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Bruylant
2023 -
Disponible - 347(4-10) QUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexions sur les défis du XXIe siècle concernant le droit institutionnel et procédural, le droit de concurrence, le droit du marché intérieur ou encore de propriété intellectuelle. ©Electre 2023
par Journées franco-allemandes
Société de législation comparée
2020 -
Disponible - 347(4-10) MAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributeurs analysent les objectifs, l'opportunité et la faisabilité d'un Code européen des affaires. Ils étudient notamment le droit des entreprises en difficulté, le droit des sociétés et le droit du marché. ©Electre 2020
par Vogel, Louis (1954-....) ; Roblot, René (1913-1992) ; Germain, Michel (1946-....) ; Ripert, Georges (1880-1958)
LGDJ, un savoir faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 347 VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit commercial, à l'origine droit du commerçant puis de l'entreprise, vise à réglementer le marché. Le droit de la concurrence, en raison de la construction de l'Europe et de la libéralisation de l'économie, est devenu la constitution économique du pays. ©Electre 2020
par Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) ; Payet, Marie-Stéphane
Dalloz
2022 -
Disponible - 348.1 FRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : La libre concurrence est un principe fondamental défendu par l'Union européenne. L'ouvrage présente les différentes règles de droits interne et communautaire qui composent le droit de la concurrence. Il retrace son évolution à partir des textes communautaires en vigueur. À jour de la directive ECN+, du digital market act, de EGalim 2 et du nouveau règlement d'exemption. ©Electre 2022
par Groupe Revue fiduciaire
Groupe "Revue fiduciaire"
2018 -
Disponible - 354.32 TVA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide sous forme de fiches pour aborder la réglementation douanière et les règles de la TVA dans les activités internationales (TVA intracommunautaire, importations et exportations, obligations des redevables, autoliquidation). Avec des schémas, des exemples et des conseils pratiques. ©Electre 2018
Banque
1988 - 2024
Disponible - 347(0) BAN
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 214, Mars /Avril 2024
par Vogel, Louis (1954-....) ; Vogel, Joseph (1959-....)
Dalloz
2011 -
Disponible - 347(4-10) VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des règles essentielles du droit européen des affaires (principes de libre circulation et de libre concurrence), qui s'infiltre dans tous les rouages de la vie juridique.
par Vogel, Louis (1954-....)
Dalloz
2019 -
Disponible - 347(4-10) VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur les règles essentielles du droit européen des affaires, les principes de libre circulation et de libre concurrence, ainsi que sur leur mise en application. ©Electre 2019
par Rassu, Federica
Gualino
2023 -
Disponible - 341.41(07) RAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse de l'ensemble des connaissances relatives au droit matériel du marché intérieur européen, reposant sur les quatre piliers que sont la libre circulation des marchandises, des services, des personnes et des capitaux. L'auteure explique notamment comment la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne fait évoluer en permanence ces libertés. ©Electre 2023
par Blaise, Jean-Bernard ; Choné-Grimaldi, Anne-Sophie (1982-....)
PUF
2017 -
Disponible - 347(4-10) BLA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation du droit des affaires européen du point de vue de ses utilisateurs, soit les acteurs économiques. Avec les règles relatives au développement des échanges, celles applicables aux opérations sur le marché intérieur, et une analyse de la réglementation du développement des entreprises. ©Electre 2017
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