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Résultat numéro 1, sélectionner ACCPUF, Association des Cours Constitutionnelles ayant en Partage l'Usage du Français 1

ACCPUF, Association des Cours Constitutionnelles ayant en Partage l'Usage du Français

par Association des Cours constitutionnelles francophones

Accès à ACCPUF : Association des Cours Constitutionnelles ayant en Partage l'Usage du Français

Contenu : Base de données de droit et contentieux constitutionnels comparés de plus de 40 pays francophones (Afrique, Amériques, Asie, Europe)

Résultat numéro 2, sélectionner Les Cours constitutionnelles et la raison publique. La motivation des décisions de justice 2

Les Cours constitutionnelles et la raison publique. La motivation des décisions de justice

Dans EHESS - École des hautes études en sciences sociales

par Cohen, Mathilde ; Pasquino, Pasquale

Annuaire de l'EHESS

2015-09-23T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Résultat numéro 3, sélectionner Les stratégies de gestion des conflits constitutionnels par les cours constitutionnelles d’Europe centrale et orientale 3

Les stratégies de gestion des conflits constitutionnels par les cours constitutionnelles d’Europe centrale et orientale

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Gelblat, Antonin

La Revue des droits de l’homme

2022-02-04T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

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Résultat numéro 4, sélectionner Concurrences d’interprétation et contrôle concret de constitutionnalité : situation des juridictions constitutionnelles française et allemande 4

Concurrences d’interprétation et contrôle concret de constitutionnalité : situation des juridictions constitutionnelles française et allemande

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Corre-Basset, Antoine

La Revue des droits de l’homme

2022-06-16T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

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Résultat numéro 5, sélectionner Un paysan de Touraine à ses collègues / [signé : M. Rousseau]. lettre suivie des Lois constitutionnelles 5

Un paysan de Touraine à ses collègues / [signé : M. Rousseau]. lettre suivie des Lois constitutionnelles

par Rousseau, M. (18..-19..? ; cultivateur). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

E. Mazereau (Tours)

1877

Résultat de Gallica : Monographies

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Résultat numéro 6, sélectionner Histoire générale du IVe siècle à nos jours. Les Monarchies constitutionnelles, 1815-1847 / ouvrage publié sous la direction de MM. Ernest Lavisse,... Alfred Rambaud,... 6

Histoire générale du IVe siècle à nos jours. Les Monarchies constitutionnelles, 1815-1847 / ouvrage publié sous la direction de MM. Ernest Lavisse,... Alfred Rambaud,...

par Lavisse, Ernest (1842-1922). Auteur du texte ; Rambaud, Alfred (1842-1905). Auteur du texte

A. Colin & Cie (Paris)

1893-1901

Résultat de Gallica : Monographies

Accès

Résultat numéro 7, sélectionner Cours de droit constitutionnel étranger : organisation constitutionnelle actuelle des grands états contemporains 7

Cours de droit constitutionnel étranger : organisation constitutionnelle actuelle des grands états contemporains

Carus (Paris)

1931

Résultat de Gallica : Monographies

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Résultat numéro 8, sélectionner Code civil annoté des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles... : précédé des lois constitutionnelles... / par H.-F. Rivière ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... 8

Code civil annoté des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles... : précédé des lois constitutionnelles... / par H.-F. Rivière ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...

par Rivière, Hippolyte-Ferréol (1818-1892). Auteur du texte

A. Marescq aîné (Paris)

1878

Résultat de Gallica : Monographies

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Résultat numéro 9, sélectionner Cours de politique constitutionnelle. I / Benjamin Constant ; avec une introd. et des notes par M. Edouard Laboulaye 9

Cours de politique constitutionnelle. I / Benjamin Constant ; avec une introd. et des notes par M. Edouard Laboulaye

par Constant, Benjamin (1767-1830). Auteur du texte

Slatkine (Genève)

1872

Résultat de Gallica : Monographies

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Résultat numéro 10, sélectionner Cours de politique constitutionnelle. II / Benjamin Constant ; avec une introd. et des notes par M. Edouard Laboulaye 10