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La convergence de dispositions conventionnelles et la détermination du droit international coutumier
Livre La convergence de dispositions conventionnelles et la détermination du droit international coutumier

par Hermet, Alexandre (1988-....)

Editions Pedone

2021 -

  • Disponible - 341 HER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Version remaniée d'une thèse, une étude empirique des règles coutumières en droit international mettant notamment en lumière le rôle central de la distinction entre règle conventionnelle et énoncé particulier dans l'identification des règles coutumières. Prix de thèse en droit de la Chancellerie des universités de Paris, prix de thèse de l'université Paris II (Panthéon-Assas). ©Electre 2021

Le sens des lois : histoire de l'interprétation et de la raison juridique
Livre Le sens des lois : histoire de l'interprétation et de la raison juridique

par Frydman, Benoît

Bruylant

2005 -

  • Disponible - 340.1 FRY

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Raconte l'histoire de l'interprétation des textes et des lois de l'Antiquité à aujourd'hui, des procès de la Rome antique aux discussions des sages du Talmud, de la conciliation médiévale des autorités au syllogisme judiciaire des modernes, de la sousmission à la volonté de l'auteur-législateur à la mise en balance des intérêts de la cause, du tournant liguistique à l'école de la déconstruction.

Qu'est-ce que l'interprétation juridique ?
Livre Qu'est-ce que l'interprétation juridique ?

par Boucher, Pol

J. Vrin

2013 -

  • Disponible - 340.1 BOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le débat sur l'interprétation juridique divise ceux qui conçoivent l'application des règles de droit aux cas particuliers et ceux qui intègrent la diversité des circonstances empiriques par ces règles. L'ouvrage analyse les raisons logiques et normatives de cette opposition.

Théorie de l'interprétation et droit fiscal
Livre Théorie de l'interprétation et droit fiscal

par Dedeurwaerder, Gilles (1975-....)

Dalloz

2010 -

  • Disponible - 354.3 DED

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'étude contient : le droit fiscal au soutien d'une théorie des finalités de l'interprétation ; la théorie des finalités de l'interprétation à l'épreuve du droit fiscal.

La loi et son interprétation à travers le Code civil, 1804-1880
Livre La loi et son interprétation à travers le Code civil, 1804-1880

par Bloquet, Sylvain (1976-....)

LGDJ

2017 -

  • Disponible - 340.9 BLO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A une période clef de la construction du modèle juridique français, les problématiques soulevées par cette étude sont : la normativité, la place de la doctrine et du juge dans l'espace juridique, la mutation des procédés interprétatifs. ©Electre 2017

Cheminements philosophiques : dans le monde du droit et des règles en général
Livre Cheminements philosophiques : dans le monde du droit et des règles en général

par Amselek, Paul (1937-....)

Editions Panthéon-Assas

2022 -

  • Disponible - 340.1 AMS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse de la notion de règle juridique et un questionnement sur la liberté de l'interprétation juridique. ©Electre 2022

Dire le droit, faire justice
Livre Dire le droit, faire justice

par Ost, François (1952-....)

Bruylant

2012 -

  • Disponible - 340.1 OST

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'auteur tente de replacer le rôle du juge au terme de plusieurs décennies d'évolution qui ont entraîné la transformation de son office et une montée en puissance de ses décisions. Au carrefour du réseau juridique, régulateur des divers pouvoirs qui s'y exercent, le juge combine les fonctions d'arbitre, d'entraîneur ; son pouvoir se cherche entre les rôles de Jupiter, d'Hercule et d'Hermès.

