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Joseph Ier et les afrancesados
Article Joseph Ier et les afrancesados

Dans Armand Colin

par Abeberry Magescas, Xavier

Annales historiques de la Révolution française

2007-07-15T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Quand le Président du Conseil limite les libertés au nom du droit à la santé publique…Imbroglio sur la constitutionnalité de l’état d’urgence sanitaire en Italie
Article Quand le Président du Conseil limite les libertés au nom du droit à la santé publique…Imbroglio sur la constitutionnalité de l’état d’urgence sanitaire en Italie

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Amodio, Claudia ; Boucobza, Isabelle

La Revue des droits de l’homme

2020-07-20T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Une séance au Conseil d'État présidée par Napoléon / Un ancien auditeur au Conseil d'État
Livre numérique Une séance au Conseil d'État présidée par Napoléon / Un ancien auditeur au Conseil d'État

par Ancien auditeur au Conseil d Etat sous l Empire, Un. Auteur du texte

impr. Hinzelin (Nancy)

1846

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Étude de la jurisprudence du Conseil d'État. : le concours,, mode de recrutement des fonctions publiques : thèse pour le doctorat / présentée... par Raymond Anty... ; Université de Paris, Faculté de droit
Livre numérique Étude de la jurisprudence du Conseil d'État. : le concours,, mode de recrutement des fonctions publiques : thèse pour le doctorat / présentée... par Raymond Anty... ; Université de Paris, Faculté de droit

par Anty, Raymond. Auteur du texte

Sirey (Paris)

1936

Résultat de Gallica : Monographies

Ordonnance de M. d'Argenson, conseiller d'Etat ordinaire, lieutenant general de police de la ville, prevôté & vicomté de Paris, & commissaire de Sa Majesté en cette partie . Concernant les déclarations qui doivent être faites de tous les meubles de toiles peintes, d'étoffes des Indes, de la Chine & d'autres étoffes défenduës et déclarées sujettes à la marque par arrêt du Conseil d'Etat du Roy du 11. juin 1714
Livre numérique Ordonnance de M. d'Argenson, conseiller d'Etat ordinaire, lieutenant general de police de la ville, prevôté & vicomté de Paris, & commissaire de Sa Majesté en cette partie . Concernant les déclarations qui doivent être faites de tous les meubles de toiles peintes, d'étoffes des Indes, de la Chine & d'autres étoffes défenduës et déclarées sujettes à la marque par arrêt du Conseil d'Etat du Roy du 11. juin 1714

par Argenson, Marc-René de Voyer (1652-1721 ; marquis d'). Auteur du texte ; France. Châtelet de Paris. Auteur du texte

A Paris, chez Jean de la Caille, imprimeur de la Police, ruë Saint Jacques

1714

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La révision belge, 1890-1893 / par Léopold Arnaud,...
Livre numérique La révision belge, 1890-1893 / par Léopold Arnaud,...

par Arnaud, Léopold (auditeur au Conseil d'État). Auteur du texte

(Paris)

1894

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Bref de Clement IX. au Roy.
Livre numérique Bref de Clement IX. au Roy.

par Arnauld, Henri (1597-1692). Auteur du texte ; Clément IX (1600-1669 ; pape). Auteur du texte ; Église catholique. Auteur du texte ; France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte ; Eglise catholique. Diocèse (Angers). Auteur du texte

[S.l., après 1676]

1676

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De la procédure contentieuse et de la recevabilité des pourvois devant le Conseil d'État : avec un formulaire et le texte des lois et décrets sur la procédure contentieuse / par Eugène Arnoux,...
Livre numérique De la procédure contentieuse et de la recevabilité des pourvois devant le Conseil d'État : avec un formulaire et le texte des lois et décrets sur la procédure contentieuse / par Eugène Arnoux,...

par Arnoux, Eugène (1867-19..). Auteur du texte

Marchal et Billard (Paris)

1899

Résultat de Gallica : Monographies

AIHJA, Association Internationale des Hautes Juridictions Administratives
Site et base AIHJA, Association Internationale des Hautes Juridictions Administratives

par Association internationale des hautes juridictions administratives

Conseil d'Etat

-

Contenu : Association fondée en 1983, qui regroupe les juridictions administratives suprêmes de plus de 85 pays ou organisations internationales et qui a pour objectif de développer la coopération entre les juridictions participantes (par la production d'études juridiques, d'informations, d'un recueil de jurisprudence, la mise en place d'échanges...)

Recueil de décisions des hautes juridictions administratives 2007
Site et base Recueil de décisions des hautes juridictions administratives 2007

par Association internationale des hautes juridictions administratives

Conseil d'Etat

-

Contenu : Texte du rapport général présenté lors du congrès de l'Association (Madrid, 2004) et ensemble de décisions sélectionnées parmi les plus significatives des jurisprudences nationales (Allemagne, Autriche, Belgique, Canada, Colombie...) et relatives à "l'exécution des décisions des juridictions administratives".

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France Conseil d'État (1799-....)).

France Conseil d'État (1799-....)).

  • Type d'autorité
    • Collectivité
    • 13/12/1799
  • Pays
    • France
  • Langue(s)
    • français
  • Activité(s) principale(s)
    • Créé par Bonaparte, le 22 frimaire an VIII. - Installé depuis le 21 novembre 1875 au Palais-Royal
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