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  •    Sujet : Droit -- Codification
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Les codifications
Livre Les codifications

par Cabrillac, Rémy (1962-....)

Presses universitaires de France

2002 -

  • Disponible - 340.3 CAB

    Niveau 3 - Droit

Le titre préliminaire du code civil
Livre Le titre préliminaire du code civil

Économica

2003 -

  • Disponible - 340.94 TIT

    Niveau 3 - Droit

Les 25 ans de la relance de la codification
Livre Les 25 ans de la relance de la codification

LGDJ

2017 -

  • Disponible - 340.3 GUY

    Niveau 3 - Droit

Le juge constitutionnel, un législateur-cadre positif : une analyse comparative en droit français, belge et allemand
Livre Le juge constitutionnel, un législateur-cadre positif : une analyse comparative en droit français, belge et allemand

par Behrendt, Christian

Bruylant ; LGDJ

2006 -

  • Disponible - 350 BEH

    Niveau 3 - Droit

Le Code civil et les droits de l'homme : actes du colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, ancien Palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille
Livre Le Code civil et les droits de l'homme : actes du colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, ancien Palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille

l'Harmattan

2005 -

  • Disponible - 340.9 COD

    Niveau 3 - Droit

Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil : [deux journées d'étude, organisées les 25 et 26 novembre 2004 par]
Livre Journées d'étude à l'occasion du bicentenaire du Code civil : [deux journées d'étude, organisées les 25 et 26 novembre 2004 par]

Direction des journaux officiels

2005 -

  • Disponible - 340.3 RAY 1

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 340.3 RAY 2

      Niveau 3 - Droit

Mythologie du Code Napoléon : aux soubassements de la France moderne
Livre Mythologie du Code Napoléon : aux soubassements de la France moderne

par Martin, Xavier (1945-....)

DMM, Dominique Martin Morin

2022 -

  • Disponible - 340.9 MAR

    Niveau 3 - Droit

Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ?
Livre Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ?

PIE-Peter Lang

2012 -

  • Disponible - 341.9 QUE

    Niveau 3 - Droit

Le plus grand bien
Livre Le plus grand bien

par Badinter, Robert (1928-....)

Fayard

2004 -

  • Disponible - 340.3 BAD

    Niveau 3 - Droit

Introduction historique au droit
Livre Introduction historique au droit

par Thireau, Jean-Louis

Flammarion

2009 -

  • Disponible - 340.9(07) THI

    Niveau 3 - Droit

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Remarques historiques sur la codification / par M. P. A. F. Malapert,...
Livre numérique Remarques historiques sur la codification / par M. P. A. F. Malapert,...

par Malapert, Pierre-Antoine-Frédéric (1815-1890). Auteur du texte

Cotillon (Paris)

1861

Résultat de Gallica : Monographies

Projet d'un code international : proposé aux diplomates, aux hommes d'Etat, et aux jurisconsultes du droit international ; contenant en outre l'Exposé de Droit international actuel sur les matières les plus importantes : extradition, naturalisation, statuts personnel et réel, droit de la guerre etc. / par David Dudley Field,... ; trad. de l'anglais par Mr Albéric Rolin,...
Livre numérique Projet d'un code international : proposé aux diplomates, aux hommes d'Etat, et aux jurisconsultes du droit international ; contenant en outre l'Exposé de Droit international actuel sur les matières les plus importantes : extradition, naturalisation, statuts personnel et réel, droit de la guerre etc. / par David Dudley Field,... ; trad. de l'anglais par Mr Albéric Rolin,...

par Field, David Dudley (1805-1894). Auteur du texte

(Paris)

1881

Résultat de Gallica : Monographies

Outlines of an international code. Relations of nations and of their members in time of peace / by David Dudley Field
Livre numérique Outlines of an international code. Relations of nations and of their members in time of peace / by David Dudley Field

par Field, David Dudley. Auteur du texte

Diossy (New York)

1872

Résultat de Gallica : Monographies

Outlines of an international code. Modifications in the relations of nations and of their members to each other produced by a state of war / by David Dudley Field
Livre numérique Outlines of an international code. Modifications in the relations of nations and of their members to each other produced by a state of war / by David Dudley Field

par Field, David Dudley. Auteur du texte

Diossy (New York)

1872

Résultat de Gallica : Monographies

International law with materials for a code of international law ([Reprod.]) / by Leone Levi,...
Livre numérique International law with materials for a code of international law ([Reprod.]) / by Leone Levi,...

par Levi, Leone. Auteur du texte

Kegan, Paul, Trench (London)

1887

Résultat de Gallica : Monographies

The treaties of 1785, 1799 and 1828 between the United States and Prussia : as interpreted in opinions of attorneys general, decisions of Courts, and diplomatic correspondence ([Reprod.]) / ed. by James Brown Scott
Livre numérique The treaties of 1785, 1799 and 1828 between the United States and Prussia : as interpreted in opinions of attorneys general, decisions of Courts, and diplomatic correspondence ([Reprod.]) / ed. by James Brown Scott

par Scott, James Brown. Auteur du texte

Oxford University pressOxford University press (New-York)

1918

Résultat de Gallica : Monographies

Die Unvollkommenheit des Völkerrechts ([Reprod.]) / von Ernst Zitelmann
Livre numérique Die Unvollkommenheit des Völkerrechts ([Reprod.]) / von Ernst Zitelmann

par Zitelmann, Ernst. Auteur du texte

Duncker & Humblot (Munchen)

1919

Résultat de Gallica : Monographies

Les fondements historiques du droit européen des affaires
Livre numérique Les fondements historiques du droit européen des affaires

par Brunori, Luisa ; Charlin, Frédéric ; Deroussin, David ; Leroy, Nicolas ; Le Breton-Blon, Victor ; Mages, Alexis ; Prévost, Xavier ; Profit, Alix ; Serra, Olivier ; Simon, Victor ; Thérage, Marc ; Vabres, Régis

Presses de l’Université Toulouse Capitole

2022

Résultat de OpenEdition : Books

Droit musulman
Livre numérique Droit musulman

par Bleuchot, Hervé

Presses universitaires d’Aix-Marseille

2015

Résultat de OpenEdition : Books

Conservatism among Merchants? Codification and Customary Mercantile Law Traditions in the Netherlands (19th-20th Century)
Article Conservatism among Merchants? Codification and Customary Mercantile Law Traditions in the Netherlands (19th-20th Century)

Dans Noesis

par Veld, Cornelis Marinus (Marco) in ’t

Centre de recherche d'histoire des idées

2022

Résultat de OpenEdition : Journals

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    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • Codification à droit constant ;
    • Codification du droit
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