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Modèle universel de contrat d'affaires
Livre Modèle universel de contrat d'affaires

par Mercadal, Barthélémy

Éditions Francis Lefebvre ; Impr. CPI Bussière

2019 -

  • Disponible - 347.5 MOD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation pratique du modèle universel de contrat d'affaires, adapté à tous les contrats entre entreprises et comportant 233 clauses élaborées à partir du droit civil français et des décisions des juges de droit civil et de common law. Un chapitre introductif présente le modèle, ses apports et son utilisation. Un autre examine l'ordre public applicable aux contrats d'affaires de droit privé. ©Electre 2019

Droit européen comparé des contrats
Livre Droit européen comparé des contrats

par Cabrillac, Rémy (1962-....)

LGDJ-Lextenso

2016 -

  • Disponible - 345.7 CAB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage présente succinctement, pédagogiquement et d'une manière comparative le droit des contrats des pays européens et les projets en cours. ©Electre 2016

L'effet relatif du contrat
Livre L'effet relatif du contrat

LGDJ ; Université de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers

2015 -

  • Disponible - 345.7 EFF

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le résultat d'une quinzaine d'années de recherches autour du droit des contrats. Dans une double perspective historique et comparatiste, les auteurs examinent la relativité des conventions, le périmètre de la faute contractuelle, les contrats en faveur des tiers, etc., depuis le droit romain jusqu'aux projets de codification français et européens. ©Electre 2015

Les contrats de transfert de risque : une nouvelle catégorie juridique ?
Livre Les contrats de transfert de risque : une nouvelle catégorie juridique ?

par Hage Chahine, Joséphine (1987-....)

Point Delta ; LGDJ

2017 -

  • Disponible - 345.7 HAG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Définition d'un contrat de transfert de risque, analyse de ses éléments constitutifs, la formation et les effets d'un tel contrat. Ces contrats de transfert de risque répondent à un besoin grandissant : celui de couverture des conséquences dommageables issues de la réalisation d'un événement incertain. ©Electre 2017

Droit des contrats
Livre Droit des contrats

par Nicolas, Véronique (1962-....)

Ellipses

2017 -

  • Disponible - 345.7 NIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel sur le droit des contrats, avec des clés de compréhension. ©Electre 2017

De quelques obligations accessoires au contrat de travail
Livre De quelques obligations accessoires au contrat de travail

par Diotallevi, Gérard-Henri (1950-....)

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 361.3 DIO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Examen de quelques obligations accessoires au contrat de travail autour de deux grands axes : la caractérisation de l'obligation accessoire (son identification en dehors de la volonté des parties, sa singularité) et son avènement (dans le contrat de travail et comme correctrice du contrat de travail). ©Electre 2015

Droit des contrats spéciaux
Livre Droit des contrats spéciaux

par Malaurie, Philippe (1925-2020) ; Gautier, Pierre-Yves (1957-....) ; Aynès, Laurent (1952-....)

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 345.7 MAL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des qualifications et du régime des contrats de différentes catégories : vente, mandat, louages, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de restitution, jeu et pari, rente viagère ou encore contrats relatifs au litige. A jour de l'ordonnance du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus et les services numériques. ©Electre 2022

Les sanctions contractuelles en droit administratif
Livre Les sanctions contractuelles en droit administratif

par Riccardi, David (1982-....)

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 352.74 RIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur les sanctions contractuelles en droit administratif, notamment les variétés et parentés de la notion d'une part, l'unification des régimes dans sa mise en oeuvre et les recours possibles, d'autre part. ©Electre 2019

La négociation du contrat de travail : [actes du colloque organisé le 25 mars 2004]
Livre La négociation du contrat de travail : [actes du colloque organisé le 25 mars 2004]

Dalloz

2004 -

  • Disponible - 361.3 NEG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réfléchit à la négociation du contrat de travail et à ses clauses : entre liberté contractuelle, encadrement normatif et contrôle du juge.

Les contrats de travail à durée déterminée
Livre Les contrats de travail à durée déterminée

par Bousez, Françoise

LexisNexis

2015 -

  • Disponible - 361.3 BOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une typologie détaillée du contrat à durée déterminée en France, qui représentait en 2012 plus de 10% du salariat. Les différentes phases du contrat (conclusion, exécution et rupture) sont présentées à destination des praticiens. ©Electre 2015

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