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par Bousez, Françoise
LexisNexis
2015 -
Disponible - 361.3 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une typologie détaillée du contrat à durée déterminée en France, qui représentait en 2012 plus de 10% du salariat. Les différentes phases du contrat (conclusion, exécution et rupture) sont présentées à destination des praticiens. ©Electre 2015
par Diotallevi, Gérard-Henri (1950-....)
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 361.3 DIO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examen de quelques obligations accessoires au contrat de travail autour de deux grands axes : la caractérisation de l'obligation accessoire (son identification en dehors de la volonté des parties, sa singularité) et son avènement (dans le contrat de travail et comme correctrice du contrat de travail). ©Electre 2015
![La négociation du contrat de travail : [actes du colloque organisé le 25 mars 2004]](/imported_images/livre/couverture/2-247-05953-8.jpg)
Dalloz
2004 -
Disponible - 361.3 NEG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réfléchit à la négociation du contrat de travail et à ses clauses : entre liberté contractuelle, encadrement normatif et contrôle du juge.
Résumé : Ouvrage visant à faciliter la compréhension des règles qui gouvernent le contrat à durée déterminée en traitant notamment des cas de recours à ce type de contrat, à la durée, la forme, le terme et le renouvellement du contrat, à la rupture du contrat, à la succession de contrats, des contrats particuliers, des droits du salarié sous ce type de contrat et les sanctions attachées à ce contrat.
par Pasquier, Thomas (1978-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2010 -
Disponible - 361.3 PAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : En droit civil, l'économie du contrat est une notion de droit positif. Elle s'entend de l'économie voulue par les parties et s'oppose à une interprétation objective de la volonté. L'économie du contrat permet de penser le contrat comme un ordonnancement et de mettre en lumière certaines architectures contractuelles. Cette démarche a paru particulièrement fructueuse à propos du contrat de travail.
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 361.3 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des différences juridiques entre le contrat à durée déterminée et l'intérim, de l'embauche à la rupture de contrat. ©Electre 2016
par Le Particulier (Périodique).
le Particulier éditions
2015 -
Disponible - 361.3 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide pour connaître les particularités de chaque type de contrat, CDD ou CDI, les engagements des signataires et les relations de travail régies par la loi. ©Electre 2015
l'Harmattan
2016 -
Disponible - 361.3 MIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'un colloque qui a réuni des avocats, des universitaires, un magistrat et un responsable des ressources humaines, cet ouvrage fait le point sur les spécificités du contrat à durée déterminée (CDD) par rapport au contrat à durée indéterminé et au regard du droit commun. Les particularités des CDD dans des secteurs précis (sport, fonction publique, tourisme et santé) sont examinées. ©Electre 2016
par Gratton, Laurène-Kirstie (1979-....)
Dalloz
2011 -
Disponible - 361.3 GRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Thèse de doctorat en droit portant sur les clauses de variation du contrat de travail. Aborde l'existence et l'exercice d'une prérogative contractuelle unilatérale de révision.
par Selusi, Sophie (1988-....)
LGDJ
2017 -
Disponible - 361.3 SEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la réglementation juridique à l'égard de l'employeur et du salarié dans le cadre de la cession du contrat de travail. ©Electre 2017
par France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
la Documentation française
2013 -
Disponible - 361.3(076) EMB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Toutes les informations nécessaires à l'embauche d'un salarié par un employeur. Avec en fin d'ouvrage une série de fiches pratiques sur le sujet.
par Cognard, Jean-Rémi
Juris éd.
2012 -
Disponible - 361.3 COG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide pratique présente différents types de contrats de travail, conclus dans le domaine du sport professionnel. Il procure des règles juridiques, des commentaires ainsi que des exemples puisés dans l'actualité sportive.
par Berjot, Xavier
Afnor
2016 -
Disponible - 361.3(076) BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel présente les problématiques liées à l'embauche d'un salarié, les sources du recrutement, le processus d'embauche, le choix du type de contrat, les formalités à accomplir, les obligations. Avec des documents types : déclaration d'embauche, formulaire de rupture conventionnelle, etc. ©Electre 2016
par Jeansen, Emeric (1981-....) ; Pagnerre, Yannick
LexisNexis
2017 -
Disponible - 361.3(076) TEY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide destiné aux professionnels ayant à rédiger ou à gérer des contrats de travail. Il comprend une cinquantaine de fiches pratiques, une analyse des principales clauses et des exemples de formules. ©Electre 2017
par Taquet, François (1957-....)
