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De nouveaux emplois pour un nouveau plan
Article De nouveaux emplois pour un nouveau plan

Dans FIGARO (LE)

FIGARO (LE)

1997

  • Consultable à la Bpi

Distinction (droit) public / (droit) privé
Livre numérique Distinction (droit) public / (droit) privé

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles

2022-09-09T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Contribution à l’étude de la notion de revenus en droit privé
Livre numérique Contribution à l’étude de la notion de revenus en droit privé

par Robinne, Sébastien

Presses universitaires de Perpignan

2013-10-02T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Manuel de droit international privé (6e édition) / par André Weiss,...
Livre numérique Manuel de droit international privé (6e édition) / par André Weiss,...

par Weiss, André (1858-1928). Auteur du texte

J.-B. Sirey (Paris) ; Journal du palais (Paris)

1909

Résultat de Gallica : Monographies

Traité du droit international privé ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé (2e édition corrigée et augmentée) / par M. Foelix,...
Livre numérique Traité du droit international privé ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé (2e édition corrigée et augmentée) / par M. Foelix,...

par Foelix, Jean Jacques Gaspard (1791-1853). Auteur du texte

Joubert (Paris)

1847

Résultat de Gallica : Monographies

Droit international privé, ou Principes pour résoudre les conflits entre les législations diverses en matière de droit civil et commercial / par Pasquale Fiore,... ; traduit de l'italien, annoté... par P. Pradier-Fodéré,...
Livre numérique Droit international privé, ou Principes pour résoudre les conflits entre les législations diverses en matière de droit civil et commercial / par Pasquale Fiore,... ; traduit de l'italien, annoté... par P. Pradier-Fodéré,...

par Fiore, Pasquale (1837-1914). Auteur du texte

A. Durand et Pedone-Lauriel (Paris)

1875

Résultat de Gallica : Monographies

La théorie du renvoi en droit international privé / par A. Lainé,...
Livre numérique La théorie du renvoi en droit international privé / par A. Lainé,...

par Lainé, Armand. Auteur du texte

L. Larose et L. Tenin (Paris)

1909

Résultat de Gallica : Monographies

Eléments de droit international privé ou Du conflit des lois : droit civil, procédure, droit commercial ([Reprod.]) / par T.-M.-C. Asser,... ; ouvrage trad., complété et annoté par Alphonse Rivier,...
Livre numérique Eléments de droit international privé ou Du conflit des lois : droit civil, procédure, droit commercial ([Reprod.]) / par T.-M.-C. Asser,... ; ouvrage trad., complété et annoté par Alphonse Rivier,...

par Asser, Tobias-Michael-Carel (1838-1913). Auteur du texte

A. RousseauA. Rousseau (Paris)

1884

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit international privé ou Principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judicaires, pénales des différents états : lois civiles. Tome 1 / par Pasquale Fiore,... ; trad. de la 4e éd. italienne (1902) et annoté par Charles Antoine,...
Livre numérique Le droit international privé ou Principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judicaires, pénales des différents états : lois civiles. Tome 1 / par Pasquale Fiore,... ; trad. de la 4e éd. italienne (1902) et annoté par Charles Antoine,...

par Fiore, Pasquale (1837-1914). Auteur du texte

A. PedoneA. Pedone (Paris)

1907

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit international privé ou Principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judicaires, pénales des différents états : lois civiles. Tome 2 / par Pasquale Fiore,... ; trad. de la 4e éd. italienne (1902) et annoté par Charles Antoine,...
Livre numérique Le droit international privé ou Principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judicaires, pénales des différents états : lois civiles. Tome 2 / par Pasquale Fiore,... ; trad. de la 4e éd. italienne (1902) et annoté par Charles Antoine,...

par Fiore, Pasquale (1837-1914). Auteur du texte

A. PedoneA. Pedone (Paris)

1907

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit international privé ou Principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judicaires, pénales des différents états : lois civiles. Tome 3 / par Pasquale Fiore,... ; trad. de la 4e éd. italienne (1902) et annoté par Charles Antoine,...
Livre numérique Le droit international privé ou Principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judicaires, pénales des différents états : lois civiles. Tome 3 / par Pasquale Fiore,... ; trad. de la 4e éd. italienne (1902) et annoté par Charles Antoine,...

