Recherche simple :
par Passa, Jérôme (1968-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2009 -
Disponible - 346.3 PAS tome 1
Niveau 3 - Droit
Résumé : Pour identifier dans le commerce leurs produits ou services, les entreprises utilisent différents signes spécifiques, distinguant leur marque de celles de leurs concurrents. Sont analysés les cinquante arrêts rendus par la Cour de justice des Communautés européennes depuis 1996 sur les questions préjudicielles en interprétation de la directive de 1988 sur les marques.
par Passa, Jérôme (1968-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2013
Disponible - 346.3 PAS tome 2
Niveau 3 - Droit
par Azéma, Jacques (1941-....) ; Galloux, Jean-Christophe (1959-....)
Dalloz
2017 -
Disponible - 346.3 AZE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet dernièrement. Un panorama complet des droits en cause (brevets, marques, dessins et modèles), y compris pour les inventions les plus récentes (biotechnologie). ©Electre 2017
par Marino, Laure (1966-....)
Presses Universitaires de France
2013 -
Disponible - 346 MAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel de référence exposant le droit interne, le droit de l'Union européenne et le droit international de la propriété intellectuelle en tenant compte des évolutions les plus récentes.
par Mousseron, Jean-Marc (1931-2000)
Libr. techniques
1985 - 1984
Disponible - 346.3 MOU
Niveau 3 - Droit
par Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Ellipses
2018 -
Disponible - 346 BRU
Niveau 3 - Droit
Résumé : En pleine expansion suite au développement d'Internet, les multiples sources du droit des propriétés intellectuelles sont présentées. Il concerne à la fois le droit de la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur et les droits voisins) et le droit de la propriété industrielle (le brevet, la marque, les obtentions végétales, les dessins et les modèles). ©Electre 2018
par Mouncif-Moungache, Mouna (1974-....)
Bruylant
2012 -
Disponible - 346.3 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après avoir établi la redéfinition des conditions de mise en oeuvre des droits nationaux en tant que résultat d'un encadrement jurisprudentiel, l'ouvrage s'intéresse à l'uniformisation des régimes nationaux de dessins et modèles, avant d'analyser la création d'un titre communautaire, comme résultat d'une unité inachevée.
par Boucher, Anaïs (19..-...), juriste
Studyrama
2016 -
Disponible - 346.3 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'essentiel des connaissances sur le droit de la propriété industrielle, qui réglemente les innovations technologiques ou commerciales. Il est divisé entre, d'une part, le droit sur les créations utilitaires et ornementales, protégées respectivement par le brevet et le design et, d'autre part, le droit sur les signes distinctifs, protégés par la marque. ©Electre 2016
par Gaumont-Prat, Hélène
LexisNexis
2017 -
Disponible - 346.3 GAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama des évolutions du régime juridique de la propriété industrielle. La synthèse prend en compte la question communautaire et les nouveaux domaines du droit liés aux biotechnologies et à la brevetabilité du vivant. ©Electre 2017
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