L'empire du droit
Livre L'empire du droit

par Dworkin, Ronald Myles (1931-2013)

Presses universitaires de France

1994

  • Disponible - 168.537 DWO

    Niveau 2 - Philosophie

Les frontières de la science du droit
Livre Les frontières de la science du droit

par Ho Dinh, Anne-Marie

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 340 HOD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse de doctorat, cette étude dévoile les choix épistémologiques exprimés en France dans la science du droit et met en lumière leurs prolongements sur le plan pédagogique. ©Electre 2018

La bicatégorisation de sexe : entre droit, normes sociales et sciences biomédicales
Livre La bicatégorisation de sexe : entre droit, normes sociales et sciences biomédicales

par Catto, Marie-Xavière (1983-....) ; Brunet, Laurence (1964-....) ; Mazaleigue-Labaste, Julie (1981-2023)

Mare & Martin

2021 -

  • Disponible - 345.14 CAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La question de l'identité sexuée et de la manière dont elle est traitée par le droit constitue le fil directeur de cet ouvrage. Les auteurs étudient notamment sa structuration sociale et juridique et ses conséquences. ©Electre 2021

Le discours interprétatif en droit international contemporain : un essai critique
Livre Le discours interprétatif en droit international contemporain : un essai critique

par Zarbiyev, Fuad

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341 ZAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage proposant un examen critique du régime interprétatif qui prévaut en droit international, en l'analysant comme une formation discursive. Il s'interroge sur les fonctions que ce régime remplit dans l'ordre juridique international. ©Electre 2015

Dix mythes du droit public
Livre Dix mythes du droit public

par Touzeil-Divina, Mathieu (1976-....)

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 35 TOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'auteur examine dix exemples de mythes juridiques pour tenter de comprendre comment les discours doctrinaux se construisent et l'importance d'un retour aux sources du droit plutôt qu'à ses diverses interprétations successives. Il distingue ainsi les mythes juridiques légendaires, qui rassemblent les juristes autour d'une histoire commune, et ceux qui viennent servir la cause de quelques-uns. ©Electre 2019

L'Application du droit privé en matière fiscale : recherches sur la véritable place du droit privé dans le système fiscal français
Livre L'Application du droit privé en matière fiscale : recherches sur la véritable place du droit privé dans le système fiscal français

par Pujol, Jean (1943-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence

1987

  • Disponible - 354(44) PUJ

    Niveau 3 - Droit

Interprétation et création du droit international : esquisses d'une herméneutique juridique moderne pour le droit international public
Livre Interprétation et création du droit international : esquisses d'une herméneutique juridique moderne pour le droit international public

par Kolb, Robert (1967-....)

Ed. de l'Université de Bruxelles ; Bruylant

2006 -

  • Disponible - 341 KOL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Explication du phénomène de l'interprétation montrant sa dépendance à des facteurs sociaux, politiques, culturels et idéologiques évolutifs. Dresse un bilan de tous les éléments positifs ou canon d'interprétation en droit international. Le profil et le contenu de chacun de ces éléments sont analysés. Contextualise enfin le matériau positif de façon intrinsèque et extrasèque.

L'interprétation normative par les juges de la QPC
Livre L'interprétation normative par les juges de la QPC

par Haulbert, Marine (1990-....)

Dalloz ; Impr. CPI Bussière

2020

  • Disponible - 350.6 HAU

    Niveau 3 - Droit

L'interprétation en droit fiscal
Livre L'interprétation en droit fiscal

par Guez, Julien (1976-....)

LGDJ

2007 -

  • Disponible - 354 GUE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse de l'activité interprétative en droit fiscal. L'auteur montre qu'elle est un acteur du processus de mutation du droit et s'interroge sur la question de la légitimité de cette source du droit qu'elle constitue par conséquent.

L'artiste-interprète salarié (entre création intellectuelle et protection sociale)
Livre L'artiste-interprète salarié (entre création intellectuelle et protection sociale)

par Pessina Dassonville, Stéphane

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2006 -

  • Disponible - 362 PES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La définition juridique de l'interprétation, comme objet de droits, suppose de voir dans l'interprète le re-créateur de l'oeuvre interprétée. C'est ainsi que peut se réduire le conflit entre le droit du travail et celui de la propriété intellectuelle, et que des droits voisins du droit d'auteur ont été accordés à l'artiste-interprète par la loi de juillet 1985.

