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Droit commercial. Tome 2 , Contrats, sûretés et moyens de paiement, fonds de commerce et droits intellectuels, commerce international, prévention et traitement des difficultés
Livre Droit commercial. Tome 2 , Contrats, sûretés et moyens de paiement, fonds de commerce et droits intellectuels, commerce international, prévention et traitement des difficultés

par Mestre, Jacques (1952-....) ; Arnaud-Grossi, Isabelle (1969-....) ; Pancrazi-Tian, Marie-Ève ; Mestre-Chami, Anne-Sophie ; Tagliarino-Vignal, Nancy ; Wathelet, Joachim (1987-....)

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2021 -

  • Disponible - 347(07) MES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce manuel propose une actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle. ©Electre 2021

Droit commercial. Tome 1 , Activité commerciale, structures d'entreprises (commerçants, sociétés et autres groupements)
Livre Droit commercial. Tome 1 , Activité commerciale, structures d'entreprises (commerçants, sociétés et autres groupements)

LGDJ

2021 -

  • Disponible - 347(07) MES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les auteurs proposent une actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle. ©Electre 2021

RTD com. : revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique
Revue, journal RTD com. : revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique

Ed. Dalloz

2002

  • Disponible - 347(0) REV 11

    Niveau 3 - Droit

Le guide de la TVA
Livre Le guide de la TVA

par Groupe Revue fiduciaire

Groupe "Revue fiduciaire" ; Dupli-print Mayenne

2021 -

  • Disponible - 354.32 GUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Exposé de l'ensemble des règles de TVA applicables aux opérations réalisées sur le territoire national, entre opérateurs établis dans l'espace de l'Union européenne et entre opérateurs établis en France et hors de l'Union européenne. Des fiches thématiques détaillent les règles spécifiques. Avec des conseils, des exemples commentés et des schémas. Version numérique accessible en ligne. ©Electre 2021

Guide de la TVA
Livre Guide de la TVA

par La Villeguérin, Yves de (1959-....) ; Groupe Revue fiduciaire

Groupe Revue fiduciaire

2023 -

  • Disponible - 354.32(07) GUI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Exposé de l'ensemble des règles de TVA applicables aux opérations réalisées sur le territoire national, entre opérateurs établis dans l'espace de l'Union européenne et entre opérateurs établis en France et hors de l'Union européenne. Des fiches thématiques détaillent les règles spécifiques. Avec des conseils, des exemples commentés et des schémas. Version numérique accessible en ligne. ©Electre 2023

La facture
Livre La facture

par Magnier-Merran, Kevin (1985-....)

LexisNexis

2017 -

  • Disponible - 347 MAG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une réflexion sur l'aspect juridique de la facture, avec des propositions concrètes de modifications législatives. ©Electre 2017

Traité de droit des affaires Tome 1 , Du droit commercial au droit économique : commerçants, justice commerciale, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle, concurrence déloyale, transparence tarifaire, pratiques restrictives, ententes, abus de domination, procédure de la concurrence, concentrations
Livre Traité de droit des affaires Tome 1 , Du droit commercial au droit économique : commerçants, justice commerciale, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle, concurrence déloyale, transparence tarifaire, pratiques restrictives, ententes, abus de domination, procédure de la concurrence, concentrations

par Vogel, Louis (1954-....) ; Ripert, Georges (1880-1958) ; Germain, Michel (1946-....) ; Roblot, René (1913-1992)

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 347 VOG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit commercial, à l'origine droit du commerçant puis de l'entreprise, vise à réglementer le marché. Le droit de la concurrence, en raison de la construction de l'Europe et de la libéralisation de l'économie, est devenu la constitution économique du pays. ©Electre 2020

Droit du commerce international
Livre Droit du commerce international

par Kessedjian, Catherine (1954-....) ; Pironon, Valérie

PUF

2020 -

  • Disponible - 341.95 KES

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Vade-mecum juridique des opérations de commerce international les plus courantes, étudiées au regard du droit international uniforme et du droit français. ©Electre 2020

Droit du commerce international
Livre Droit du commerce international

par Béguin, Jacques (1933-2013) ; Mouralis, Denis (1978-....) ; Bourdeaux, Gautier (1965-....) ; Azzi, Tristan ; Mainguy, Daniel (1966-....) ; Seraglini, Christophe ; Mastrullo, Thomas (1980-....) ; Menjucq, Michel (1966-....) ; Nourissat, Cyril ; Dalmau, Rémi (1984-....)

LexisNexis

2019 -

  • Disponible - 341.95 DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La 4e de couv. indique : "Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'Organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condititon juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations fiancières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux."

Droit du commerce international et des investissements étrangers
Livre Droit du commerce international et des investissements étrangers

par Audit, Mathias ; Callé, Pierre ; Bollée, Sylvain

LGDJ-Lextenso éditions

2014 -

  • Disponible - 341.95 AUD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit du commerce international et le droit des investissements étrangers sont étroitement liées : si le premier représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, le seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et à protéger les opérations tendant au développement d'un actif sur le territoire d'un État étranger. ©Electre 2014

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    • Droit commercial international ;
    • Droit des affaires (droit international)
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