Recherche simple :
par Mainguy, Daniel (1966-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 345.7(07) MAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des principaux types de contrats, classés par objets, de leurs points communs et de leurs spécificités. ©Electre 2022
par Mercadal, Barthélémy
Éditions Francis Lefebvre ; Impr. CPI Bussière
2019 -
Disponible - 347.5 MOD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation pratique du modèle universel de contrat d'affaires, adapté à tous les contrats entre entreprises et comportant 233 clauses élaborées à partir du droit civil français et des décisions des juges de droit civil et de common law. Un chapitre introductif présente le modèle, ses apports et son utilisation. Un autre examine l'ordre public applicable aux contrats d'affaires de droit privé. ©Electre 2019
par Nicolas, Véronique (1962-....)
Ellipses
2017 -
Disponible - 345.7 NIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel sur le droit des contrats, avec des clés de compréhension. ©Electre 2017
par Puig, Pascal (1969-....)
Dalloz
2019 -
Disponible - 345.7(07) PUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une introduction au régime des contrats spéciaux, traitant aussi de l'influence des droits fondamentaux sur les contrats et développant l'éventail des avant-contrats. Avec des pistes de réflexion. A jour de la loi Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre 2018 et de la loi de ratification du 20 avril 2018. ©Electre 2019
par Cabrillac, Rémy (1962-....)
LGDJ-Lextenso
2016 -
Disponible - 345.7 CAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage présente succinctement, pédagogiquement et d'une manière comparative le droit des contrats des pays européens et les projets en cours. ©Electre 2016
LGDJ ; Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers
2015 -
Disponible - 345.7 EFF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le résultat d'une quinzaine d'années de recherches autour du droit des contrats. Dans une double perspective historique et comparatiste, les auteurs examinent la relativité des conventions, le périmètre de la faute contractuelle, les contrats en faveur des tiers, etc., depuis le droit romain jusqu'aux projets de codification français et européens. ©Electre 2015
par Hage Chahine, Joséphine (1987-....)
Point Delta ; LGDJ
2017 -
Disponible - 345.7 HAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Définition d'un contrat de transfert de risque, analyse de ses éléments constitutifs, la formation et les effets d'un tel contrat. Ces contrats de transfert de risque répondent à un besoin grandissant : celui de couverture des conséquences dommageables issues de la réalisation d'un événement incertain. ©Electre 2017
Ed. Techniques ; Ed. Techniques ; LexisNexis Jurisclasseur
1995 - 1991 - 2024
Disponible - 345(0) CON
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : N° 4, Avril 2024
par Fabre-Magnan, Muriel (1964-....)
Presses Universitaires de France ; Cairn
2023 -
Disponible - 345.7(07) FAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation synthétique et pluridisciplinaire de la notion de droit des contrats et des régimes juridiques qui lui sont reliés. ©Electre 2023
par Diotallevi, Gérard-Henri (1950-....)
LGDJ-Lextenso éditions
2015 -
Disponible - 361.3 DIO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examen de quelques obligations accessoires au contrat de travail autour de deux grands axes : la caractérisation de l'obligation accessoire (son identification en dehors de la volonté des parties, sa singularité) et son avènement (dans le contrat de travail et comme correctrice du contrat de travail). ©Electre 2015
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