Dans Les Annales de la recherche urbaine 99, 2006
2006
-
Disponible - 913.31(0) ANN
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
Recherche simple :
Dans Les Annales de la recherche urbaine 99, 2006
2006
Disponible - 913.31(0) ANN
Niveau 2 - Géographie, urbanisme
par Aubelle, Vincent (1963-2023)
Berger-Levrault
2011 -
Disponible - 352.12 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les mécanismes de la mutualisation des personnels et des services sont explorés à partir de modèles, de tableaux, d'exemples. L'ouvrage met à jour plusieurs formes de mise en oeuvre de la gestion mutualisée à considérer dans l'ensemble du projet politique de l'élu. L'accès à un site Internet permet de télécharger des modèles et d'actualiser des textes.
par Prut, Laurent ; Isabal-Hadjaz, Cyrille
Berger-Levrault
2009 -
Disponible - 352.15 PRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : 300 questions-réponses concernant la réglementation relative aux EPCI, partant de sa création à sa dissolution en passant par son fonctionnement quotidien (organe délibérant, gestion du domaine public, ressources humaines, fiscalité, finances, etc.).
par Menu, Stéphane
Territorial
2009 -
Disponible - 352.15 MEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Essai sur les avantages de la mutualisation des services, sur l'intercommunalité. Ce texte présente dix exemples de collectivités qui ont tenté la mutualisation, notamment Alès, Belfort, Mulhouse ou Verdun. Dans une seconde partie, la parole est donnée à 4 experts, avocats, financier et manager.
par Aubelle, Vincent (1963-2023)
Berger-Levrault
2011 -
Disponible - 352.15 AUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Depuis leur création en 1890, huit structures de coopération intercommunale ont été proposées aux communes pour se regrouper. Trois logiques s'entrecroisent, présentées ici afin de permettre de mieux appréhender les réformes : la logique juridique, la logique d'aménagement du territoire et la logique financière.
par Territoires conseils (France).
Éd. de l'Aube
2014 -
Disponible - 352.15 COO
Niveau 3 - Droit
Résumé : A destination des conseillers communautaires élus en mars 2014, ce guide fait le point sur l'intercommunalité en France et répond à 50 questions juridiques inhérentes à ce sujet : organiser les lieux de débats et de décisions, gérer le personnel, les biens et le territoire, etc.
par Recio, Manuel
Foucher
2015 -
Disponible - EMP A26 DRC
Niveau 3 - Emploi, formation, concours
Résumé : 68 fiches couvrant le cadre général, les principes, et les notions essentielles pour comprendre l'intercommunalité dans la réforme territoriale de 2015. A jour de l'actualité de la réforme territoriale. ©Electre 2015
par Milland, Didier ; Gardère, Anne
Territorial éditions
2016 -
Disponible - 352.15 MIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'intérêt communautaire est une notion essentielle de la vie intercommunale, constituant pour certaines compétences le "marqueur" des interventions respectives des communes et des communautés. Le livre s'attache à en proposer une définition et à suivre les conséquences induites sur les agents, les moyens et les structures syndicales existantes. ©Electre 2016
par Kalus, Vincent
Territorial éditions
2016 -
Disponible - 352.15 KAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la mutualisation et ses implications : rationalisation des moyens, recherche d'efficience, diminution des effectifs, nouvelles gouvernances politiques et techniques, dialogue social, intégration des EPL et des démembrements dans les réflexions. ©Electre 2016
par Blond Butlen, Sonia ; Panin, Stéphane
Territorial
2017 -
Disponible - 352.15 BLO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur l'EPCI (Etablissement public de coopération intercommunale) et les solutions pour dégager des moyens pour le maintien des services publics et des capacités d'investissements nécessaires aux projets politiques. La mutualisation des services techniques peut en constituer une solution. Les volets de cette mutualisation, ainsi que les moyens de sa mise en oeuvre sont présentés. ©Electre 2018