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Eléments de droit pénal international et européen
Livre Eléments de droit pénal international et européen

par David, Éric (1943-....)

Bruylant

2018 -

  • Disponible - 341.79 DAV

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Synthèse des règles s'appliquant à cette matière. Sont traités d'une part les compétences de l'Etat à l'égard des infractions présentant un élément d'extranéité, les limites à l'exercice par le juge national de sa compétence répressive, la coopération internationale, et d'autre part les incriminations internationales, leurs mécanismes d'établissement et les modes d'établissement des juridictions. ©Electre 2018

La justice pénale internationale entre passé et avenir
Livre La justice pénale internationale entre passé et avenir

Giuffrè ; Dalloz

2003 -

  • Disponible - 341.79 JUS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Aborde à travers le prisme du droit comparé, du droit international, du droit et de la procédure pénale les problèmes juridiques qui risquent de se poser dans les tâches dévolues au Tribunal international pénal.

Les principes modernes du droit pénal international
Livre Les principes modernes du droit pénal international

par Donnedieu de Vabres, Henri (1880-1952)

Éd. Panthéon-Assas ; diff. LGDJ

2004 - 1928 -

  • Disponible - 341.79 DON

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ces principes publiés pour la première fois en 1928 par le professeur de droit H. Donnedieu de Vabres sont d'une étonnante actualité. L'auteur critique la compétence criminelle des Etats en matière de droit international et se montre favorable à l'application par les tribunaux nationaux des lois pénales étrangères. Il prône également l'institution d'une justice pénale internationale.

Gravité et droit pénal : [actes de colloque organisé à l'occasion du XXIVe congrès de l'Association Française de Droit Pénal, 5-6 mars 2020, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, de l’Université de Lille]
Livre Gravité et droit pénal : [actes de colloque organisé à l'occasion du XXIVe congrès de l'Association Française de Droit Pénal, 5-6 mars 2020, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, de l’Université de Lille]

par Association française de droit pénal. Congrès ; Alix, Julie (1979-....) ; Darsonville, Audrey

mare & martin

2021 -

  • Disponible - 343.2 ALI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : La légitimité du droit pénal repose sur la gravité des actes commis ou de leurs conséquences. Les contributeurs s'attachent à définir les contours de la notion de gravité, qui touche à la subjectivité du droit pénal, les indicateurs qui permettent de repérer les effets qu'elle produit sur le droit tout autant que ces effets eux-mêmes, tant substantiels que processuels. ©Electre 2021

Questions de droit pénal international, européen et comparé : mélanges en l'honneur du professeur Alain Fournier
Livre Questions de droit pénal international, européen et comparé : mélanges en l'honneur du professeur Alain Fournier

Presses universitaires de Nancy - Éd. universitaires de Lorraine

2013 -

  • Disponible - 341.79 FOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions de droit pénal international, européen et comparé rendant hommage à A. Fournier, professeur à la Faculté de droit de Metz.

Droit pénal international
Livre Droit pénal international

par Rebut, Didier (1965-....)

Dalloz

2022 -

  • Disponible - 341.79 REB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce précis aborde les deux dimensions couvertes par le droit pénal international : la répression des infractions présentant un caractère d'extranéité (compétence de la loi pénale française, entraide pénale internationale, effets des condamnations pénales étrangères) et la répression des crimes internationaux (par les juridictions pénales internationales et françaises). ©Electre 2022

L'égalité des armes devant les juridictions pénales internationales
Livre L'égalité des armes devant les juridictions pénales internationales

par Nicolas-Gréciano, Marie

Institut universitaire Varenne

2016 -

  • Disponible - 341.79 NIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une analyse critique des imperfections dans les jurisprudences pénales internationales, qui importent dans leur contentieux le principe de l'égalité des armes en même temps qu'elles le cantonnent à l'ensemble des garanties procédurales, afin de proposer des réformes pour rééquilibrer la procédure devant la Cour pénale internationale. ©Electre 2017

L'hirondelle et la tortue : quatrièmes Journées de la justice pénale internationale
Livre L'hirondelle et la tortue : quatrièmes Journées de la justice pénale internationale

par Journées de la justice pénale internationale 04 (2019). Paris)

Pedone

2020 -

  • Disponible - 341.79 FER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Des contributions qui portent sur plusieurs mutations et enjeux contemporains de la justice pénale internationale, notamment ceux de la Cour pénale internationale. Le rôle des ONG, les enquêtes sur les crimes de guerre, le procès de Laurent Gbagbo, le droit des immunités, la justice transitionnelle et l'évolution de la procédure sont examinés. ©Electre 2020

Les chemins de l'harmonisation pénale
Livre Les chemins de l'harmonisation pénale

Société de législation comparée

2008 -

  • Disponible - 343 CHE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Recueil d'études portant sur l'harmonisation pénale. Les champs d'expérimentation du phénomène sont décrits dans un contexte mondial de façon à rendre compte de la diversité et de l'hétérogénéité des pratiques. Une lecture des données recueillies permet de dégager des modèles théoriques conjuguant universalime et libéralisme, qui sont ensuite utilisés pour évaluer les pratiques d'harmonisation.

La souveraineté pénale de l'État au XXIe siècle : Colloque de Lille [18-20 mai 2017]
Livre La souveraineté pénale de l'État au XXIe siècle : Colloque de Lille [18-20 mai 2017]

par Société française pour le droit international Colloque 51 (2017). Lille)

Éditions Pedone ; Impr. Corlet numérique

2018 -

  • Disponible - 341.79 UBE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Mettant en avant les développements récents du droit pénal international, les phénomènes de regroupements régionaux, la coopération judiciaire et l'émergence de nouvelles formes de solidarité internationales, les auteurs réactualisent le débat sur la souveraineté. ©Electre 2018

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