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Louis XVI (1754-1793 ; roi de France). Auteur du texte (134)

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France. Cour des aides (Paris). Auteur du texte (50)

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Henri IV (1553-1610 ; roi de France). Auteur du texte (24)

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Charles IX (1550-1574 ; roi de France). Auteur du texte (16)

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Droit et littérature : essai sur le nom de l'auteur

par Travers de Faultrier, Sandra (1958-....)

PUF

2001

Disponible - 81.02 TRA

Niveau 3 - Langues et littératures

Résultat numéro 2, sélectionner L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013] 2

L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]

Mare & Martin

2015 -

Disponible - 346.1 BEN

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 3, sélectionner Propriété littéraire et artistique 3

Propriété littéraire et artistique

par Lucas, André (1946-....)

Dalloz

2015 -

Disponible - 346.1 LUC

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 4, sélectionner Droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins 4

Droit de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins

par Dupuis, Michel (1957-....) ; Nowak, Laura

Enrick B. Editions

2023 -

Disponible - DR BUR PFD

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 5, sélectionner Droit d'auteur et droits voisins 5

Droit d'auteur et droits voisins

par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

Dalloz

2015 -

Disponible - 346.1 VIV

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 6, sélectionner Droit d'auteur et droits voisins 6

Droit d'auteur et droits voisins

par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

Dalloz

2018 -

Disponible - 346.1 VIV

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 7, sélectionner Droit d'auteur et copyright 7

Droit d'auteur et copyright

par Benhamou, Françoise (1952-....) ; Farchy, Joëlle

la Découverte

2014 -

Disponible - 346.1 BEN

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 8, sélectionner Droit de la propriété intellectuelle 8

Droit de la propriété intellectuelle

par Marino, Laure (1966-....)

Presses Universitaires de France

2013 -

Disponible - 346 MAR

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 9, sélectionner Droit d'auteur et droit commun des biens 9

Droit d'auteur et droit commun des biens

par Simler, Christel (1978-....)

Litec ; Presses universitaires de Strasbourg

2010 -

Disponible - 346.1 SIM

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 10, sélectionner Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas 10

Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas

LexisNexis

2014 -

Disponible - 346 BER

Niveau 3 - Droit

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Résultat numéro 1, sélectionner Le droit d'auteur ? Un auteur n'a que des devoirs 1

Le droit d'auteur ? Un auteur n'a que des devoirs

Dans INROCKUPTIBLES (LES)

INROCKUPTIBLES (LES)

2010

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Résultat numéro 2, sélectionner Droit et architecture, discours autour de la figue de l’architecte auteur 2

Droit et architecture, discours autour de la figue de l’architecte auteur

Dans Association Livraisons d’histoire de l’architecture - LHA

par Cornu, Marie

Livraisons d’histoire de l’architecture

2021-12-07T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

Accès

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Résultat numéro 3, sélectionner Adaptation audiovisuelle et droit moral 3

Adaptation audiovisuelle et droit moral

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2000

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Résultat numéro 4, sélectionner Droit de l'information brute 4

Droit de l'information brute

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2001

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Résultat numéro 5, sélectionner Pour le droit d'auteur 5

Pour le droit d'auteur

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2001

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Résultat numéro 6, sélectionner Droit d'auteur contre liberté de surfer 6

Droit d'auteur contre liberté de surfer

Dans LIBERATION

LIBERATION

2000

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Résultat numéro 7, sélectionner Les thèses et le droit d'auteur 7

Les thèses et le droit d'auteur

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2001

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Résultat numéro 8, sélectionner L'Europe face au droit d'auteur 8

L'Europe face au droit d'auteur

Dans FIGARO (LE)

FIGARO (LE)

2006

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Résultat numéro 9, sélectionner Une nouvelle économie du droit d'auteur ? 9

Une nouvelle économie du droit d'auteur ?

Dans LIVRES HEBDO

LIVRES HEBDO

2007

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Résultat numéro 10, sélectionner Le droit d'auteur empêtré dans la Toile 10

Le droit d'auteur empêtré dans la Toile

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2010

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France

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Droit d'auteur -- Droits de représentation

Type d'autorité
- Concept
Autre(s) nom(s)
- Droit d'auteur -- Droit d'exploitation ;
- Droit d'auteur -- Droit de représentation

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