par Rebattet, Philippe
LexisNexis
2016 -
-
Disponible - 354.3 REB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les grands principes du droit patrimonial international et de la fiscalité patrimoniale internationale sont présentés. ©Electre 2016
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par Rebattet, Philippe
LexisNexis
2016 -
Disponible - 354.3 REB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les grands principes du droit patrimonial international et de la fiscalité patrimoniale internationale sont présentés. ©Electre 2016
par La Mardière, Christophe de (1964-....)
Litec
2009 -
Disponible - 354 LAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude de ce qui se rapporte à la manifestation de la vérité devant l'administration fiscale et devant le juge des impôts. L'auteur aborde aussi le secret fiscal, les manières de déjouer les présomptions de fraude, l'expertise, etc.
LGDJ
2005 -
Disponible - 354 REG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage, composé en l'honneur d'un spécialiste de la fiscalité des instruments financiers, présente des études regroupées thématiquement : regards sur la norme fiscale interne, sur les droits du contribuable, sur le droit fiscal international, sur le droit communautaire ainsi que divers regards sur le droit.
par Périn-Dureau, Ariane (1986-....)
LexisNexis
2022 -
Disponible - 354 PER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude des trois composantes du droit fiscal international : de source interne, de source internationale et de source communautaire. ©Electre 2022
par Douet, Frédéric (1967-....)
Ellipses
2011 -
Disponible - 354.3 DOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ouvrage rédigé par un spécialiste du droit fiscal pour mieux comprendre le système fiscal français : les niches fiscales, l'impôt sur la fortune (l'ISF), les droits de succession, les paradis fiscaux et la taxe carbone. Il s'interroge aussi sur les réformes nécessaires.
Lamy
2022 - 2019 -
Disponible - 354(02) LAM 2023-T.1
Niveau 3 - Droit
Disponible - 354(02) LAM 2023-T.2
Niveau 3 - Droit
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par Syndicat national unifié des impôts (France).
Syndicat national unifié des impôts ; Lamy SA
1973 - 2024
Disponible - 354(0) NOU
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 1351, Avril 2024
par Pilotin, Jennyfer
L'Harmattan
2022 -
Disponible - 354.3 PIL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude sur le secret en matière fiscale et son régime juridique. Fondé sur une tradition historique, le secret en matière fiscale est désormais perçu comme de la dissimulation par le contribuable et l'administration. Le droit s'est emparé du sujet et a créé de nouvelles obligations de divulgation. L'auteure montre qu'il est pourtant nécessaire à la protection des intérêts privés et publics. ©Electre 2022
par Grandguillot, Béatrice (1955-....) ; Dussart, Vincent (1966-....) ; Grandguillot, Francis
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2023 -
Disponible - 354.3(07) DUS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse du droit fiscal applicable aux entreprises et aux particuliers illustrée de schémas et de tableaux : les différents impôts et taxes, les droits d'enregistrement, les revenus catégoriels ou encore les contributions sociales. A jour des lois de finances et de financement de la Sécurité sociale pour 2023. ©Electre 2023
par Groupe Revue fiduciaire ; Bernal, Florence ; Bouchet, Delphine ; Delage, Sophie
Groupe Revue fiduciaire
2023 -
Disponible - 354(03) FIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : 350 mots-clés couvrant un ensemble de situations concrètes, en entreprise et en cabinet, pour adopter la meilleure stratégie en matière de fiscalité, ainsi que des conseils pratiques pour maîtriser tous les types d'impôts. Avec un accès à la version en ligne actualisée. ©Electre 2023