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Bruylant
2004 -
Disponible - 340 VAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examine la manière dont l'histoire du code Napoléon a été écrite et son influence sur les pays de common law. Porte également son attention sur l'idéologie codificatrice et sur son aspect démocratique.
par Pétel, Philippe (1960-....)
LexisNexis
2015
Disponible - 34.1 LEX 19
Niveau 3 - Droit
par France ; Peretti, Henri
Berger-Levrault
2020 -
Disponible - 34.1 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du texte intégral du code de l'éducation et de chacune des parties, avec des commentaires détaillés et des notes de jurisprudence, les références des décrets non encore codifiés et des circulaires publiées. A jour de la loi du 5 septembre 2018 sur la liberté de choisir son avenir professionnel et sur la loi du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance. ©Electre 2020
par Kletzlen, Anne
L'Harmattan
2000 -
Disponible - 629.35 KLE
Niveau 3 - Techniques
Résumé : La genèse du code de la route permet de retrouver un secteur capital des politiques publiques, à savoir la régulation des transports. On découvre ainsi que les objectifs initiaux de ce code - protection de l'infrastructure contre un usage intensif, défense du rail - qui avaient été progressivement abandonnés, resurgissent avec les préoccupations écologiques.
![Code civil [2022] : annoté](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-20489-2.jpg)
par France ; Tisserand-Martin, Alice ; Wiederkehr, Georges (1937-....) ; Venandet, Guy ; Henry, Xavier (1959-....) ; Guiomard, Pascale ; Ancel, Pascal
Dalloz ; L.E.G.O. S.p.A.
2021 -
Disponible - 34.1 DAL 11
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le Code civil avec des annotations de jurisprudence et des textes annexes : vie privée, nationalité, mariage, divorce, droit patrimonial, contrats et responsabilité, prescription, sociétés, cautionnement, entre autres. Edition à jour des dernières réformes, notamment concernant la famille, les violences conjugales, le divorce et la Covid-19. Avec un code pour activer la version numérique. ©Electre 2021
Résumé : Recueil des principaux textes internationaux relatifs à la protection des droits de l'homme ayant pour origine les Nations unies, l'Organisation internationale du travail, le Conseil de l'Europe, l'Union européenne, la Ligue des Etats arabes, l'Organisation des Etats américains, l'Organisation de l'unité africaine. ©Electre 2019
par Bloquet, Sylvain (1976-....)
LGDJ
2017 -
Disponible - 340.9 BLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : A une période clef de la construction du modèle juridique français, les problématiques soulevées par cette étude sont : la normativité, la place de la doctrine et du juge dans l'espace juridique, la mutation des procédés interprétatifs. ©Electre 2017
Résumé : Parmi les nouveautés : la loi relative à la protection de l'identité, le décret relatif aux sociétés civiles professionnelles, la loi relative à la simplification du droit, la loi relative aux recherches impliquant la personne humaine, le code des procédures civiles d'exécution issu de l'ordonnance du 19 décembre 2011 et du décret du 30 mai 2012, la loi relative à la répartition des contentieux...
Résumé : A jour de la réforme du mariage.
Résumé : Les textes codifiés et commentés intégrant la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations selon l'ordonnance du 10 février 2016 entrant en vigueur le 1er octobre 2016. ©Electre 2016
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