Le commentaire de textes juridiques : arrêts et jugements
Livre Le commentaire de textes juridiques : arrêts et jugements

Ellipses

2019 -

  • Disponible - 340(07) SER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation en trois parties de l'art du commentaire de décision de justice avec des exemples à l'appui et diverses informations constitutives d'un vade-mecum élémentaire pour l'apprenti commentateur. Les matières abordées privilégient le programme de deuxième année de la licence de droit : droit civil des obligations, droit pénal général et droit administratif général. ©Electre 2019

Les méthodes d'interprétation de la Cour de justice de l'Union européenne
Livre Les méthodes d'interprétation de la Cour de justice de l'Union européenne

par Gutiérrez-Fons, José A. ; Lenaerts, Koenraad (1954-....)

Bruylant

2020 -

  • Disponible - 341.76 LEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cet ouvrage examine en détail les différentes méthodes d'interprétation du droit de l'Union par la Cour de justice de l'Union européenne. ©Electre 2020

Ecrits de droit international : théorie générale du droit international, droit des espaces, droit des investissements privés internationaux
Livre Ecrits de droit international : théorie générale du droit international, droit des espaces, droit des investissements privés internationaux

par Weil, Prosper (1926-2018)

PUF

2000 -

  • Disponible - 341.6 WEI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Indissociable de la réalité politique mouvante et des rapports de forces fluctuants, le droit international présente des caractères structurels inchangés depuis plusieurs siècles. Les études portent sur l'espace territorial (terrestre, aérien ou maritime), aspect central du système international, sur les relations entre Etats et investisseurs privés étrangers.

Ribith : le crédit et l'intérêt dans le droit talmudique
Livre Ribith : le crédit et l'intérêt dans le droit talmudique

par Weingort, Abraham

Éditions Lichma

2016 -

  • Disponible - 296.12 WEI

    Niveau 2 - Religions

Résumé : Etude sur le prêt d'argent et les intérêts dans le droit talmudique : définition des notions, le loyer de l'argent et de l'objet, la théorie du risque, le paiement de la dette, la notion de déséquilibre des prestations, etc. Avec des mises en perspective historiques. ©Electre 2016

Etude comparative du rôle du juge dans l'interprétation des contrats
Livre Etude comparative du rôle du juge dans l'interprétation des contrats

par Descaudin, Christophe (1972-....)

Defrénois

2019 -

  • Disponible - 342 DES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'étude de l'interprétation des contrats par le juge permet de confronter common law et droit civil. L'auteur montre que l'évolution du droit des contrats a profondément modifié le rôle du juge dans les rapports d'obligation dans tous les systèmes juridiques. La comparaison alimente la réflexion en vue d'une réforme de droit interne et de construction du droit européen et du droit international. ©Electre 2019

Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre les droits européens
Livre Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre les droits européens

par Brillat, Manuela

Institut universitaire Varenne

2015 -

  • Disponible - 341.55 BRI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issu d'une thèse, cet ouvrage étudie le concept d'égalité à travers le prisme du droit européen. Ce dernier se révèle comme un exemple significatif des difficultés mais également des potentialités des relations entre les deux principaux espaces juridiques européens : le Conseil de l'Europe et l'Union européenne. ©Electre 2015

Théorie des actes de langage, éthique et droit
Livre Théorie des actes de langage, éthique et droit

Presses universitaires de France

1986

  • Disponible - 1"4" AUST 2

    Niveau 2 - Philosophie

Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : 1790-2020
Livre Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : 1790-2020

par Barthélemy, Jean (1946-....) ; Prétot, Xavier (1956-....) ; Arens, Chantal ; Acquaviva, Jean-Noël ; Galanopoulos, Philippe (1977-....) ; France Cour de cassation Comité d'histoire

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 344.3 DEU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions analysant l'évolution des relations entre la Cour de cassation et les justiciables depuis Napoléon Ier : les techniques de contrôle, le rôle des chambres, la jurisprudence, les mutations du droit moderne ou encore l'instabilité de la règle de droit. L'ouvrage est divisé en deux parties chronologiques qui s'articulent autour de la Première Guerre mondiale. ©Electre 2022

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