Gereso
2021 -
Disponible - 361.35 TAQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide permet au responsable du personnel comme au salarié de connaître les obligations du départ négocié, devenu un mode courant de rupture du contrat de travail. Il explique l'intérêt de ce mode de rupture à l'amiable, les différentes formes de départs négociés, les règles précises de la transaction et les conséquences de ces ruptures vis-à-vis des administrations sociales et fiscales. ©Electre 2021
Résumé : Présente les différents contrats liés au monde du théâtre : les contrats de production, les contrats artistiques et les contrats administratifs.
par France Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
la Documentation française
2013 -
Disponible - 361.3(076) RUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide propose une vue d'ensemble de tous les modes de rupture du contrat de travail et de leurs suites, en tenant compte de l'actualité juridique. Il donne des exemples précis, des questions et réponses détaillées.
par Bazin, Philippe (1965-....) ; Bazin, Valérie
Éditions de l'Aube
2022 -
Disponible - 331.5(44) BAZ
Niveau 3 - Economie
Résumé : Faisant le constat que cinq millions de travailleurs français sont privés de CDI, oscillant entre CDD, intérim et contrats précaires, les auteurs militent pour l'égalité des chances et des droits en remplaçant ces emplois précaires subis par des CDI choisis. Ils évoquent la création de leur plateforme MonCDI qui a permis de signer plus de 3.000 CDI. ©Electre 2022
par Robin-Olivier, Sophie
Sciences po, les presses
2015 -
Disponible - 361.3 ROB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse comparée des contrats flexibles, de leur régime juridique, de leur incidence sur les droits individuels et collectifs des travailleurs en France, en Italie, en Allemagne, aux Pays-Bas, au Royaume-Uni et aux Etats-Unis. ©Electre 2015
Résumé : Dans le prolongement d'un colloque organisé à Nancy en 2011, cet ouvrage est consacré à la volonté du salarié. Le rapport de dépendance économique dans lequel celle-ci s'inscrit, l'essor des droits fondamentaux, l'individualisation de la relation de travail sont ainsi évoqués.
par Rouspide-Katchadourian, Marie-Noëlle (1977-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 361.3 ROU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'une thèse de doctorat, l'ouvrage étudie l'adaptation et la réfection du contrat de travail par le juge, qui peut conduire ce dernier à rebâtir et à réécrire le contrat.
par Trajectoires, institutions et politiques d'emploi (Paris).
Dalloz ; Presses universitaires de Paris Ouest ; CEE, Centre d'études de l'emploi
2009 -
Disponible - 361.35 EMP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ces contributions, issues d'un séminaire pluridisciplinaire tenu en 2007 et 2009, explorent des pistes autour des normes de la rupture du contrat de travail, de la transformation des régimes de rupture et de leur réforme. Examine en particulier, les modalités de rupture de la relation de travail, la dimension juridique de la rupture et la rupture comme enjeu de négociation.
par Safatian, Saïda Saliha
Enrick B. Éditions
2021 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse présentant les fondamentaux du droit des relations individuelles au travail, permettant d'appréhender le droit du travail de manière globale. Elle aborde la formation du contrat de travail, son exécution et sa rupture. Avec un quiz et un QR code pour accéder en ligne à cette fiche et consulter ses mises à jour. ©Electre 2021
par Safatian, Saïda Saliha
Enrick B. Editions
2022 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Fiches pratiques sur la représentation des salariés et la gestion des conflits opposant l'employeur aux salariés. La réglementation professionnelle renvoie aux conventions et accords collectifs, aux usages et engagements unilatéraux. Avec des QR codes pour accéder à des informations complémentaires et à un quiz. ©Electre 2022
![Le consentement du salarie : [actes du colloque du 11 octobre 2019 organise par l'ECOA et l'ERDP de l'Universite de Poitiers]](/imported_images/livre/couverture/978-2-38194-011-3.jpg)
par Bonnin, Vincent (1961-....) ; Mayoux, Sébastien ; Lhernould, Jean-Philippe (1969-....)
Presses universitaires juridiques de Poitiers
2021 -
Disponible - 361 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un colloque tenu en 2019 sur le consentement du salarié après les réformes du droit du travail de 2008 à 2017, ces contributions abordent notamment la formation du contrat, l'exécution et la rupture du contrat de travail, l'aménagement du temps de travail ainsi que la transaction en tant qu'acte de droit commun dans la relation de travail salarié. ©Electre 2021
par Martinon, Arnaud
Dalloz
2005
Disponible - 361.3 MAR
Niveau 3 - Droit
par Clément, Cyril
Etudes hospitalières
2008 -
Disponible - 363.3 CLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des réponses aux questions qui se posent face à l'activité libérale des médecins au sein même de l'hôpital public : quels sont les droits et obligations vis-à-vis du praticien hospitalier ? Le contrat d'activité libérale est-il un vrai contrat ? Quels sont les moyens de contrôle sur l'activité libérale pour éviter les fraudes et les abus ? Quel est le montant de la redevance ?...
par Taquet, François (1957-....)
