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Droit européen des affaires
Livre Droit européen des affaires

par Nourissat, Cyril ; Clavière-Bonnamour, Blandine de

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2023 -

  • Disponible - 347(4-10) NOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel consacré aux libertés de circulation et au droit de la concurrence, piliers fondamentaux de l'économie de marché dans laquelle opère l'entreprise. Les auteurs combinent les développements tirés du droit interne et du droit de l'Union européenne. Les liens entre marché intérieur et espace de liberté, de sécurité et de justice sont abordés. Édition refondue et augmentée. ©Electre 2023

Droit de la consommation
Livre Droit de la consommation

par Picod, Yves (1954-....) ; Picod, Nathalie

Sirey ; Impr. CPI Bussière

2020 -

  • Disponible - 348.1(07) PIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un manuel de droit de la consommation : interactions entre droit de la consommation et droit des obligations, principes et axes de convergence des contrats, règlement des conflits sur l'action de consommation, etc. Cette édition intègre la réforme du droit des obligations, la recodification du code de la consommation ainsi que les réformes du crédit immobilier et du surendettement. ©Electre 2020

Gestion des procédures douanières : formations initiales et continues
Livre Gestion des procédures douanières : formations initiales et continues

par Dechaume, Jacques ; Venturelli, Walter

Le Génie Éditeur

2021 -

  • Disponible - 354.32 DEC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des méthodologies nécessaires à la maîtrise de l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union européenne : environnement institutionnel et réglementaire, opérations de dédouanement, politique commerciale commune, procédures douanières, attribution d'un régime douanier, régime fiscal des échanges intracommunautaires et mode d'emploi des déclarations. ©Electre 2021

Contentieux du droit de la concurrence de l'Union européenne : questions d'actualité et perspectives
Livre Contentieux du droit de la concurrence de l'Union européenne : questions d'actualité et perspectives

Bruylant

2017 -

  • Disponible - 348(4-10) GIA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse détaillée des questions qui touchent au contentieux du droit de la concurrence de l'Union européenne : contentieux des pratiques anticoncurrentielles, le contentieux des ententes, des abus de position dominante, des concentrations et des aides d'Etat. ©Electre 2017

La régulation du marché de l'électricité : concurrence et accès aux réseaux
Livre La régulation du marché de l'électricité : concurrence et accès aux réseaux

par Chebel-Horstmann, Nadia

L'Harmattan

2006 -

  • Disponible - 348(4-10) CHE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude exhaustive du système électrique français libéralisé dans le cadre de la réglementation européenne. Tout en proposant, une analyse de la transposition d'une des directives européennes les plus complexes, ce travail met en évidence la complexité du processus de libéralisation des secteurs initialement exclus de la concurrence.

Le nouveau règlement insolvabilité : quelles évolutions ?
Livre Le nouveau règlement insolvabilité : quelles évolutions ?

Joly ; Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 347(4-10) NOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : S'appuyant sur le bilan de l'application du règlement 1346/2000, les contributions mettent en évidence les innovations et consécrations du nouveau règlement insolvabilité. ©Electre 2016

L'Union européenne et la juridictionnalisation du système de règlement des différends de l'OMC
Livre L'Union européenne et la juridictionnalisation du système de règlement des différends de l'OMC

par Hervé, Alain (1932-....)

Bruylant

2015 -

  • Disponible - 341.95 HER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude systématique de la participation contentieuse de l'Union européenne au système de règlement des différends de l'OMC. ©Electre 2015

Le règlement (UE) n°2015-848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité : commentaire article par article
Livre Le règlement (UE) n°2015-848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité : commentaire article par article

Société de législation comparée

2016 -

  • Disponible - 347(4-10) REG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude de ce règlement applicable aux entreprises ayant une activité sur le sol de plusieurs Etats membres de l'Union européenne. Le sens des dispositions, l'état du contentieux et les enjeux de leur application sont étudiés. ©Electre 2016

Droit du marché intérieur
Livre Droit du marché intérieur

par Vogel, Louis (1954-....)

LawLex ; Bruylant

2016 -

  • Disponible - 341.44 VOG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des règles européennes applicables en la matière. L'analyse de la jurisprudence, des textes législatifs et réglementaires permet de comprendre l'interaction entre les différents règlements et leur évolution. ©Electre 2016

Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle
Livre Droit des brevets d'invention et du savoir-faire : créer, protéger et partager les inventions au XXIe siècle

par Remiche, Bernard ; Cassiers, Vincent

Larcier

2010 -

  • Disponible - 346.3 REM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de l'ensemble des dispositions déterminant le régime juridique des inventions et du savoir-faire en Belgique mais aussi dans l'Union européenne. Divisé en 2 parties, l'ouvrage aborde le droit des brevets d'invention puis la définition du savoir-faire protégeable en dehors du système des brevets et l'examen permettant d'en organiser la réservation.

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