Recherche simple :
par Martin, Raymond (1920-2009) ; Caron, Jean-Christophe ; Diemunsch, Marc
LexisNexis
2013 -
Disponible - 344.53 TAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des règles qui encadrent la profession, la fonction, le statut et les conditions d'exercice du métier d'avocat : règles légales, réglementaires, ordinales, coutumières, etc.
LexisNexis
2013 -
Disponible - 350.6 QPC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Définition et présentation d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et de la procédure à suivre pour pouvoir en soulever une devant une juridiction.
par Krief, Thierry ; Dassé, Stéphane
Eyrolles
2013 -
Disponible - 361.35 KRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Afin d'éviter les conflits prud'hommaux et de tenir compte du développement des parcours professionnels multi-carrières, les auteurs présentent une méthode axée sur une approche pluridisciplinaire. Faisant appel à la psychologie, à la sociologie, au droit et à l'économie, ils préconisent de poser le respect et l'ouverture d'esprit comme préalable de toute négociation.
par Desgens-Pasanau, Guillaume
LexisNexis
2013 -
Disponible - 350.8 DES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage présente les statuts du CIL ainsi que les missions qu'il doit mettre en place. Il propose pour chacune d'elles une méthodologie et des mises en situation pratiques.
LexisNexis
2013 -
Disponible - 349.0 BOS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un examen détaillé de la maîtrise du foncier, des formes juridiques pour exercer l'activité agricole, ainsi que des moyens mis en oeuvre par l'Etat pour contrôler ou protéger les exploitations en difficulté. Accompagné d'informations en matière de protection sociale agricole ainsi qu'au droit du marché agricole.
par Caprioli, Éric A. (1959-....) ; Huet, Jérôme (1949-....)
LexisNexis
2014 -
Disponible - 346.2 CAP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des principales clés de décryptage des différents textes applicables en matière de dématérialisation des documents et des échanges. Outre les développements juridiques relatifs au régime des notions étudiées, l'ouvrage intègre des exemples concrets et pratiques.
par Pichard, Hervé ; Pichard, Bruno ; Pichard, Christophe
LexisNexis
2014 -
Disponible - 347.22 PIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide des règles et des procédures juridiques et fiscales de la transmission d'une entreprise au sein de la famille.
par Thomas, Vincent (1968-....)
LexisNexis
2014 -
Disponible - 347.2 THO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse du régime des procédures menant à la résolution des conflits et relatives aux sociétés.
par Baudesson, Thomas ; Boeringer, Charles-Henri ; Huberfeld, Karine
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2014 -
Disponible - 347 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : La réglementation française offre la possibilité à différentes autorités et administrations de venir dans une entreprise pour recueillir des informations, réunir des preuves, interroger des personnes, prendre des objets et documents. Ce guide a pour objectif de préparer les entreprises à ces enquêtes et à se repérer dans les différents cas qui justifient une telle visite.
par Chardon, Mathieu ; Douchy-Oudot, Mélina (1969-....) ; Gensollen, Stéphane
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2014 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : La multiplicité des transactions commerciales consécutives à l'expansion du marché économique rend indispensable la connaissance précise et rigoureuse de la transmission des actes judiciaires et commerciaux, abordée dans cet ouvrage. ©Electre 2014
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