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Résumé : L'ouvrage appréhende l'incidence de l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité tant sur le procès lui-même que sur l'architecture juridictionnelle française.

Résumé : Après avoir abordé le thème du consentement en droit médical dans une perspective générale, les contributions de ce congrès de 2012 s'intéressent au problème de la protection des personnes face au consentement, avant d'inclure des données de santé et de recherche dans ce domaine.

Résumé : A l'occasion d'une journée d'études organisée en 2015, des universitaires se sont interrogés sur la façon dont la lutte contre le changement climatique est conduite dès lors qu'elle est mise en oeuvre par de simples incitations. Ils s'intéressent aux incitations financières et fiscales, à la responsabilité pénale ou encore au rôle des ONG ou de la société civile dans la lutte. ©Electre 2018

Résumé : Dès le 7 octobre 1949, la RDA affirme son ambition de former l'homme socialiste nouveau. L'école devient alors un lieu de réalisation de ce projet pédagogique. A partir d'archives, de photographies, E. Droit analyse la façon dont les logiques sociales, politiques et culturelles de la société socialiste s'exprimaient à l'école.

Résumé : Produit de la Guerre froide et née de la volonté de l'URSS de coordonner l'activité des polices politiques communistes, l'Internationale tchékiste se caractérise par sa capacité de transferts vers les démocraties populaires après 1954 et par sa résilience idéologique. Plutôt que d'opposer les dimensions internationale et nationale, cet essai en livre une analyse à l'échelle du bloc de l'Est. ©Electre 2019

Résumé : L'auteur décrit la vie quotidienne d'une famille est-allemande dans les années 1970, quelque part aux environs de Leipzig. Il raconte la contrainte et la surveillance, les discours de propagande et les problèmes des gens ordinaires, entre l'immeuble en préfabriqué et l'entreprise, entre l'antenne locale de la Stasi et le supermarché. ©Electre 2020

Résumé : Au printemps 1945, la petite ville allemande de Demmin est confrontée à la violence incontrôlable des troupes de l'Armée rouge. Face aux sévices subis, plus de mille personnes choisissent de se suicider en seulement cinq jours, faisant de la ville le théâtre du plus grand suicide collectif de masse de l'histoire allemande. ©Electre 2021

Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019

Résumé : Des études pour tenter de mieux comprendre juridiquement, à travers des analyses et des études de cas, le phénomène sécessionniste, sous le triple angle du droit international, européen et constitutionnel. ©Electre 2017

Résumé : Le concept de générations futures pénètre le droit privé contemporain. Des dispositions à dimension transgénérationnelle apparaissent et révèlent le dépassement du paradigme temporel du droit selon lequel le droit privé ne peut et ne doit régir l'avenir. Cette évolution entraîne un décloisonnement des concepts, des notions et principes traditionnels juridiques.

Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.

Résumé : Quel est le droit à l'image d'une personne filmée dans un documentaire ? Le droit des auteurs (scénaristes et réalisateurs) n'est-il pas menacé par la prétention de chacun à maîtriser son image ? Dix cinéastes ont échangé leurs réflexions sur ces questions dans le cadre d'un débat public organisé lors du IXe Festival international du documentaire à Marseille. Suivi d'un scénario sur ce thème.

Résumé : C. Jacquelet met en perspective droit civil et droit de l'entreprise et rend compte de la difficulté de concilier le respect de l'intimité du salarié avec les exigences de l'employeur en droit de choisir des collaborateurs aptes à assumer au mieux les tâches confiées. Sont abordés successivement la vie privée du salarié hors de l'entreprise et dans l'entreprise.

Résumé : Des universitaires et des praticiens s'interrogent sur les apports de la soft law aux droits de l'homme. Leurs contributions s'articulent selon deux axes : une réflexion sur les spécificités de cette notion en matière de droits fondamentaux, puis un examen de sa plus-value dans ce domaine. ©Electre 2017

Résumé : Exposé des règles du droit de la concurrence, considéré dans ses deux aspects du droit interne et du droit de l'Union européenne. Les notions fondatrices de ce droit sont étudiées, ainsi que des règles applicables aux entreprises et aux Etats membres. ©Electre 2021

Résumé : A l'heure de la globalisation des échanges et de l'économie, cet ensemble de contributions analyse comment l'ancrage géographique des produits et des services a de l'importance pour les clients, qui sont sensibles à l'origine des produits qu'ils consomment, mais aussi pour les producteurs de biens, les fournisseurs de services et les Etats. ©Electre 2017

Résumé : Etude consacrée au processus de subjectivisation fonctionnelle par lequel l'individu est érigé en sujet du droit de l'Union européenne afin de réaliser les objectifs de l'intégration, notamment la réalisation du marché intérieur. L'auteure montre comment ce phénomène participe de la constitutionnalisation de l'ordre juridique de l'UE, renforçant à la fois son droit et la protection de l'individu. ©Electre 2020

Résumé : Propose une réflexion sur les enjeux de l'enrichissement du droit par la pluralité des pratiques culturelles telles qu'elle se manifeste dans la religion, la politique et la culture.

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