par Fiore, Pasquale (1837-1914). Auteur du texte

A. PedoneA. Pedone (Paris)

1907

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit international privé ou Principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judicaires, pénales des différents états : lois civiles. Tome 4 / par Pasquale Fiore,... ; trad. de la 4e éd. italienne (1902) et annoté par Charles Antoine,...
Livre numérique Le droit international privé ou Principes pour résoudre les conflits entre les lois civiles, commerciales, judicaires, pénales des différents états : lois civiles. Tome 4 / par Pasquale Fiore,... ; trad. de la 4e éd. italienne (1902) et annoté par Charles Antoine,...

par Fiore, Pasquale (1837-1914). Auteur du texte

A. PedoneA. Pedone (Paris)

1907

Résultat de Gallica : Monographies

Traité du droit international privé ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé. Tome 1 / par M. Foelix,... ; 4e éd. rev. et augm. par Charles Demangeat,...
Livre numérique Traité du droit international privé ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé. Tome 1 / par M. Foelix,... ; 4e éd. rev. et augm. par Charles Demangeat,...

par Foelix, Jean Jacques Gaspard. Auteur du texte

MarescqMarescq (Paris)

1866

Résultat de Gallica : Monographies

Traité du droit international privé ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé. [Tome 2] / par M. Foelix,... ; 4e éd. rev. et augm. par Charles Demangeat,...
Livre numérique Traité du droit international privé ou Du conflit des lois de différentes nations en matière de droit privé. [Tome 2] / par M. Foelix,... ; 4e éd. rev. et augm. par Charles Demangeat,...

par Foelix, Jean Jacques Gaspard. Auteur du texte

MarescqMarescq (Paris)

1866

Résultat de Gallica : Monographies

Des personnes morales en droit international privé ([Reprod.]) / par A. Pillet,...
Livre numérique Des personnes morales en droit international privé ([Reprod.]) / par A. Pillet,...

par Pillet, Antoine (1857-1926). Auteur du texte

Librairie de la Société du Recueil SireyLibrairie de la Société du Recueil Sirey (Paris)

1914

Résultat de Gallica : Monographies

La substance des obligations dans le droit international privé. But et plan de l'ouvrage, obligations qui ont leur source dans un contrat / par D. Josephus Jitta,...
Livre numérique La substance des obligations dans le droit international privé. But et plan de l'ouvrage, obligations qui ont leur source dans un contrat / par D. Josephus Jitta,...

par Josephus Jitta, Daniël (1854-1925). Auteur du texte

Belinfante (La Haye) ; Marchal & Billard (Paris)

1906-1907

Résultat de Gallica : Monographies

La substance des obligations dans le droit international privé. Obligations qui n'ont pas leur source dans un contrat / par D. Josephus Jitta,...
Livre numérique La substance des obligations dans le droit international privé. Obligations qui n'ont pas leur source dans un contrat / par D. Josephus Jitta,...

par Josephus Jitta, Daniël (1854-1925). Auteur du texte

Belinfante (La Haye) ; Marchal & Billard (Paris)

1906-1907

Résultat de Gallica : Monographies

Le Pouvoir en droit privé / Emmanuel Gaillard,...
Livre numérique Le Pouvoir en droit privé / Emmanuel Gaillard,...

par Gaillard, Emmanuel (1952-2021). Auteur du texte

Economica (Paris)

1985

Résultat de Gallica : Monographies

Les transformations générales du droit privé depuis le Code Napoléon / par Léon Duguit,...
Livre numérique Les transformations générales du droit privé depuis le Code Napoléon / par Léon Duguit,...

par Duguit, Léon (1859-1928). Auteur du texte

(Paris)

1912

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit et la mémoire à l'ère numérique
Article Le droit et la mémoire à l'ère numérique

