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Les déclarations des droits de l'homme
Livre Les déclarations des droits de l'homme

Flammarion

2009 -

  • Disponible - 341.55 DEC

    Niveau 3 - Droit

La Révolution des droits de l'homme
Livre La Révolution des droits de l'homme

par Gauchet, Marcel (1946-....)

Gallimard

1989

  • Disponible - 944-754 GAU

    Niveau 2 - Histoire

Les Déclarations des droits de l'homme de 1789
Livre Les Déclarations des droits de l'homme de 1789

Payot

1988

  • Disponible - 350.8(091) DEC

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 944-754 DEC

      Niveau 2 - Histoire

Les déclarations de l'an 1 : colloque, Poitiers, 2 et 3 décembre 1993
Livre Les déclarations de l'an 1 : colloque, Poitiers, 2 et 3 décembre 1993

Presses universitaires de France

1995

  • Disponible - 944-754 DEC

    Niveau 2 - Histoire

Les déclarations des droits de l'homme : du débat 1789-1793 au préambule de 1946
Livre Les déclarations des droits de l'homme : du débat 1789-1793 au préambule de 1946

Flammarion

1989

  • Disponible - 350.8(091) DEC

    Niveau 3 - Droit

Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne et autres textes
Livre Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne et autres textes

par Gouges, Olympe de (1748-1793)

Editions J'ai Lu

2021 -

  • Disponible - 300.11(091) GOU

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Les Droits de l'homme et la conquête des libertés : des Lumières aux révolutions de 1848 : actes du colloque de Grenoble-Vizille, 1986 ;
Livre Les Droits de l'homme et la conquête des libertés : des Lumières aux révolutions de 1848 : actes du colloque de Grenoble-Vizille, 1986 ;

Presses universitaires de Grenoble

1988

  • Disponible - 350.8(091) DRO

    Niveau 3 - Droit

Déclaration des droits sociaux
Livre Déclaration des droits sociaux

par Gurvitch, Georges (1894-1965)

Dalloz

2009 -

  • Disponible - 30 GURV 1

    Niveau 2 - Sociologie, démographie

Les droits de la défense face au contrôle fiscal
Livre Les droits de la défense face au contrôle fiscal

par Philip, Patrick (1965-....)

Économica

2005 -

  • Disponible - 354.3 PHI

    Niveau 3 - Droit

Déclaration universelle des droits de l'homme illustrée
Livre Déclaration universelle des droits de l'homme illustrée

par Nations Unies

Chêne

2015 -

  • Disponible - DR BUR DEC

    Niveau 3 - Droit

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La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : contribution à l'étude du droit constitutionnel moderne / par George Jellinek,... ; traduit de l'allemand par Georges Fardis,... ; avec un préface de M. F. Larnaude...
Livre numérique La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : contribution à l'étude du droit constitutionnel moderne / par George Jellinek,... ; traduit de l'allemand par Georges Fardis,... ; avec un préface de M. F. Larnaude...

par Jellinek, Georg (1851-1911). Auteur du texte

A. Fontemoing (Paris)

1902

Résultat de Gallica : Monographies

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : conférence, textes et documents historiques, déclarations américaines, les diverses déclarations françaises... / F. Alengry,...
Livre numérique La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : conférence, textes et documents historiques, déclarations américaines, les diverses déclarations françaises... / F. Alengry,...

A. Picard et Kaan (Paris)

1901

Résultat de Gallica : Monographies

Comité européen des droits sociaux : déclarations de recevabilité dans des affaires françaises
Article Comité européen des droits sociaux : déclarations de recevabilité dans des affaires françaises

Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

par Roman, Diane

La Revue des droits de l’homme

2020-06-08T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Les déclarations des droits de l'homme et du citoyen. 1789-91. 1793-95
Livre numérique Les déclarations des droits de l'homme et du citoyen. 1789-91. 1793-95

Sandoz (Paris)

1877

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Déclaration du collège des avocats aux conseils... portant suspension du paiement des droits de la compagnie, sur les jugements, arrêts et déclarations de dépens
Livre numérique Déclaration du collège des avocats aux conseils... portant suspension du paiement des droits de la compagnie, sur les jugements, arrêts et déclarations de dépens

par Collège des avocats au conseil (France). Auteur du texte

imp. de Prault (Paris)

1760

Résultat de Gallica : Monographies

Traité-formulaire des droits de mutation par décès et des déclarations de successions, avec 46 formules, par Defrénois,...
Livre numérique Traité-formulaire des droits de mutation par décès et des déclarations de successions, avec 46 formules, par Defrénois,...

par Defrénois, Anselme (1826-1902). Auteur du texte

administration du "Répertoire général pratique du notariat" (Paris)

1892

Résultat de Gallica : Monographies

Traité-formulaire des droits de mutation par décès et des déclarations de successions, avec 46 formules, par Defrénois,...
Livre numérique Traité-formulaire des droits de mutation par décès et des déclarations de successions, avec 46 formules, par Defrénois,...

par Defrénois, Anselme (1826-1902). Auteur du texte

administration du "Répertoire général pratique du notariat" (Paris)

1892

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Arrêt du conseil d'Etat concernant les déclarations de la visite des marchandises exemptes ou non exemptes des droits des fermes
Livre numérique Arrêt du conseil d'Etat concernant les déclarations de la visite des marchandises exemptes ou non exemptes des droits des fermes

par France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte

Imp. royale (Paris)

1733

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Doctrine sociale, textuellement formée des déclarations de droits françaises et américaines (4e édition) / par C.-J.-B. Bonnin
Livre numérique Doctrine sociale, textuellement formée des déclarations de droits françaises et américaines (4e édition) / par C.-J.-B. Bonnin

par Bonnin, Charles-Jean-Baptiste (1772-1846). Auteur du texte

l'auteur (Paris) ; Paulin (Paris)

1833

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Instruction pour les Commis à la perception des droits de présentations, affirmations de voyages, déclarations & diminution de dépens
Livre numérique Instruction pour les Commis à la perception des droits de présentations, affirmations de voyages, déclarations & diminution de dépens

par Ferme générale (France). Auteur du texte

imp. de P. Antoine (Nancy)

1738

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