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Résultat numéro 1, sélectionner La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice : contribution à l'étude composite en droit d'auteur 1

La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice : contribution à l'étude composite en droit d'auteur

par Léger, Pauline

LGDJ

2018 -

Disponible - 346.1 LEG

Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur la pertinence de l'admission du nouveau concept en droit d'auteur : l'oeuvre transformatrice. Le moyen de concilier les droits de l'auteur originel et ceux de l'auteur de l'oeuvre transformatrice découle du mécanisme de l'exception au droit d'auteur. ©Electre 2018

Résultat numéro 2, sélectionner Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle 2

Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle

par Serfaty, Vidal (1972-....)

LexisNexis

2014 -

Disponible - 346.2 SER

Niveau 3 - Droit

Résumé : Exposé des rapports entre l'oeuvre audiovisuelle et les droits dérivés s'articulant autour de deux tendances contraires : l'autonomie et le rattachement des droits dérivés à l'oeuvre audiovisuelle. ©Electre 2015

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Sélectionner Droit d'auteur -- Droits dérivés 1

Droit d'auteur -- Droits dérivés

Type d'autorité
- Concept
Autre(s) nom(s)
- Commercialisation de personnages (droit) ;
- Commercialisation de produits dérivés (droit)

Sélectionner Médias audiovisuels -- Production et réalisation 2

Médias audiovisuels -- Production et réalisation

Type d'autorité
- Concept
Autre(s) nom(s)
- Audiovisuel -- Production et réalisation ;
- Documents audiovisuels -- Production et réalisation

Sélectionner Serfaty, Vidal (1972-....) 3

Serfaty, Vidal (1972-....)

Type d'autorité
- Personne
- 1972
Pays
- France
Langue(s)
- français
Activité(s) principale(s)
- Docteur en droit (Paris 2, 2011). - Avocat associé et cofondateur du cabinet Intervista (en 2014)

Sélectionner Sirinelli, Pierre 4

Sirinelli, Pierre

Type d'autorité
- Personne
- 19..
Pays
- France
Langue(s)
- français
Activité(s) principale(s)
- Maître de conférences à la Faculté de droit de Paris-Sud (en 1988). - Professeur à l'Université de Paris 1, Panthéon-Sorbonne (en 2004)

Sélectionner Appropriation (art) 5

Appropriation (art)

Type d'autorité
- Concept
Autre(s) nom(s)
- Appropriationnisme (art) ;
- Citation (art)

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