Livre Constitution : rien ne bouge et tout change

par Mathieu, Bertrand (1956-....)

Lextenso éd.

2013 -

  • Disponible - 350 MAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse de l'évolution du droit constitutionnel depuis vingt ans. Le droit constitutionnel est d'abord affecté par la transformation même de l'idée de Constitution. La Constitution contient dorénavant des règles qui ont vocation à s'appliquer dans l'ensemble du champ social et juridique. Ainsi, c'est l'ensemble du droit qui est régi par des règles constitutionnelles.

Loi biodiversité : ce qui change en pratique
Livre Loi biodiversité : ce qui change en pratique

par Cans, Chantal (1951-2020) ; Cizel, Olivier

Ed. législatives

2017 -

  • Disponible - 573.0 CAN

    Niveau 2 - Sciences

Résumé : Une synthèse complète sur la loi biodiversité, incluant les premiers décrets. Les auteurs décryptent le texte et fournissent ainsi un outil pratique pour le mettre en oeuvre. L'analyse est enrichie de tableaux de synthèse, d'infographies, ainsi que de 28 témoignages d'acteurs concernés (juristes, avocats, associations, entre autres). ©Electre 2017

Loi Elan : [ce qui change pour le logement et la construction]
Livre Loi Elan : [ce qui change pour le logement et la construction]

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 352.9 LOI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse des enjeux et des contenus des textes de la loi du 23 novembre 2018 sur l'évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, dite loi Elan. L'ouvrage traite des divers sujets abordés tels que le logement social, la construction, l'urbanisme, les rapports locatifs, les meublés touristiques, la copropriété et la loi Hoguet. ©Electre 2019

Droit des étrangers en France : ce que change la loi du 10 septembre 2018
Livre Droit des étrangers en France : ce que change la loi du 10 septembre 2018

par Action des chrétiens pour l'abolition de la torture (France). ; Avocats pour la défense des droits des étrangers ; Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris). ; Association nationale d'assistance aux frontières pour les étrangers (France).

Groupe d'information et de soutien des immigré-e-s

2018

  • Disponible - 341.91 GIS

    Niveau 3 - Droit

Instruments de paiement et de crédit : effets de commerce, chèque, carte de paiement, transfert de fonds
Livre Instruments de paiement et de crédit : effets de commerce, chèque, carte de paiement, transfert de fonds

par Stoufflet, Jean (1928-2016)

LexisNexis-Litec

2012 -

  • Disponible - 347.4(07) STO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette description du droit des instruments de paiement et de crédit prend en compte les dernières réformes législatives et analyse les apports de la jurisprudence.

Instruments de paiement et de crédit, opérations bancaires
Livre Instruments de paiement et de crédit, opérations bancaires

par Forti, Valerio ; Touzain, Antoine (1990-....)

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2023 -

  • Disponible - 347.4(07) FOR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une approche pédagogique du droit des instruments de paiement et de crédit, au confluent du droit des obligations et du droit bancaire. Les chèques, les cartes bancaires, le crédit collaboratif et la blockchain sont notamment abordés. ©Electre 2023

Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations
Livre Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations

par Éditions législatives

Ed. législatives

2016 -

  • Disponible - 345.6 OBL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de toutes les nouvelles règles de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations issue de l'ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016. ©Electre 2016

Droit des entreprises en difficulté
Livre Droit des entreprises en difficulté

par Le Cannu, Paul (1948-....) ; Robine, David

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 347.7 LEC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse sur le droit des instruments de paiement et de crédit : chèques, virements, cartes pour le paiement, lettres de change, billets à ordre pour le crédit, droit des entreprises en difficulté et évolution des techniques financières. A jour des lois liées à la pandémie de Covid-19. ©Electre 2022

Effets de commerces et entreprises en difficulté
Livre Effets de commerces et entreprises en difficulté

par Delebecque, Philippe (1954-....) ; Binctin, Nicolas ; Andreu, Lionel (1980-....)

