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L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel
Livre L'essentiel du droit du contentieux constitutionnel

par Rousseau, Dominique (1949-....) ; Gahdoun, Pierre-Yves (1976-....) ; Bonnet, Julien (1980-....)

Gualino-Lextenso

2021 -

  • Disponible - 350.6 ROU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse des connaissances nécessaires à la compréhension du droit du contentieux constitutionnel qui aborde tous les champs de l'activité et de la mise en oeuvre du contrôle constitutionnel. ©Electre 2021

L'internationalisation des Constitutions nationales
Livre L'internationalisation des Constitutions nationales

par Tourard, Hélène (1972-....)

LGDJ

2000 -

  • Disponible - 350 TOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'internationalisation et les pouvoirs publics (le pouvoir exécutif, législatif et juridictionnel) ; l'internationalisation et les droits et libertés (statut juridique international de l'individu, la mise en oeuvre du statut juridique international de l'individu).

Droit du contentieux constitutionnel
Livre Droit du contentieux constitutionnel

par Rousseau, Dominique (1949-....) ; Gahdoun, Pierre-Yves (1976-....) ; Bonnet, Julien (1980-....)

LGDJ

2023 -

  • Disponible - 350.6 ROU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation du Conseil constitutionnel : origines, position actuelle dans le système politique français, méthodes de travail, grandes politiques jurisprudentielles, rôle dans la construction de l'idée moderne de démocratie, entre autres.

Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence
Livre Droit constitutionnel : les grandes décisions de la jurisprudence

par Montalivet, Pierre de ; Vidal-Naquet, Ariane (1973-....) ; Verpeaux, Michel (1950-....) ; Roblot-Troizier, Agnès

PUF

2017 -

  • Disponible - 350(07) DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit constitutionnel en France et en Europe, est abordé par des universitaires, à travers l'étude de la jurisprudence française et européenne : le fonctionnement des institutions, la hiérarchie des normes et les droits et libertés. ©Electre 2017

Annuaire international de justice constitutionnelle ;
Livre Annuaire international de justice constitutionnelle ;

Économica ; Presses universitaires d'Aix-Marseille

1985 -

  • Disponible - 350(05) ANN Index 85-94

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.29-2013

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.30-2014

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.31-2015

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.32-2016

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.33-2017

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.34-2018

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.35-2019

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.36-2020

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.37-2021

      Niveau 3 - Droit

    • Disponible - 350(05) ANN Vol.38-2022

      Niveau 3 - Droit

Résumé : Issus de la XXXVIIIe table ronde internationale et de la VIe université d'automne de l'Institut Favoreu tenues en 2022, ces travaux approfondissent les relations entre Constitution, mémoire et histoire en tant que discipline. Une partie rassemble également des études consacrées au concept de justice constitutionnelle du point de vue des juges de différents pays européens.

Contentieux constitutionnel
Livre Contentieux constitutionnel

par Ponsot, Frédéric (1988-....)

Enrick B. Éditions

2021 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse qui présente les notions essentielles à la compréhension du droit du contentieux constitutionnel. La procédure de la question prioritaire de constitutionalité et les règles du contrôle font notamment partie des sujets abordés. Un QR code permet d'accéder en ligne à cette fiche et de consulter ses mises à jour. ©Electre 2021

Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République : principes constitutionnels et justification dans les discours juridiques
Livre Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République : principes constitutionnels et justification dans les discours juridiques

par Champeil-Desplats, Véronique

Presses universitaires d'Aix-Marseille ; Economica

2001 -

  • Disponible - 350 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le concept de l'Etat de droit soulève de nombreuses difficultés d'interprétation, car, qui de l'Etat ou du droit est supérieur à l'autre ? Les principes fondamentaux de la Constitution sont tout aussi difficiles à appréhender. La justification en droit est un raisonnement qui vise à montrer qu'une décision est non seulement conforme à une règle mais aussi à la logique, à la morale, etc.

Constitution et responsabilité, des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité : actes du colloque de Toulouse, 5 et 6 octobre 2007, Université Toulouse I-Sciences sociales
Livre Constitution et responsabilité, des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité : actes du colloque de Toulouse, 5 et 6 octobre 2007, Université Toulouse I-Sciences sociales

Montchrestien

2009 -

  • Disponible - 350 CON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les 18 contributions dressent un panorama le plus complet possible des rapports entretenus entre le concept de responsabilité et le droit constitutionnel.

Constitution : rien ne bouge et tout change
Livre Constitution : rien ne bouge et tout change

par Mathieu, Bertrand (1956-....)

Lextenso éd.

2013 -

  • Disponible - 350 MAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse de l'évolution du droit constitutionnel depuis vingt ans. Le droit constitutionnel est d'abord affecté par la transformation même de l'idée de Constitution. La Constitution contient dorénavant des règles qui ont vocation à s'appliquer dans l'ensemble du champ social et juridique. Ainsi, c'est l'ensemble du droit qui est régi par des règles constitutionnelles.

L'internationalisation du droit constitutionnel
Livre L'internationalisation du droit constitutionnel

par Qazbir, Hanan

Dalloz

2015 -

  • Disponible - 350 QAZ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une réflexion sur les effets de l'internationalisation sur le droit constitutionnel, comme la constitutionnalisation du droit international et la régionalisation du droit. ©Electre 2015

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