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Institut universitaire Varenne
2017 -
Disponible - 345.7 AND
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réforme du droit des obligations datée du 10 février 2016. Cette étude permet de mesurer les incidences précises de cette réforme sur les contrats spéciaux et aux différents praticiens de modifier et d'adapter leurs pratiques. Tous les contrats spéciaux sont passés en revue. ©Electre 2017
par Deshayes, Olivier (1977-....) ; Genicon, Thomas (1977-....) ; Laithier, Yves-Marie
LexisNexis
2018 -
Disponible - 345.7 DES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Commentaires et analyses de la réforme du droit des contrats et des obligations article par article, suite à l'ordonnance du 10 février 2016, ratifiée en 2018. ©Electre 2018
par Mottura, Yann
Gereso édition
2019 -
Disponible - 345.7 MOT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des conseils pour apprendre à lire correctement un contrat, qu'il soit conclu lors d'un achat de maison ou d'un recours à un entrepreneur, à comprendre les termes juridiques employés et à développer de bons réflexes. Le but est de connaître parfaitement les engagements pris et éviter ainsi les mauvaises surprises. ©Electre 2019
par Ancel, François ; Fauvarque-Cosson, Bénédicte (1966-....)
LGDJ
2019 -
Disponible - 345.7 ANC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide d'interprétation de la réforme du droit des contrats ayant la particularité d'être traduit en anglais pour faciliter la rédaction des contrats au niveau international. ©Electre 2019
par Bourdelois, Béatrice (1954-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 345.7(07) BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel décrivant les dispositions s'appliquant aux types usuels de contrats, qu'ils portent sur une chose, un service, un litige ou un élément aléatoire. Avec des cours, des synthèses et des sujets d'examen écrits et oraux. ©Electre 2021
par Labarthe, Françoise (1963-....) ; Noblot, Cyril
LGDJ-Lextenso éd.
2008 -
Disponible - 345.7 LAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le contrat d'entreprise est conçu comme celui où un entrepreneur s'engage moyennant paiement à accomplir de manière indépendante un travail. La qualification de ce type de contrat montre dans un premier temps en quoi il se distingue des autres contrats. Ses particularités sont ensuite présentées tant dans sa formation que dans ses effets.
par Houtcieff, Dimitri
Bruylant
2022 -
Disponible - 345.7 HOU
Niveau 3 - Droit
Disponible - 345.7(07) HOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit des contrats en France, à jour de la loi n°2018-287 du 20 avril 2018 portant réforme du régime général et de la preuve d'obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Avec des exemples de clauses usuelles issues de la pratique et des liens permettant un accès en ligne à des textes et des arrêts. ©Electre 2022
par Esquenazi, Julie ; Mghazli, Wissam
Enrick B. éditions
2019 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation synthétique du droit des contrats et des grands apports de la loi du 20 avril 2018 qui ratifie l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats. Des schémas et des tableaux de synthèse sont proposés. Un QR code permet d'accéder en ligne à des mises à jour. ©Electre 2019
LGDJ
2019 -
Disponible - 345.7 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Communications sur les principales thématiques du droit des contrats envisageant les interactions entre droit privé et droit public. Les auteurs analysent leurs divergences et leurs points communs, leurs influences réciproques ou l'impact de la disparition de la cause des dispositions du Code civil sur le droit administratif. ©Electre 2019
par Bénabent, Alain (1946-....)
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
2021 -
Disponible - 345.7(07) BEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Prolongeant l'étude des obligations, cet ouvrage examine les contrats translatifs de propriété (vente, échange), les contrats sur l'usage des biens (bail et prêt de choses), les contrats de services (mandats, dépôts), les contrats de crédit (prêts d'argent et à la consommation, crédit-bail) et les contrats aléatoires (rentes viagères, jeux et paris, entre autres). ©Electre 2021
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