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 347 DEL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un exposé pratique et théorique du droit des effets de commerce et des entreprises en difficulté. Il passe en revue les mécanismes financiers et les procédures de traitement en la matière. ©Electre 2018

Logement social, construction, urbanisme, ce que change la loi Élan : 21 fiches pour décrypter la réforme
Livre Logement social, construction, urbanisme, ce que change la loi Élan : 21 fiches pour décrypter la réforme

par Battistini, Patrice

Gualino

2019 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un panorama des règles du droit immobilier, du droit de l'urbanisme et du droit de la construction en application suite aux réformes de la loi Elan de 2018. Les apports en matière de logements sociaux et d'aides sociales sont aussi abordés. ©Electre 2019

Monnaie et citoyenneté : les citoyens à l'épreuve de la globalisation financière
Livre Monnaie et citoyenneté : les citoyens à l'épreuve de la globalisation financière

par Perret, Virgile (19..-....)

P. Lang

2015 -

  • Disponible - 334.22 PER

    Niveau 3 - Economie

Résumé : Une analyse du rôle de la monnaie dans le contexte du système monétaire de Bretton Woods et de sa transformation avec le développement de la globalisation financière depuis 1970. ©Electre 2015

Juifs et capitalisme : aux origines d'une légende
Livre Juifs et capitalisme : aux origines d'une légende

par Trivellato, Francesca (1970-....) ; Dalarun, Jacques (1952-....)

Éditions du Seuil

2023 -

  • Disponible - 330.71(091) TRI

    Niveau 3 - Economie

Résumé : Depuis des siècles, l'antisémitisme est alimenté par une légende tenace selon laquelle les Juifs auraient inventé la lettre de change au Moyen Age. À la façon d'une enquête, l'autrice revient sur cette rumeur, évoquant en filigrane l'Ancien Régime et ses transformations. ©Electre 2023

Droit commercial : instruments de paiement et de crédit, titrisation
Livre Droit commercial : instruments de paiement et de crédit, titrisation

par Jeantin, Michel (19..-1996)

Dalloz

2016 -

  • Disponible - 347.4 JEA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est complétée par celle des techniques de titrisation. Le précis insiste sur l'évolution des techniques financières et des techniques informatiques. ©Electre 2016

Celui qui pourrait changer le monde : écrits
Livre Celui qui pourrait changer le monde : écrits

par Swartz, Aaron (1986-2013)

Éditions B42

2017 -

  • Disponible - 301.56 SWA

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Recueil des articles, des essais et des conférences qui développent la pensée d'A. Swartz (1986-2013), informaticien, militant politique, très impliqué dans l'organisation des Creative commons, dans la création des flux RSS. Les textes traitent de sujets variés : politique, informatique, culture, éducation et exposent nombre de questions débattues aujourd'hui. ©Electre 2017

Entre dollar et cryptomonnaies : le défi des sanctions pour l'Europe
Livre Entre dollar et cryptomonnaies : le défi des sanctions pour l'Europe

par Viaud, Astrid ; Luzu, Paul-Arthur (19..-....)

Arnaud Franel Éditions

2022 -

  • Disponible - 334.22 VIA

    Niveau 3 - Economie

Résumé : Cet ouvrage analyse les retombées des sanctions américaines sur les entreprises européennes alors que l'arrivée des cryptomonnaies étatiques affaiblit la place du dollar. Entre les injonctions contradictoires des États-Unis et de la Chine, dont le système financier alternatif sécurisé devient crédible, les acteurs privés européens doivent garder en tête plusieurs critères pour adapter leurs programmes de conformité au niveau de risque accepté, tandis que les institutions, notamment financières, devront évoluer rapidement pour maintenir leur rang. Un enjeu majeur pour le monde de la finance (modèle économique des banques, respect de la conformité) et la géopolitique (place de l’UE). Ce livre propose un regard à la croisée de l’économie, du droit et de la politique, avec une dimension professionnelle pratique. Destiné aux praticiens des sanctions économiques en cabinet de conseil ou d’avocats, en entreprises et en banques, il s’adresse également au grand public intéressé par une vision globale du sujet.