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2000

  • Consultable à la Bpi

Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique. Tome second / par François Geny,... ; précédé d'une préf. de Raymond Saleilles
Livre numérique Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique. Tome second / par François Geny,... ; précédé d'une préf. de Raymond Saleilles

par Geny, François (1861-1959). Auteur du texte

LGDJ (Paris)

1919

Résultat de Gallica : Monographies

Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique. Tome premier / par François Geny,... ; précédé d'une préf. de Raymond Saleilles
Livre numérique Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif : essai critique. Tome premier / par François Geny,... ; précédé d'une préf. de Raymond Saleilles

par Geny, François (1861-1959). Auteur du texte

LGDJ (Paris)

1919

Résultat de Gallica : Monographies

Essays in Conveyancing and Property Law
Livre numérique Essays in Conveyancing and Property Law

Open Book Publishers

2016-11-29T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

La lutte contre la corruption
Livre numérique La lutte contre la corruption

par Farouz-Chopin, Frédérique

Presses universitaires de Perpignan

2014-04-07T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Le droit maritime international : considéré dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. Tome 2 / par Eugène Cauchy,...
Livre numérique Le droit maritime international : considéré dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. Tome 2 / par Eugène Cauchy,...

par Cauchy, Eugène (1802-1877). Auteur du texte

Guillaumin et Cie (Paris)

1862

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit maritime international : considéré dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. Tome 1 / par Eugène Cauchy,...
Livre numérique Le droit maritime international : considéré dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. Tome 1 / par Eugène Cauchy,...

par Cauchy, Eugène (1802-1877). Auteur du texte

Guillaumin et Cie (Paris)

1862

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit maritime international : considéré dans ses origines, dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. Tome 1 / par Eugène Cauchy,...
Livre numérique Le droit maritime international : considéré dans ses origines, dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. Tome 1 / par Eugène Cauchy,...

par Cauchy, Eugène. Auteur du texte

GuillauminGuillaumin (Paris)

1862

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit maritime international : considéré dans ses origines, dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. Tome 2 / par Eugène Cauchy,...
Livre numérique Le droit maritime international : considéré dans ses origines, dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. Tome 2 / par Eugène Cauchy,...

par Cauchy, Eugène. Auteur du texte

GuillauminGuillaumin (Paris)

1862

Résultat de Gallica : Monographies

Traité des lois ([Reprod. en fac-sim.]) / Jean Domat ; [nouv. éd. rev, corr. et précédée d'une notice historique sur Domat par Joseph Remy]
Livre numérique Traité des lois ([Reprod. en fac-sim.]) / Jean Domat ; [nouv. éd. rev, corr. et précédée d'une notice historique sur Domat par Joseph Remy]

par Domat, Jean (1625-1696). Auteur du texte

Centre de philosophie politique et juridique (Caen)

1828

Résultat de Gallica : Monographies

Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international ([Reprod.]) / par L.-B. Hautefeuille,...
Livre numérique Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international ([Reprod.]) / par L.-B. Hautefeuille,...

par Hautefeuille, Laurent-Basile. Auteur du texte

GuillauminGuillaumin (Paris) ; A. Durand et P. LaurielGuillaumin (Paris)

1869

Résultat de Gallica : Monographies

Le Havre est en avance sur la réforme des ports
Article Le Havre est en avance sur la réforme des ports

Dans FIGARO ECONOMIE (LE)

FIGARO ECONOMIE (LE)

2008

  • Consultable à la Bpi

Justiciabilité et droit international privé québécois : les statuts matrimoniaux libanais
Article Justiciabilité et droit international privé québécois : les statuts matrimoniaux libanais

Dans Presses universitaires de Paris Nanterre

par Saint-Onge, Simon ; Helly, Denise

Droit et Cultures

2022-12-13T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

La Loi à Rome
Livre numérique La Loi à Rome

par Magdelain, André

Les Belles Lettres

2021-03-25T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Le cours de « Matières administratives », vecteur du corporatisme à la Faculté de droit de Paris (années 1930-1940)
Article Le cours de « Matières administratives », vecteur du corporatisme à la Faculté de droit de Paris (années 1930-1940)

