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LexisNexis
2013 -
Disponible - 349.0 BOS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un examen détaillé de la maîtrise du foncier, des formes juridiques pour exercer l'activité agricole, ainsi que des moyens mis en oeuvre par l'Etat pour contrôler ou protéger les exploitations en difficulté. Accompagné d'informations en matière de protection sociale agricole ainsi qu'au droit du marché agricole.
par Gain, Marie-Odile
LexisNexis
2017 -
Disponible - 349.0 GAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les terres demeurent l'élément fondamental de l'exploitation agricole. Elles sont envisagées ici en tant qu'objet de la relation de droit privé par le bail rural ordinaire, les baux ruraux à long terme et le bail cessible, puis au regard de l'intérêt général à travers le contrôle des structures et la SAFER. Des références jurisprudentielles et doctrinales justifient les développements. ©Electre 2017
LexisNexis
2018 -
Disponible - 349.0 BES
Niveau 3 - Droit
Résumé : 200 fiches organisées autour de trois grands axes : l'entreprise agricole, l'espace rural et le marché agricole. ©Electre 2018
par Peignot, Bernard ; Dutordoir, Jérôme ; Rivier, Michaël
Editions France agricole
2019 -
Disponible - 349.0 PEI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Explique les grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents acteurs (représentants des communes, propriétaires, conseils départementaux...). ©Electre 2019
![La condition juridique des terres en Dauphiné au 18è [dix-huitième] siècle : 1700-1789](/images/couvertures-generiques/cg-livre.jpg)
par Chianéa, Gérard (1938-2006)
Mouton
1969
Disponible - 944.87 CHI
Niveau 2 - Histoire
par Scott, James C. (1936-....)
Éd. du Seuil
2013 -
Disponible - 39(53) SCO
Niveau 2 - Ethnologie
Résumé : Zomia est le nom de cette zone montagneuse du Sud-Est asiatique qui napparaît sur aucune carte, où les fugitifs, environ 100 millions d'individus au cours de l'histoire, se sont réfugiés pour échapper au contrôle des gouvernements des plaines. Une analyse de cette expérience anarchiste des peuples nomades.
par Manteau, Lionel
Éditions France agricole
2015 -
Disponible - 349.0 MAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Essentiel des règles s'appliquant à l'ensemble des contrats utilisés par les exploitants, avec les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. ©Electre 2015
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2014 -
Disponible - 349.0 AGR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation de la fiscalité et de la comptabilité agricoles, ainsi que de la politique agricole commune. Avec la législation sociale du secteur et des dossiers juridiques sur l'exploitation agricole : exploitants, sociétés de propriétaires et d'agriculteurs, structures agricoles, financement. ©Electre 2014
par Redon, Michel (1953-....)
l'Harmattan
2014 -
Disponible - 349.0 RED
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide permet aux chasseurs, ainsi qu'aux gardes-chasse, de s'y retrouver dans la législation relative à la chasse. Il recense toutes les infractions possibles dans l'exercice de cette activité sportive et indique à quels articles de loi il faut se référer. ©Electre 2014
par Dauphiné, Joël (1944-....)
l'Harmattan
1987
Disponible - 995 DAU
Niveau 2 - Histoire
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