Quand le travail rend fou : pour que ça change
Livre Quand le travail rend fou : pour que ça change

par Huber, Gérard (1946-2011) ; Lujan, Christian ; Karli, Madeleine

Jean Attias Editions

2003

  • Disponible - 361 HUB

    Niveau 3 - Droit

Droit des contrats : bilan de la réforme et loi de ratification
Livre Droit des contrats : bilan de la réforme et loi de ratification

Éditions législatives

2018 -

  • Disponible - 345.7 SEU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette analyse de la réforme du droit des contrats, commencée avec l'ordonnance de 2016 et conclue avec la loi de ratification du 20 avril 2018, détaille son impact sur le droit des sociétés, le droit de la distribution, les baux commerciaux, les contrats d'assurance, le financement. L'ouvrage est complété par un clausier, des tables de correspondance et des retours d'expériences de professionnels. ©Electre 2018

Loi ÉLAN : aménagement, urbanisme, construction et logement, ce qui change en pratique : loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018, JO, 24 nov.
Livre Loi ÉLAN : aménagement, urbanisme, construction et logement, ce qui change en pratique : loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018, JO, 24 nov.

Éditions législatives

2019 -

  • Disponible - 352.9 LOI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La loi Elan, traduction législative de la stratégie logement du gouvernement, impacte à la fois l'aménagement, l'urbanisme, le logement social, la location, la copropriété ou encore le développement numérique. Ce guide vise à aider les acteurs de l'immobilier à appréhender et à mettre en oeuvre les dispositions de cette réforme en en détaillant les points forts et les mesures. ©Electre 2019

Entreprises en difficulté
Livre Entreprises en difficulté

par Pérochon, Françoise (1955-....) ; Donnette-Boissière, Anaëlle (1983-....) ; Reille, Florence (1970-....) ; Favario, Thierry (1974-....) ; Laroche, Maud

LGDJ un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 347.7 PER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du droit amiable et judiciaire des entreprises en difficulté puis du droit des effets de commerce : instruments de crédit, instruments de paiement, comptes bancaires. A jour de la loi du 14 février et du décret du 14 juin 2022 sur l'entrepreneur individuel. ©Electre 2022

AMP, cellules souches, génétique...Ce que change la loi de bioéthique de 2021 : 8 fiches pour présenter les apports majeurs de la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique
Livre AMP, cellules souches, génétique...Ce que change la loi de bioéthique de 2021 : 8 fiches pour présenter les apports majeurs de la loi du 2 août 2021 relative à la bioéthique

par Bourdaire-Mignot, Camille (1974-....) ; Gründler, Tatiana

Gualino, un savoir-faire de Lextenso

2021 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un panorama des nouvelles règles de bioéthique applicables en 2021, à la suite de la révision périodique prévue tous les sept ans, processus qui a été lancé en 2018. Parmi les nouveautés figurent l'ouverture de la PMA aux couples lesbiens et aux mères célibataires, la filiation des enfants de couples féminins, les greffes, l'intelligence artificielle et l'anonymat des donneurs de sperme. ©Electre 2021

Traité de droit commercial. Tome 2 , Effets de commerce, banque, contrats commerciaux, procédures collectives
Livre Traité de droit commercial. Tome 2 , Effets de commerce, banque, contrats commerciaux, procédures collectives

par Ripert, Georges (1880-1958) ; Roblot, René (1913-1992)

LGDJ

2004 -

  • Disponible - 347 RIP 2

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Aborde le droit commun des sociétés, les différentes sociétés de personnes (SARL, SA), leurs règles de constitution, d'administration et de vie sociale, la question des actionnaires, la réglementation applicable aux groupes de sociétés ainsi qu'aux sociétés étrangères et internationales.

