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Résumé : Un panorama du droit spatial à la lumière des évolutions récentes : les fondements, les grands principes, le champ d'application, le régime juridique applicable aux objets, aux activités et aux acteurs spatiaux, etc.

Résumé : Face aux sommes colossales investies par les Etats, à l'augmentation des débris dans les orbites autour de la Terre, aux risques pris par les spationautes, et à l'exploitation commerciale de l'espace, cet ouvrage propose une réflexion critique sur les stratégies mises en oeuvre par les hommes dans leur conquête des étoiles.

Résumé : Après une présentation du droit de l'espace, des marchés et programmes spatiaux ainsi que de la gouvernance dans ce secteur, les applications spatiales depuis le lancement du premier satellite jusqu'aux projets d'exploitation des ressources lunaires sont expliquées.

Résumé : Synthèse sur les différents droits s'appliquant à l'espace. Avec un QR code pour accéder en ligne à cette fiche et consulter ses mises à jour. ©Electre 2021

Résumé : Ouvrage édité par CIAMA

Résumé : Fondée par les créateurs des réseaux sociaux réunis sous la bannière Curiosités juridiques, cette revue est écrite par des juristes dans une optique de vulgarisation ludique du droit à destination du grand public. Chaque numéro comporte un dossier thématique et des rubriques récurrentes. Le dossier du premier numéro concerne les rapports entre espace et droit. ©Electre 2021

Résumé : Des contributions sur le droit spatial et le droit commercial en l'honneur du professeur Laurence Ravillon (1968-2017). ©Electre 2022

Résumé : La conquête de l'espace a du mal à conserver l'intérêt du public même si elle a un intérêt stratégique et politique en étant un élément de souveraineté nationale. Montre les multiples facettes des politiques spatiales et des logiques qui président à leur élaboration.

Résumé : Issues d'un colloque, des contributions portant sur les nouvelles problématiques liées au droit de l'espace extra-atmosphérique ainsi que sur les règles internationales qui doivent s'adapter pour accompagner au mieux les évolutions qui le traverse. ©Electre 2021

Résumé : En réalité, le sujet retenu a réuni tous les ingrédients qui sont le gage d'un colloque réussi : - il a permis de faire le point sur un sujet d'une brûlante actualité et en évolution rapide ; - il a été un lieu de débats et de confrontation des points de vue entre des internationalistes (et des internistes) de droit public et privé, et il a été enrichi par la participation de techniciens et de praticiens ; - les deux beaux rapports introductifs, très complémentaires, les nombreuses et riches communications et les réflexions conclusives permettent au non-spécialiste de se « remettre à niveau », tout en ouvrant des perspectives doctrinales extrêmement enrichissantes. Pas seulement doctrinales d'ailleurs. A la lecture de l'ouvrage, on a parfois le sentiment de lire un ouvrage de science-fiction et l'on est pris de vertige face à « l'espace affreux et captivant » (BAUDELAIRE) qui renvoie inévitablement au silence éternel qui effrayait Blaise PASCAL. Mais clairement, la réalité rejoint la fiction et interpelle le juriste au point que l'on a pu se demander si la gouvernance future de l'espace n'échapperait pas au droit au profit de la seule technologie ; cauchemar d'un monde régenté par l'intelligence artificielle…

Résumé : ARCH+ est une revue trimestrielle allemande d'architecture et d'urbanisme. Chaque numéro est thématique et approfondit un sujet ayant fait débat dans d'autres disciplines théoriques. Fondée en 1967 dans un esprit émancipateur, ARCH+réfléchit de manière critique aux aspirations sociales de l'environnement bâti. Dans ce numéro, le magazine analyse la façon dont les formes d'injustice sociale et notamment la discrimination de genre vis à vis des femmes sont imbriquées à différents niveaux dans le monde hiérarchisé de l'architecture. Au fur et à mesure de son enquête, il apparaît clairement que la lutte pour l'égalité des genres doit désormais être liée à d'autres formes de lutte (antiracisme, anticolonialisme, lutte contre la transphobie et l'homophobie, etc.).

