Recherche simple :
par Biguenet-Maurel, Cécile
Éditions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 344.56 BIG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tour d'horizon des règles de droit et des évolutions jurisprudentielles relatives aux obligations professionnelles s'imposant aux notaires : actes autorisés et actes interdits, risques, moyens d'exonération, entre autres. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre ; Dancoisne, Caroline ; Magnier, Violaine ; Cros, Caroline (1968-....)
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 345.23 DIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Consacré aux impacts familiaux, fiscaux et sociaux du divorce, ce dossier expose ses conséquences sur l'exercice de l'autorité parentale, la résidence des enfants, la contribution à leur entretien, les pensions alimentaires, la liquidation du régime matrimonial, ainsi que sur les impôts, les droits d'enregistrement, la protection sociale d'un conjoint inactif ou encore les droits à la retraite. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2019 -
Disponible - 347.22 DEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage offre une synthèse des règles juridiques et fiscales applicables au démembrement d'actions et de parts sociales, qu'il s'agisse de sociétés familiales ou de portefeuilles en distinguant le partage des prérogatives d'associés et la gestion du portefeuille de titres. Avec les textes de lois et de jurisprudence. ©Electre 2019
par Éditions Francis Lefebvre
Éditions Francis Lefebvre
2021 -
Disponible - 347.2 DIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des modalités de distribution et d'imposition des dividendes versés par les sociétés à responsabilité limitée (SARL) et les sociétés par actions. ©Electre 2021
par Garaud, Éric (1968-....) ; Brom, Brigitte
Éditions Francis Lefebvre
2021 -
Disponible - 341.77 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse consacrée aux avantages reconnus sur le fondement de la Convention européenne des droits de l'homme, complétée, en annexe, de nombreuses décisions jurisprudentielles. ©Electre 2021
par Éditions Francis Lefebvre ; Brom, Brigitte ; Gibirila, Deen (1948-....)
Éditions Francis Lefebvre
2023 -
Disponible - 343.4 GIB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les règles applicables à la responsabilité pénale du dirigeant sont détaillées, notamment les cas où le dirigeant peut se voir reprocher un acte commis par l'un de ses salariés ou encore dans le cadre juridique des délégations de pouvoirs. Les principales infractions commises dans la vie des affaires, comme les abus de biens sociaux ou la présentation de comptes annuels inexacts sont étudiés. ©Electre 2023
par Éditions Francis Lefebvre
Editions Francis Lefebvre
2022 -
Disponible - 366.2 JUL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principales familles de contrats d'assurance-vie et des caractéristiques des supports en euros et en unités de compte. L'ouvrage intègre les textes fondamentaux et les principales décisions jurisprudentielles. Il expose également le régime du contrat de capitalisation, qui présente de nombreux points communs avec l'assurance-vie. ©Electre 2022
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2017 -
Disponible - 354.39 ASS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des modalités d'analyse de l'activité d'une association par l'administration fiscale dans le dessein de la qualifier de lucrative et donc imposable. ©Electre 2017
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2016 -
Disponible - 343.4 ABU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un panorama des différentes infractions imputables aux dirigeants de sociétés commerciales, encourant des sanctions pénales spécifiques. ©Electre 2016
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2021 -
Disponible - 347 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Description et examen des moments importants des perquisitions et saisies en entreprise. L'auteur répond avec des mots simples aux questions pratiques que les professionnels peuvent se poser. C'est un outil très opérationnel qui apporte des réponses et des solutions inédites. ©Electre 2021
Les bibliothèques de prêt de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La bibliothèque du cinéma François Truffaut
La médiathèque musicale de Paris
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