Ce que change la Constitution européenne : pour la personne et le citoyen, l'entreprise et le salarié, l'association, le syndicat, le parti politique et les Eglises, l'élu et l'administration
Livre Ce que change la Constitution européenne : pour la personne et le citoyen, l'entreprise et le salarié, l'association, le syndicat, le parti politique et les Eglises, l'élu et l'administration

PUF

2005 -

  • Disponible - 326.1 CEQ

    Niveau 2 - Politique

Résumé : Une synthèse sur ce qui existait avant et ce qui changera après la Constitution européenne.

Cours de droit civil, contrats : vente, droit commun français et européen, échange
Livre Cours de droit civil, contrats : vente, droit commun français et européen, échange

par Zenati-Castaing, Frédéric ; Revet, Thierry (1962-....)

PUF

2016 -

  • Disponible - 345.7(07) ZEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse consacrée aux contrats spéciaux de la vente et de l'échange, s'appuyant sur le droit moderne mais en l'enracinant dans le droit romain et le droit médiéval, afin de l'ouvrir sur le droit de demain. En effet, en 2015, le projet d'un droit commun européen de la vente est en cours. ©Electre 2016

State and revolution in Cuba : mass mobilization and political change, 1920-1940
Livre State and revolution in Cuba : mass mobilization and political change, 1920-1940

par Whitney, Robert (1904-1986)

The University of North Carolina Press

2001

  • Disponible - 980.914 WHI

    Niveau 2 - Histoire

Canada's rights revolution : social movements and social change, 1937-82
Livre Canada's rights revolution : social movements and social change, 1937-82

par Clément, Dominique (1975-....)

UBC Press

2008

  • Disponible - 971-8 CLE

    Niveau 2 - Histoire

La perte de chances en droit privé
Livre La perte de chances en droit privé

par Vitale, Laura (1990-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 344 VIT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur la perte d'une chance en droit privé français. Préférant utiliser le terme au pluriel, pour mieux souligner qu'il s'agit de probabilités, l'auteure s'intéresse à l'examen des chances et à l'aléa qui les sous-tend. Elle montre qu'elles doivent bénéficier d'une protection en tant qu'intérêt protégé par le droit et que la réparation de leur perte s'infère de la lésion de cet intérêt. ©Electre 2020

La charge pastorale : droit universel et droit local
Livre La charge pastorale : droit universel et droit local

par Kulimuschi Mutarushwa, Richard

Cerf

1999

  • Disponible - 254 KUR

    Niveau 2 - Religions

La police des images
Livre La police des images

par Falck, Jacques ; Neutres, Jérôme (1970-....)

L'Harmattan ; ADDOC

2002 -

  • Disponible - 791.2 POL

    Niveau 3 - Cinéma documentaire

Résumé : Quel est le droit à l'image d'une personne filmée dans un documentaire ? Le droit des auteurs (scénaristes et réalisateurs) n'est-il pas menacé par la prétention de chacun à maîtriser son image ? Dix cinéastes ont échangé leurs réflexions sur ces questions dans le cadre d'un débat public organisé lors du IXe Festival international du documentaire à Marseille. Suivi d'un scénario sur ce thème.

La seconde chance d'Icare : pour une éthique de l'espace
Livre La seconde chance d'Icare : pour une éthique de l'espace

par Arnould, Jacques (1961-....)

Cerf

2001 -

  • Disponible - 629.8 ARN

    Niveau 3 - Techniques

Résumé : Face aux sommes colossales investies par les Etats, à l'augmentation des débris dans les orbites autour de la Terre, aux risques pris par les spationautes, et à l'exploitation commerciale de l'espace, cet ouvrage propose une réflexion critique sur les stratégies mises en oeuvre par les hommes dans leur conquête des étoiles.

L'Allemagne change ! : risques et défis d'une mutation
Livre L'Allemagne change ! : risques et défis d'une mutation

Presses universitaires du Septentrion

2015 -

  • Disponible - 328(43) STA

    Niveau 2 - Politique

Résumé : Alors que le modèle allemand a été ces dernières années au coeur du débat européen sur la politique économique et sociale, ces contributions éclairent les enjeux et défis auxquels le pays doit actuellement faire face. Les mutations démographiques, sociales, géographiques et globales sont ainsi analysées. ©Electre 2015

L'algorithmisation de la justice
Livre L'algorithmisation de la justice

par Clavier, Jean-Pierre (1963-....) ; Institut de recherche en droit privé (Nantes).

