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Droit pénal international

Droit pénal international

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    • Conflit de juridictions pénales ;
    • Droit international privé -- Droit pénal
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Eléments de droit pénal international et européen
Livre Eléments de droit pénal international et européen

par David, Éric (1943-....)

Bruylant

2018 -

  • Disponible - 341.79 DAV

    Niveau 3 - Droit

La dissimulation en droit pénal
Livre La dissimulation en droit pénal

par Carrasco-Daëron, Marie

Institut universitaire Varenne

2016 -

  • Disponible - 343.2 CAR

    Niveau 3 - Droit

Les principes modernes du droit pénal international
Livre Les principes modernes du droit pénal international

par Donnedieu de Vabres, Henri (1880-1952)

Éd. Panthéon-Assas ; diff. LGDJ

1928 -

  • Disponible - 341.79 DON

    Niveau 3 - Droit

Questions de droit pénal international, européen et comparé : mélanges en l'honneur du professeur Alain Fournier
Livre Questions de droit pénal international, européen et comparé : mélanges en l'honneur du professeur Alain Fournier

Presses universitaires de Nancy - Éd. universitaires de Lorraine

2013 -

  • Disponible - 341.79 FOU

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal international
Livre Droit pénal international

par Rebut, Didier (1965-....)

Dalloz

2014 -

  • Disponible - 341.79 REB

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal international
Livre Droit pénal international

par Rebut, Didier (1965-....)

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 341.79 REB

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal européen
Livre Droit pénal européen

par Pradel, Jean (1933-....) ; Vermeulen, Gert ; Corstens, Geert

Dalloz

2009 -

  • Disponible - 343(4-10) PRA

    Niveau 3 - Droit

Code de droit pénal de l'Union européenne : 2013
Livre Code de droit pénal de l'Union européenne : 2013

Bruylant

2013 -

  • Disponible - 343(4-10) COD

    Niveau 3 - Droit

Droit pénal de l'Union européenne 2020
Livre Droit pénal de l'Union européenne 2020

Larcier

2020 -

  • Disponible - 343(4-10) COD

    Niveau 3 - Droit

Vers la création d'une prison internationale : l'exécution des peines prononcées par les juridictions pénales internationales
Livre Vers la création d'une prison internationale : l'exécution des peines prononcées par les juridictions pénales internationales

par Plénet, Evelise (1980-....)

L'Harmattan

2010 -

  • Disponible - 341.79 PLE

    Niveau 3 - Droit

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Concours réel d'infractions et unité de fait /
Article Concours réel d'infractions et unité de fait /

Dans Revue juridique de l'USEK = مجلة القانونية الكسليك (ال) [ISSN] N° 4 (1995), pp. 159-203 ; http://hdl.handle.net/2042/41670

par Bchéraoui, Doreid

Université du Saint-Esprit de Kaslik, (Liban)

1995

Résultat de I-Revues

Institutes au droit criminel, ou Principes généraux en ces matières, suivant le droit civil, canonique, et la jurisprudence du royaume ... avec un traité particulier des crimes, par Mr Pierre-François Muyart de Vouglans,...
Livre numérique Institutes au droit criminel, ou Principes généraux en ces matières, suivant le droit civil, canonique, et la jurisprudence du royaume ... avec un traité particulier des crimes, par Mr Pierre-François Muyart de Vouglans,...

par Muyart de Vouglans, Pierre-François (1713-1791). Auteur du texte

(Paris)

1757

Résultat de Gallica : Monographies

Traité des matières criminelles (Septième édition, revue et augmentée considérablement) / , suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les édits, déclarations du roi, arrêts et réglemens intervenus jusqu'à présent... Par Me Gui Du Rousseaud de La Combe,...
Livre numérique Traité des matières criminelles (Septième édition, revue et augmentée considérablement) / , suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les édits, déclarations du roi, arrêts et réglemens intervenus jusqu'à présent... Par Me Gui Du Rousseaud de La Combe,...

par Du Rousseaud de La Combe, Guy. Auteur du texte

(Paris)

1768

Résultat de Gallica : Monographies

Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin del'année 1905 (6e édition) / par Edmond Villey,...
Livre numérique Précis d'un cours de droit criminel : comprenant l'explication du Code pénal (partie générale), du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin del'année 1905 (6e édition) / par Edmond Villey,...

par Villey, Edmond (1848-1924). Auteur du texte

L. Larose et L. Ténin (Paris) ; G. Pedone (Paris)

1906

Résultat de Gallica : Monographies

Précis de droit criminel,... (Onzième édition revue et corrigée) / par R. Garraud,...
Livre numérique Précis de droit criminel,... (Onzième édition revue et corrigée) / par R. Garraud,...

par Garraud, René (1849-1930). Auteur du texte

(Paris)

1912

Résultat de Gallica : Monographies

Les délits et les peines / par le professeur Emile Acollas
Livre numérique Les délits et les peines / par le professeur Emile Acollas

par Acollas, Émile (1826-1891). Auteur du texte

(Paris)

1887

Résultat de Gallica : Monographies

Le droit pénal et les nouvelles théories / par M. Luigi Lucchini,... ; traduit par M. Henri Prud'homme,... ; précédé d'une introduction par M. Jules Lacointa,...
Livre numérique Le droit pénal et les nouvelles théories / par M. Luigi Lucchini,... ; traduit par M. Henri Prud'homme,... ; précédé d'une introduction par M. Jules Lacointa,...

par Lucchini, Luigi (1847-1929). Auteur du texte

F. Pichon (Paris)

1892

Résultat de Gallica : Monographies

À travers le code pénal : ouvrage illustré de 13 gravures sur bois / par Georges Vibert,...
Livre numérique À travers le code pénal : ouvrage illustré de 13 gravures sur bois / par Georges Vibert,...

par Vibert, Georges (1855-1915). Auteur du texte

(Paris)

1890

Résultat de Gallica : Monographies

Traité de droit pénal. Oeuvres complètes de P. Rossi publiées par ordre du gouvernement italien. Tome 2
Livre numérique Traité de droit pénal. Oeuvres complètes de P. Rossi publiées par ordre du gouvernement italien. Tome 2

par Rossi, Pellegrino (1787-1848). Auteur du texte

Guillaumin et Cie (Paris)

1863

Résultat de Gallica : Monographies

Traité de droit pénal. Oeuvres complètes de P. Rossi publiées par ordre du gouvernement italien. Tome 1
Livre numérique Traité de droit pénal. Oeuvres complètes de P. Rossi publiées par ordre du gouvernement italien. Tome 1

par Rossi, Pellegrino (1787-1848). Auteur du texte

Guillaumin et Cie (Paris)

1863

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