Gereso
2023 -
Disponible - 361.3 TAQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse présentant aux employeurs comme aux employés l'essentiel du droit applicable en matière de contrats de travail en France. Édition à jour des ordonnances Macron. ©Electre 2023
par Filoche, Gérard (1945-....)
J.-C. Gawsewitch
2006 -
Disponible - 361 FIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Socialiste et inspecteur du travail, G. Filoche analyse les projets du Medef concernant le droit du travail, projets résumés par sa présidente, Laurence Parisot, dans la phrase qui a inspiré le titre de ce livre. De la Refondation sociale au CPE, c'est l'ensemble du "modèle social français" qui est remis en cause par le patronat français.
par Revue fiduciaire
Groupe Revue fiduciaire
2009 -
Disponible - 361.3 CEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des modèles de lettres et de contrats pour l'embauche des salariés (clauses de non concurrence, de mobilité, etc.). L'employeur trouvera également des modèles pour réaliser des réponses aux demandes des employés en cours de contrat, pour mener à bien un licenciement ou une rupture négociée.
par Fabre, Alexandre (1977-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2010 -
Disponible - 361 FAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le pouvoir de l'employeur renvoie à deux conceptions puisqu'il est à la fois un pouvoir d'entreprendre dans l'ordre économique et un pouvoir d'influence sur les salariés. Ce texte issu d'une thèse examine la manière dont le droit contemporain régit ce pouvoir. Prix de thèse 2007 de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale et Prix André Isore.
par Touati, Jean-Jacques (1959-....)
Liaisons
2008 -
Disponible - 361.3 TOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Conçu à l'origine pour apporter des garanties aux salariés, l'article L 1224-1 prévoit qu'en cas de modification de la situation juridique de l'entreprise, leurs contrats de travail restent en vigueur avec le nouvel employeur. Tableau de ses modalités d'application.
par Berthier, Pierre-Emmanuel (1980-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 361 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Dans cet ouvrage issu de sa thèse, l'auteur examine la notion de récompense dans le droit du travail, en tant que pouvoir de l'employeur sur l'employé. Il déplore que cette notion soit absente des textes de lois et ne soit pas étudiée par les spécialistes du droit.
par Union du spectacle musical et de variété (France).
Prodiss
2010 -
Disponible - 361.3 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide pratique destiné aux professionnels du spectacle vivant apporte des réponses à leurs questions, à l'aide d'exemples tirés de la jurisprudence récente.
par Séguineau-Branchu, Malika ; Union du spectacle musical et de variété (France).
Prodiss
2009
Disponible - 361.3 CON
Niveau 3 - Droit
par Touati, Jean-Jacques (1959-....)
Wolters Kluwer
2015 -
Disponible - 361.3 TOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Conçu à l'origine pour apporter des garanties aux salariés, l'article L. 1224-1 prévoit qu'en cas de modification de la situation juridique de l'entreprise, les contrats de travail restent en vigueur avec le nouvel employeur. La pratique n'ayant pas toujours confirmé ce principe, l'auteur analyse les enjeux de cet article à partir de la jurisprudence française et européenne rendue sur la question. ©Electre 2015
par Teyssié, Bernard (1948-....)
LexisNexis
2023 -
Disponible - 361.35(076) TEY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide mis à jour est composé de plus de cent fiches consacrées aux différents modes d'extinction de la relation de travail : démission, licenciement pour motif personnel ou économique, prise d'acte, transfert d'entreprise, retraite, expiration d'un contrat à durée déterminée et annulation. ©Electre 2023
par Ouaissi, Haïba
LGDJ-Lextenso éd.
2014 -
Disponible - 361 OUA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexion sur les enjeux de la relation de travail de demain en France : quel contrat de travail, quels rapports sociaux et quel environnement de travail pour le salarié. L'évolution du droit du travail en France est nécessaire, en conciliant la protection du salarié et les réactivités d'une politique d'emploi qui assurent compétitivité de l'entreprise et sécurité d'un revenu.
par Adam, Patrice
LGDJ
2005 -
Disponible - 361 ADA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur se consacre dans cet ouvrage à la réhabilitation du salarié-individu en matière de droit du travail. Pour cela, il propose une définition du terme individualisation et d'en cerner les principaux mécanismes et ressorts (sens, fondements et raisons).
par Ordre des experts-comptables (France).