Larcier

2020 -

  • Disponible - 344.4 CLA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'émergence de puissants outils algorithmiques et de l'open data change le marché du droit et voit l'apparition de nouveaux acteurs nommés legaltechs. Les contributeurs s'interrogent sur les enjeux de ce phénomène en termes d áccès à une justice humaine mais aussi en termes économiques. Les quatre axes d'analyse sont l'algorithme, l áuxiliaire de justice, le juge et le justiciable. ©Electre 2020

Protest ! : les affiches qui ont changé le monde - 1968-1973
Livre Protest ! : les affiches qui ont changé le monde - 1968-1973

par Lellouche, Michael (Auteur du texte)

Hachette-Livre Editions du Chêne

2018 -

  • Disponible - 766 PRO

    Niveau 3 - Arts

Résumé : Un corpus de 350 affiches sérigraphiées parcourant l'histoire des mobilisations politiques et sociales en Occident entre 1968 et 1973. Un éclairage sur le rôle symbolique des images, des slogans et du graphisme à travers des thématiques telles que le féminisme, la lutte antiségrégationniste aux Etats-Unis, ou encore les mouvements étudiants et ouvriers en France. ©Electre 2018

Droit de la santé : prise en charge des patients et réparation des dommages liés aux soins
Livre Droit de la santé : prise en charge des patients et réparation des dommages liés aux soins

par Duval-Arnould, Domitille

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 363 DUV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse des règles relatives à la prise en charge des patients et des responsabilités qui en découlent. Les exigences générales régissant la relation patients-soignants ainsi que celles concernant les actes de diagnostic, de prévention et de soins sont analysées. Les différentes voies de réparation des dommages sont examinées tout en prenant en compte les dernières évolutions législatives. ©Electre 2019

Protection de l'enfance : nouveaux modes de prise en charge
Livre Protection de l'enfance : nouveaux modes de prise en charge

par Durin, Stéphane

Territorial éditions

2018 -

  • Disponible - 365.71 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide théorique et méthodologique pour aider les acteurs chargés de l'innovation des dispositifs de protection de l'enfance, face aux évolutions du cadre institutionnel qui privilégie la prise en charge à domicile. Avec des exemples opérationnels. ©Electre 2018

Droit de la santé : prise en charge des patients et réparation des dommages liés aux soins
Livre Droit de la santé : prise en charge des patients et réparation des dommages liés aux soins

par Duval-Arnould, Domitille

Lefebvre Dalloz

2023 -

  • Disponible - 363 DUV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse des règles relatives à la prise en charge des patients et des responsabilités qui en découlent. Les exigences générales régissant la relation patients-soignants ainsi que celles concernant les actes de diagnostic, de prévention et de soins sont analysées. Les différentes voies de réparation des dommages sont examinées tout en prenant en compte les dernières évolutions législatives. ©Electre 2024

La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale : actes du [Ve] colloque de Toulon [du] Centre de droit de la santé, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille III, Toulon, novembre 2005 / [avec la collaboration de la] Faculté de droit, Université du Sud Toulon-Var ;
Livre La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale : actes du [Ve] colloque de Toulon [du] Centre de droit de la santé, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille III, Toulon, novembre 2005 / [avec la collaboration de la] Faculté de droit, Université du Sud Toulon-Var ;

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2006 -

  • Disponible - 364.5 PRI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le système français de prise en charge des dépenses de santé est ici abordé sous un angle juridique : articulation avec le droit de l'Union européenne, liberté de choix du médecin, liberté de prescription, détermination du juste soin, évolution de l'assiette des cotisations, nouvelle gouvernance hospitalière, déremboursements...

