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France, terre d'immigration
Livre France, terre d'immigration

par Témine, Emile

Gallimard-Jeunesse

1999 -

  • Disponible - 944-4 TEM

    Niveau 2 - Histoire

    • Indisponible : En traitement

Résumé : Face à l'ampleur du phénomène, comment penser l'immigration ? Faut-il abandonner le mouvement migratoire à la loi de l'offre et de la demande, quel statut juridique offrir aux nouveaux venus, quels droits et devoirs, quelles conditions d'accès à la nationalité ? Reste à prouver que la France est capable de s'adapter dans un monde en pleine évolution où les frontières se recomposent sans cesse.

Les hommes aussi s'en souviennent : une loi pour l'histoire ; [suivi d'un entretien avec Annick Cojean]
Livre Les hommes aussi s'en souviennent : une loi pour l'histoire ; [suivi d'un entretien avec Annick Cojean]

par Veil, Simone (1927-2017) ; Cojean, Annick (1957-....)

le Livre de poche

2017 -

  • Disponible - 363(091) VEI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Discours prononcé par Simone Veil le 26 novembre 1974, lorsqu'elle a défendu son projet de loi sur l'interruption volontaire de grossesse devant l'Assemblée nationale, qui modifie profondément la loi répressive de 1920. Elle revient dans un entretien avec Annick Cojean sur le contexte houleux dans lequel se sont ensuite déroulés les débats. ©Electre 2017

Traités européens : les traités qui ont rythmé l'histoire de la construction de l'Union européenne : 2022-2023
Livre Traités européens : les traités qui ont rythmé l'histoire de la construction de l'Union européenne : 2022-2023

par Zarka, Jean-Claude (1967-....)

Gualino

2022 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Treize fiches présentant les spécificités des traités européens qui ont progressivement construit l'Union européenne du XXIe siècle, étudiant leur origine historique, leur forme, leur contenu ainsi que leur application. ©Electre 2022

Code de droit international des droits de l'homme : textes en vigueur au 1er octobre 2013
Livre Code de droit international des droits de l'homme : textes en vigueur au 1er octobre 2013

Bruylant

2014 -

  • Disponible - 341.55 BRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil des principaux textes internationaux relatifs à la protection des droits de l'homme ayant pour origine : les Nations unies, l'Organisation internationale du travail, le Conseil de l'Europe, l'Union européenne, la Ligue des Etats arabes, l'Organisation des Etats américains, l'Organisation de l'unité africaine.

L'homme qui sauvait les arbres
Livre L'homme qui sauvait les arbres

par Brail, Thomas (19..-....) ; Besson, Florence (1976?-....)

Arthaud poche

2022 -

  • Disponible - 588.1 BRA

    Niveau 2 - Sciences

Résumé : Il dit non au massacre des arbres en zone urbaine. Pour protéger ces chefs-d’œuvre de la nature qu’on abat aujourd’hui sans aucun discernement, Thomas Brail s’accroche à leurs branches et campe à leurs sommets. Grâce à lui, la cause des arbres est devenue populaire et largement médiatisée. Thomas Brail se bat aujourd’hui avec le Groupe national de surveillance des arbres pour que la loi soit enfin respectée et que cesse le massacre. Face à l’incurie des élus et des groupes d’intérêts, ce manifeste est un appel à tous les citoyens pour sauver ensemble nos arbres.

Code de droit international pénal [2018]
Livre Code de droit international pénal [2018]

Bruylant

2018 -

  • Disponible - 34.1 BRU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Matière en pleine expansion, le droit international pénal mérite un recueil qui se transporte aisément et où l'utilisateur (académique, étudiant, praticien) retrouve facilement les textes de la discipline adoptés dans le cadre des Nations Unies, du Conseil de l'Europe, ainsi que quelques instruments parmi les plus représentatifs de l'Union européenne et du Benelux dans le secteur pénal.La première partie du Code couvre la coopération interétatique en matière policière et judiciaire : entraide judiciaire mineure, extradition, transfèrement des personnes condamnées, Interpol. La deuxième partie concerne les incriminations internationales, allant des crimes de droit international humanitaire au faux monnayage et à la cybercriminalité en passant par la traite des êtres humains ou le terrorisme. La troisième partie est consacrée aux juridictions pénales internationales : statuts des Tribunaux de Nuremberg et de Tokyo, TPIY, TPIR, Mécanisme résiduel, CPI, chambres extraordinaires pour le Cambodge, tribunaux spéciaux pour la Sierra Leone, le Liban, Chambres africaines extraordinaires au sein des juridictions sénégalaises…

E-réputation : le droit applicable à la réputation en ligne
Livre E-réputation : le droit applicable à la réputation en ligne

par Forest, David (1972-....)

Gualino

2014 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les clés pour construire, protéger et développer sa réputation en ligne, sur les réseaux sociaux, sur les blogs et sur le web 2.0.

TVA : une étude détaillée de la "mécanique" de la TVA : 2023
Livre TVA : une étude détaillée de la "mécanique" de la TVA : 2023

par Zanatta, Candice

Gualino

2023 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un guide pratique pour comprendre l'essentiel des principes de la TVA en 18 fiches : champs d'application, opérations taxables, règles de calcul ou encore régimes spéciaux. Cette édition intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023. ©Electre 2023

Les nouvelles règles de procédure civile suite à la réforme de la justice : 13 fiches pour décrypter les aspects procéduraux de la loi du 23 mars 2019 et des décrets du 30 août 2019
Livre Les nouvelles règles de procédure civile suite à la réforme de la justice : 13 fiches pour décrypter les aspects procéduraux de la loi du 23 mars 2019 et des décrets du 30 août 2019

par Lasserre, Marie-Cécile

Gualino

2019 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les nouvelles règles de procédure civile présentées au travers de fiches thématiques : les préalables amiables, les règles de compétence, le référé, la péremption, le renvoi après cassation ou encore l'action de groupe. ©Electre 2019

La loi élan, 1 an après : 6 fiches pour présenter les textes d'application
Livre La loi élan, 1 an après : 6 fiches pour présenter les textes d'application

par Battistini, Patrice

Gualino ; Lextenso

2020 -

  • Disponible - DR BUR PFD

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Décryptage et analyse des textes d'application parus suite à la mise en place de la loi Elan. L'auteur dresse un bilan mitigé. Si les trois habilitations autorisant le gouvernement à prendre par ordonnance dans les six mois des mesures relevant du domaine de la loi ont été utilisées, seuls 33 décrets sur les 65 devant intervenir dans ce délais ont été publiés. ©Electre 2020

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