Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux

par Coutron, Laurent (1977-....)

Dalloz

2021 -

Disponible - 341.41(07) COU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel couvrant le programme des cours de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne. La première partie présente ses compétences, ses institutions, les rapports entre le droit de l'Union et le droit national. La seconde partie met en évidence la complémentarité des différentes voies du droit en matière de contentieux. ©Electre 2021

L'argument de continuité jurisprudentielle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne

par Navel, Léa (1992-....)

Bruylant

2021 -

Disponible - 341.76 NAV

Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur la pratique de la Cour de justice européenne mobilisant des procédés argumentatifs qui reposent sur les références à ses propres précédents. L'auteure analyse la portée de l'argument de continuité sur un plan formel et substantiel, comme élément permettant l'élaboration du droit. ©Electre 2021

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et Convention européenne des droits de l'Homme : de l'équivalence à l'adhésion

Bruylant

2012 -

Disponible - 341.77 CHA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Au delà de leur complémentarité ou de leur concurrence, cette étude s'intéresse à la cohérence entre la Charte et la Convention.

Jurisprudence de la CJUE 2021 : décisions et commentaires

par Picod, Fabrice (1964-....) ; Kaddous, Christine ; Berlin, Dominique ; Benlolo Carabot, Myriam ; Martucci, Francesco (1976-....) ; Thieffry, Patrick ; Dusollier, Séverine ; Bonneau, Thierry (1960-....) ; Vial, Claire (1973-....) ; Wildemeersch, Jonathan (1979-....) ; Dubout, Édouard (1976-....) ; Dero-Bugny, Delphine ; Castets-Renard, Céline ; Omarjee, Ismaël (1966-....) ; Coutron, Laurent (1977-....) ; Albert, Jean-Luc (1955-....) ; Robin-Olivier, Sophie ; Poillot, Élise (1972-....) ; Mailhé, François (1979-....) ; Correia, Vincent ; Pailler, Pauline (1982-....) ; Potteau, Aymeric ; Labayle, Henri (1954-....) ; Perrin, Alix (1976-....) ; Flore, Daniel ; Bosco, David ; Prieto, Catherine (1960-....) ; Maitrot de La Motte, Alexandre (1977-....)

Bruylant

2022 -

Disponible - 34.3 PIC

Niveau 3 - Droit

Résumé : Sélection et commentaires d'arrêts, d'ordonnances et d'avis de la Cour de justice pour chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, citoyenneté, libertés économiques, espace de liberté, propriété intellectuelle, finances publiques, banque et assurance ou encore droits sociaux. ©Electre 2023