Droit pénitentiaire
Livre Droit pénitentiaire

par Duroché, Jean-Philippe ; Pédron, Pierre (1963-....)

Vuibert

2019 -

  • Disponible - 343.8 DUR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation juridique et procédurale des modalités de prise en charge des prévenus et des condamnés incarcérés ou en milieu ouvert, qui suit le déroulement chronologique du parcours du prisonnier : institution, détention, exécution de la peine et prévention de la récidive. A jour de la réforme pénitentiaire de 2019. ©Electre 2019

Droit du marché de l'art
Livre Droit du marché de l'art

par Duret-Robert, François (1932-....)

Dalloz

2023 -

  • Disponible - 345.72 DUR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude de l'ensemble de la réglementation du marché de l'art en France dans laquelle une large place est laissée à la jurisprudence, au rôle de l'Etat et des collectivités locales, ou encore à la participation des personnes privées au soutien public du marché de l'art. A jour de l'ordonnance du 10 février 2016 réformant le droit des contrats et des obligations. ©Electre 2023

A-t-on encore le droit de changer d'avis ?
Livre A-t-on encore le droit de changer d'avis ?

par Rinkel, Blandine (1991-....)

De La Martinière Jeunesse

2023 -

  • Disponible - UR TEN R

    Niveau 1 - Nouvelle génération

Résumé : L'auteure aborde la question de l'orientation scolaire chez la jeune génération et l'injonction qui les contraint à décider de plus en plus tôt de leur avenir. ©Electre 2023

Droit de la mer
Livre Droit de la mer

par Pancracio, Jean-Paul (1947-....)

Dalloz

2010 -

  • Disponible - 341.6 PAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce précis détermine ce que sont les fondements de la présence et de l'action de l'Etat sur l'espace maritime. Il met l'accent sur le droit de la mer vu comme droit de la répartition spatiale de l'espace maritime entre les Etats. Puis il analyse l'ensemble normatif permettant aux Etats d'évoluer individuellement dans des espaces maritimes internationaux et de les prendre en charge collectivement.

La charge de travail : pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail
Livre La charge de travail : pour une approche renouvelée du droit de la santé au travail

par Barrigue de Montvalon, Luc de (1990-....)

LGDJ-Lextenso

2021 -

  • Disponible - 361 MON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une réflexion sur la notion de charge de travail et sur son utilité dans l'amélioration de la protection de la santé des travailleurs. En passant d'une logique de protection contre les risques à celle de promotion de la santé, le droit du travail tiendrait davantage compte du facteur humain pour penser l'organisation du travail et ses effets sur la santé. ©Electre 2021

Les grandes plaidoiries des ténors du barreau : quand les mots peuvent tout changer
Livre Les grandes plaidoiries des ténors du barreau : quand les mots peuvent tout changer

Jacob-Duvernet

2010 -

  • Disponible - 344.53 ARO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil des plaidoiries des plus grands procès du XXe siècle : de Robert Badinter avec Patrick Henry à Jean-Marc Varaut avec Maurice Papon, en passant par Me Leclerc et Me Floriot.

Droit du marché de l'art
Livre Droit du marché de l'art

par Martineau, Anne-Katel

Gualino

2018 -

  • Disponible - 345.72 MAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse du droit applicable au marché de l'art revenant sur la qualification juridique des oeuvres d'art, les droits des artistes, la défiscalisation, l'exportation des oeuvres, l'arsenal juridique en cas de restitution d'une oeuvre d'art. ©Electre 2018

40 LGBT+ qui ont changé le monde
Livre 40 LGBT+ qui ont changé le monde

par Manelli, Florent

Éditions Lapin

2019 -

  • Disponible - 300.6 MAN

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Résumé : Une quarantaine de portraits de personnes connues ou inconnues qui ont oeuvré en faveur de ce mouvement. ©Electre 2019

Explorer les sujets liés :

France

France

  • Type d'autorité
    • Nom géographique
  • Autre(s) nom(s)
    • Francie occidentale
Haut de page