Résumé : Une analyse comparative du droit aérien et spatial. L'ouvrage présente son application à partir de l'étude de pratiques juridiques. ©Electre 2014

Résumé : Un essai consacré à la manière dont le droit appréhende, d'un point de vue théorique et pratique, les situations en mouvement, c'est-à-dire les déplacements sur les territoires et dans les espaces de biens et de personnes. ©Electre 2021

Résumé : Une dizaine de contributions pluridisciplinaires sur les migrations internationales et sur leur impact dans le renforcement des inégalités mais aussi dans le rééquilibrage socio-spatial entre pays, ainsi qu'entre villes et campagnes. ©Electre 2021

Résumé : Ce précis détermine ce que sont les fondements de la présence et de l'action de l'Etat sur l'espace maritime. Il met l'accent sur le droit de la mer vu comme droit de la répartition spatiale de l'espace maritime entre les Etats. Puis il analyse l'ensemble normatif permettant aux Etats d'évoluer individuellement dans des espaces maritimes internationaux et de les prendre en charge collectivement.

Résumé : Les inégalités territoriales sont les principaux objets de préoccupation de la justice spatiale. Les auteurs de cet ouvrage s’intéressent aussi bien aux causes, aux conséquences qu’aux remèdes qui sont apportés dans un certain nombre de politiques publiques. La justice se décline aujourd’hui sous différents registres. L’option choisie dans l’ouvrage présente en quoi l’appréhension de la justice par le biais du territoire est un enjeu fort ancien mais marque, en réalité, une volonté de renouveler la science de l’aménagement du territoire en décentralisant les enjeux et l’action publique. La justice spatiale n’est plus, comme dans les années soixante, l’affaire de l’État central, mais constitue une préoccupation des acteurs du territoire dans leur ensemble

Résumé : Présentation des nouvelles opportunités offertes par l'image, notamment leur utilisation par le juge comme mode de preuve dans des procès touchant au droit des propriétés ou encore la fixation dématérialisée des limites foncières sur les terrains, qui permettrait, à terme, d'opter pour un bornage virtuel en utilisant la photographie comme support. ©Electre 2020

Résumé : Si le droit s'est jusqu'à présent structuré autour de découpages ayant pour fondement la répartition spatiale (droit interne et droit international, espace public et espace privé), le numérique envisage l'espace comme un tout uniformisé, sans localisation ni diversité, au fonctionnement algorithmique. Les auteurs montrent comment ce droit en cours d'élaboration redéfinit la légalité et la société. ©Electre 2021

Résumé : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, préemption et réserves foncières, aménagement foncier, dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. A jour de la loi Elan. ©Electre 2021

Résumé : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme, de préemption et de réserves foncières, d'aménagement foncier, de dispositions relatives aux contentieux de l'urbanisme, organisées en quatre parties : législative, réglementaire, arrêtés et annexes. Avec de nombreux exemples de jurisprudence. A jour de la loi Elan. ©Electre 2023

Résumé : "Cet ouvrage propose une perspective originale sur le droit à la ville, à la fois objet de recherche, étendard des luttes contre le néolibéralisme, et instrument de gouvernement. Dans la perspective du tournant sudiste (Southern turn) en études urbaines, il donne à voir la démultiplication des appropriations de la notion de droit à la ville par des chercheurs spécialistes des questions urbaines au Sud..." [4è de couv.]

Résumé : La question du logement non ordinaire (caravanes, yourtes, squats, etc.) est abordée selon son caractère léger, adapté, durable, réversible et mobile. Les contributeurs étudient les modes de vie de leurs habitants, leurs stratégies, leur savoir-faire tactique et politique face aux politiques de contrôle qui s'opposent à leur pérennisation et à leur banalisation. ©Electre 2014

Résumé : Un tour d'horizon des effets de la loi Elan du 23 novembre 2018 en matière de logement social, d'aménagement du territoire et d'amélioration du cadre de vie. Après un décryptage des outils créés par cette législation et un bilan de son application, les auteurs interrogent ses conséquences urbanistiques et les perspectives d'avenir qu'elle met en jeu, en les distinguant selon leur typologie. ©Electre 2022

Résumé : L'auteur s'intéresse aux enjeux de la mobilité durable en s'interrogeant notamment sur la compatibilité entre le développement des transports et la préservation de l'environnement.

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