Dans Université Jean Moulin - Lyon 3

par Richard, Guillaume

Cahiers Jean Moulin

2022-03-03T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Le dommage concurrentiel
Livre numérique Le dommage concurrentiel

par Dorandeu, Nicolas

Presses universitaires de Perpignan

2014-04-07T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Essai sur l’équilibre de la convention de non-concurrence
Livre numérique Essai sur l’équilibre de la convention de non-concurrence

par Gomy, Marc

Presses universitaires de Perpignan

2014-03-11T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Rule of Law in Armed Conflicts Project : RULAC PROJECT
Site et base Rule of Law in Armed Conflicts Project : RULAC PROJECT

par Académie de droit international humanitaire et de droits humains à Genève

Académie droit international humanitaire et des droits humains à Genève

-

Contenu : Le projet RULAC est indépendant et apolitique. Il n'exprime pas d'opinions quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, de leurs autorités, ni quant au tracé de frontières ou limites. Le projet RULAC utilise comme liste des états ceux qui sont capables d'adhérer officiellement aux différents traités des Nations Unies.

Le droit privé au XIIIe siècle : d'après les coutumes de Toulouse et de Montpellier / par Ad. Tardif,...
Livre numérique Le droit privé au XIIIe siècle : d'après les coutumes de Toulouse et de Montpellier / par Ad. Tardif,...

par Tardif, Adolphe (1824-1890). Auteur du texte

A. Picard (Paris)

1886

Résultat de Gallica : Monographies

Revue droit et patrimoine
Revue numérique Revue droit et patrimoine

Editions Lamy

  • Consultable à la Bpi

1889 : le droit international d’asile et la mémoire de l’exil en Amérique du sud
Article 1889 : le droit international d’asile et la mémoire de l’exil en Amérique du sud

Dans Presses universitaires du Midi

par Blumenthal, Edward

Diasporas

2023-06-20T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Répertoire du notariat Defrénois
Revue numérique Répertoire du notariat Defrénois

Répertoire Defrénois

-

  • Consultable à la Bpi

Résumé : Aller « dans recherche avancée » et sélectionner le titre de la publication

Revue Lamy droit civil
Revue numérique Revue Lamy droit civil

Editions Lamy

  • Consultable à la Bpi

Pour une obligation de minimiser le dommage
Livre numérique Pour une obligation de minimiser le dommage

par Reifegerste, Stéphan

Presses universitaires d’Aix-Marseille

2015-04-15T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Faire ses partages
Livre numérique Faire ses partages

par Pingaud, Marie-Claude

Presses universitaires de Rennes

2015-02-06T00:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Books

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation : Chambres civiles
Revue numérique Bulletin des arrêts de la Cour de cassation : Chambres civiles

Cour de cassation

-

Résumé : Sur le site, sélectionner "Publications de la Cour" pour accéder au titre souhaité

Droit international privé et hiérarchie des normes
Article Droit international privé et hiérarchie des normes

Dans Klub Revus

par Encinas de Munagorri, Rafael

Revus

2014-02-20T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Le droit privé de la Révolution : héritage législatif et héritage idéologique
Article Le droit privé de la Révolution : héritage législatif et héritage idéologique

Dans Armand Colin

par Halpérin, Jean-Louis

Annales historiques de la Révolution française

2006-05-11T02:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Y a-t-il une vie privée après la mort ?
Article Y a-t-il une vie privée après la mort ?

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2000

  • Consultable à la Bpi

Où commence la vie privée ?
Article Où commence la vie privée ?

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2001

  • Consultable à la Bpi

Das Beuterecht im Krieg und das Seebeuterecht insbesondere : eine völkerrechtliche Untersuchung ([Reprod.]) / von J. C. Bluntschli
Livre numérique Das Beuterecht im Krieg und das Seebeuterecht insbesondere : eine völkerrechtliche Untersuchung ([Reprod.]) / von J. C. Bluntschli

par Bluntschli, Johann Kaspar. Auteur du texte

C. H. BeckC. H. Beck (Nördlingen)

1878

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    • Droit international privé -- Droit pénal
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