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L'individu, sujet du droit de l'Union européenne
Livre L'individu, sujet du droit de l'Union européenne

par Rondu, Julie (19..-....)

Editions Bruylant

2020 -

  • Disponible - 345.1 RON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude consacrée au processus de subjectivisation fonctionnelle par lequel l'individu est érigé en sujet du droit de l'Union européenne afin de réaliser les objectifs de l'intégration, notamment la réalisation du marché intérieur. L'auteure montre comment ce phénomène participe de la constitutionnalisation de l'ordre juridique de l'UE, renforçant à la fois son droit et la protection de l'individu. ©Electre 2020

La Cour de justice de l'Union européenne, juridiction constitutionnelle
Livre La Cour de justice de l'Union européenne, juridiction constitutionnelle

par Pignarre, Pierre-Emmanuel (1988-....)

Bruylant

2021 -

  • Disponible - 341.76 PIG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Version remaniée d'une thèse, une étude de la Cour de justice de l'Union européenne, le deuxième organe judiciaire le plus étudié dans le monde, dont la légitimité et les procédures, notamment de nomination, démontrent selon l'auteur sa nature fondamentalement constitutionnelle. ©Electre 2021

Guide pratique du contentieux européen devant les juridictions nationales
Livre Guide pratique du contentieux européen devant les juridictions nationales

par Varga, Zsófia

Bruylant

2021 -

  • Disponible - 341.44 VAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une description des règles essentielles relatives à l'application du droit de l'Union européenne devant les juridictions nationales. Chacun des neuf chapitres présente un sujet particulier qui se fonde sur les décisions rendues par la Cour de justice. ©Electre 2021

Droit public français et européen
Livre Droit public français et européen

par Stirn, Bernard (1952-....) ; Aguila, Yann (1964-....)

Presses de Sciences Po ; Dalloz

2021 -

  • Disponible - 35(4-10) STI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les différents aspects des principes et des évolutions qui marquent le droit public au niveau national et européen, tels que les institutions, les normes, la définition de l'action publique, le rôle des juges, les sources constitutionnelles ou la justice administrative. ©Electre 2021

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage
Livre Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage

par Chainais, Cécile ; Mayer, Lucie (1972-....) ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Guinchard, Serge (1946-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 344.3 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022

Les transformations du droit administratif par le droit de l'Union européenne : une contribution à l'étude du droit administratif européen
Livre Les transformations du droit administratif par le droit de l'Union européenne : une contribution à l'étude du droit administratif européen

par Sirinelli, Jean (19..-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2011 -

  • Disponible - 341.44 SIR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage propose une analyse de l'européanisation du droit administratif français. L'auteur entend montrer les modifications du droit administratif français, les outils de celui-ci, notamment les textes, les juges, les étapes de ces transformations mais également le poids des traditions pour ralentir ce processus.

L'accès aux droits de la personne et de famille en Europe = Access to personal and family rights in Europe
Livre L'accès aux droits de la personne et de famille en Europe = Access to personal and family rights in Europe

par Wautelet, Patrick ; Corso, Cécile

Bruylant

2022 -

  • Disponible - 341.93 WAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions pour répondre, en droit européen, aux difficultés juridiques liées aux relations familiales internationales auxquelles peuvent être confrontés les citoyens en situation de mobilité ainsi que ceux qui les accompagnent. ©Electre 2022

Droit de la concurrence interne et européen
Livre Droit de la concurrence interne et européen

par Malaurie-Vignal, Marie (1960-....)

Sirey

2014 -

  • Disponible - 348.1(07) MAL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit de la concurrence veille à la liberté de la concurrence et protège les concurrents et le marché. Par son approche globale, l'ouvrage rassemble et analyse les règles générales (concurrence déloyale, obligation de non-concurrence) et les règles spécifiques à ce domaine (liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles, pratiques restrictives et contrôle des concentrations).

Droit de la concurrence interne et européen
Livre Droit de la concurrence interne et européen

par Malaurie-Vignal, Marie (1960-....)

Sirey

2017 -

  • Disponible - 348.1 MAL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit de la concurrence veille à la liberté de la concurrence et protège les concurrents et le marché. Par son approche globale, l'ouvrage rassemble et analyse les règles générales et spécifiques à ce domaine : concurrence déloyale, obligation de non-concurrence, liberté des prix, pratiques anticoncurrentielles, pratiques restrictives et contrôle des concentrations. ©Electre 2017

La procédure entre tradition et modernité
Livre La procédure entre tradition et modernité

Panthéon-Assas

2010 -

  • Disponible - 342 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation des règles procédurales, quintessence d'un système juridique, qui en résument tous les caractères.

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