Recherche simple :
par Carreau, Dominique ; Juillard, Patrick
Dalloz
2013 -
Disponible - 348(07) CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit international de l'économie dans ses diverses branches : le commerce des biens et services, le statut économique de l'étranger et de ses biens, l'investissement privé et le financement des échanges qu'il soit le fait d'institutions internationales comme le FMI ou des entreprises multinationales elles-mêmes avec les "euro-marchés".
Résumé : Après avoir explicité le fonctionnement systémique du droit international économique, l'ouvrage s'attache aux principaux domaines concernés tels que le commerce de marchandises et de services, les investissements étrangers, la stabilité monétaire et financière internationale. Il aborde aussi la fiscalité internationale, la responsabilité sociétale des entreprises et le développement durable. ©Electre 2020
par Maurel, Raphaël (1989-....)
Bréal by Studyrama
2022 -
Disponible - 341.95 MAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des fiches synthétiques sur le droit international économique, présentant ses différentes composantes, ses institutions et ses règles. ©Electre 2022
par Valette, Jean-Paul (1953-....)
Hachette supérieur
2015 -
Disponible - 348(07) VAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une histoire de l'interventionnisme économique depuis Colbert, les sources et les principes du droit public économique sont abordés. Le secteur public, la politique de planification et la régulation de la concurrence et financière sont exposés. ©Electre 2015
par Colson, Jean-Philippe (1942-....) ; Idoux, Pascale
LGDJ
2018 -
Disponible - 348(07) COL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du rôle économique de l'Etat tout en examinant parallèlement les régulateurs internationaux et européens de l'économie. La présente édition intègre les évolutions récentes de la jurisprudence relatives aux principes nationaux et supranationaux, aux divers instruments de l'action publique sur l'économie (actes et contrats), ainsi qu'aux acteurs (institutions et entreprises publiques). ©Electre 2018
par Linotte, Didier (1948-....) ; Piette, Dorian ; Romi, Raphaël (1954-....)
LexisNexis
2022 -
Disponible - 348(07) LIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel présentant la théorie générale du droit public économique en rendant compte de ses mutations. Les structures d'intervention telles que les ministères, les entreprises publiques ou encore les offices sont étudiées. Sont ensuite abordées les principales politiques d'intervention (planification, prix, commerce extérieur, marchés et concurrence, nationalisation, aides publiques). ©Electre 2022
Résumé : L'objet de cet ouvrage consiste en une analyse en profondeur des mutations juridiques induites des périodes de crise. Un regard critique sur 3 domaines en lien avec la thématique générale de la crise : le sort des institutions et de la gouvernance, la confection et l'application des normes et la remise en cause des valeurs sous-jacentes aux systèmes économiques hérités des Trente Glorieuses.
par Katz, David (1971-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2004 -
Disponible - 352.74 KAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudie comment le juge administratif, éloigné de la pratique du droit de la concurrence, applique désormais ce droit depuis le changement de jurisprudence du Conseil d'état.
Cujas
2018 -
Disponible - 343.4 VAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les auteurs étudient ce qui fait le caractère autonome du droit pénal économique par rapport aux autres branches du droit, en analysant les règles propres qui lui sont applicables. Pour cela, ils détaillent les éléments constitutifs d'une infraction en droit pénal, la responsabilité pénale et les sanctions. ©Electre 2018
par Sousse, Marcel (1966-....)
Éditions Mare & Martin
2020 -
Disponible - 352.93 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'un cycle de conférences, ces études interdisciplinaires analysent le droit de l'environnement et ses spécificités qui associent le droit privé, le droit public et le droit processuel. ©Electre 2020
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