Ordre des experts-comptables
2019 -
Disponible - 361.3(076) MES
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage présente les apports de la loi Avenir professionnel et de celle sur le financement de la Sécurité sociale pour 2019 qui instaure notamment une réduction de charges sociales salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires. Des fiches techniques font un point sur ces différentes réformes. ©Electre 2019
Ed. du Papyrus
2006 -
Disponible - 361.3(076) NOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'année 2005 a été l'occasion d'un refonte profonde des divers emplois aidés existants. L'ouvrage fait le point sur les outils en faveur de l'emploi et mis à la disposition de l'ensemble des collectivités publiques. Propose la nouvelle réglementation applicable.
par Journées d'économie de la culture
Documentation française
2008 -
Disponible - 339.6 TRA
Niveau 3 - Economie
Résumé : La rémunération du travail artistique fait l'objet d'un encadrement juridique complexe qui relève du droit d'auteur et du droit du travail. Face aux mutations économiques, sociales et technologiques des filières culturelles, des modifications dans les prises de risques des acteurs de la filière ont eu lieu et ces journées ont pour objectif d'identifier les évolutions à l'oeuvre.
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2018 -
Disponible - 361.3(076) RUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ensemble des réglementations sur la rupture conventionnelle du contrat de travail, avec une explication de la procédure, le recensement des textes et de la jurisprudence, ainsi qu'une comparaison avec le licenciement. ©Electre 2018
par Bourelly, Catherine (1969-....)
L'Harmattan
2021 -
Disponible - 331.1 BOU
Niveau 3 - Economie
Résumé : La loi sur le travail adoptée en 1994 puis la loi sur le contrat de travail en 2007 ont entraîné de profondes mutations dans les rapports employeur-employés en Chine, où ces relations reposent principalement sur des contrats psychologiques relationnels. L'auteure présente les résultats de son étude portant sur les perceptions du contrat de travail formel par les Chinois nés après 1980. ©Electre 2021
par Saincaize, Guillaume (1980-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2009 -
Disponible - 361.3 SAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette thèse examine les modalités juridiques et économiques de la mise à disposition de salariés dans une entreprise autre que celle à laquelle les lie un contrat de travail. Prix de thèse UIMM 2007.
par Groupe Revue fiduciaire
Groupe "Revue fiduciaire"
2018 -
Disponible - 361.3 LAV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ouvrage pratique sur les modes de rupture de contrat alternatifs au licenciement : rupture amiable, démission, prise d'acte et résiliation judiciaire. Il permet de négocier, indique les étapes à respecter et les précautions à prendre. Des modèles de lettres servent de guide à la rédaction des courriers et documents concrétisant la rupture négociée. ©Electre 2018
par Cognard, Jean-Rémi
Juris éditions
2022 -
Disponible - 361.3 COG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un ouvrage consacré à l'étude des contrats de travail conclus entre les sportifs, les e-sportifs et les entraîneurs avec les clubs, à la lumière des caractéristiques propres du sport : saisons sportives, aléas, intégrités des compétitions, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales, entre autres. ©Electre 2022
par Bessy, Christian (1960-....)
LGDJ
2007 -
Disponible - 361.3 BES
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'enjeu central de cette recherche est d'analyser les différentes significations du renouveau contractuel, la diversité dans l'écriture des contrats de travail et les usages du droit.
par Riancho, Simon
LexisNexis
2024 -
Indisponible : En traitement
Résumé : Une présentation des mécanismes de rémunération sous la forme d'intéressement et de participation, selon la loi d'août 2022, l'accord professionnel de février 2023 et la loi de novembre 2023 sur le partage de la valeur. Les règles applicables à leur mise en place, à leur modification, à la détermination des sommes dues ainsi qu'aux régimes fiscaux et sociaux afférents sont détaillées. ©Electre 2024
Desclée de Brouwer
1999 -
Disponible - 305.35 CON
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Des chercheurs en sciences sociales réfléchissent ici sur la notion de contrat, ainsi que sur certaines des conséquences qu'entraîne son usage. L'ouvrage, résultat de réflexions menées à partir de leurs expériences de recherche, s'articule en 3 parties : Le contrat dans la laïcité fançaise ; Pouvoirs publics et contrat ; Le contrat de travail.
Les bibliothèques de prêt de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La bibliothèque du cinéma François Truffaut
La médiathèque musicale de Paris
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
