Recherche simple :
par Derridj, Laura
Dalloz
2020 -
Disponible - 352.21 DER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une définition juridique du dialogue social accompagnée de conseils et d'outils pratiques pour le développer au sein de sa collectivité : participants possibles, critères de participation aux élections professionnelles, règles de conduite d'une négociation, entre autres. ©Electre 2020
par Barthélémy, Jacques (1934-....)
Wolters Kluwer
2020 -
Disponible - 361.5 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une réflexion sur la négociation collective. Pour pouvoir jouer un rôle majeur dans la stratégie économique et sociale de l'entreprise, elle doit faire réellement la loi des parties. Il est donc fondamental de mettre en place un accord de méthode pour éviter des contestations judiciaires. ©Electre 2020
Dans Lignes 10, 2003
2003
Disponible - 32(0) LIG
Niveau 2 - Politique
par Mainguy, Daniel (1966-....)
"Gazette du Palais" ; Lextenso éditions
2014 -
Disponible - 348.1 MAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'action de groupe, version française de la procédure de class action américaine ou de l'action collective québécoise, a enfin été introduite en France par la loi Hamon du 17 mars 2014. Elle permet à un groupe de consommateurs, déterminé ou indéterminé, d'obtenir réparation des préjudices matériels subis par la violation de leurs obligations par des professionnels. ©Electre 2015
la Dispute
2005 -
Disponible - PRA C JAI
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Il s'agit de permettre aux jeunes de connaître l'ensemble des droits qui sont liés à la majorité civile : droits politiques, sociaux, individuels et collectifs. Il apporte des éléments informatifs et de réflexion sur leur place dans la société. Huit rubriques : le citoyen, l'étudiant, le travailleur, la vie pratique (papiers, impôts, logement), la santé, la famille, les sorties.
par Keddane, Naïma (1971-....)
l'Harmattan
2018 -
Disponible - 726.1 KED
Niveau 3 - Arts
Résumé : Etude historique, archéologique et fonctionnelle consacrée à ces constructions traditionnelles du Sud marocain, symboles d'une organisation tribale régie par des droits coutumiers. Elle s'appuie sur une documentation écrite et cartographique, la prospection de terrain et la tradition orale. ©Electre 2018
par Rossignol, Pierre-Yves
"L'Argus de l'assurance" éditions
2015 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Alors que l'action de groupe a fait son entrée dans le droit français depuis 2014, cet ouvrage présente les enjeux de ces procédures dans le domaine des assurances et propose aux assureurs d'apprendre à les anticiper et à se défendre. ©Electre 2015
par Coriat, Benjamin (1948-....)
Éditions les Liens qui libèrent
2021 -
Disponible - 336.2 COR
Niveau 3 - Economie
Résumé : Cette analyse de l'ouvrage Economie du bien commun de Jean Tirole montre que les théories développées relèvent plus de la défense du rôle régulateur de l'Etat que d'un apport à l'étude des communs. L'économiste revient sur ce hold-up conceptuel en démontant les idées reçues et en proposant des pistes pour la mise en place de politiques publiques des biens communs efficientes. ©Electre 2021
Editions législatives
1992 -
Disponible - 36(02) DIC 1
Niveau 3 - Droit
Disponible - 36(02) DIC 2
Niveau 3 - Droit
Disponible - 36(02) DIC Table 2016
Niveau 3 - Droit
Résumé : Droit des conventions collectives.
par Couilbault, François
L'Argus de l'assurance éditions
2024 -
Disponible - 366 ASS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de la réglementation concernant les assurances de personnes : les règles générales et techniques, les opérateurs du marché, les assurances individuelles, dont l'assurance-vie, et les assurances collectives. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives, notamment la conséquence du Brexit en assurance-vie. ©Electre 2024
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