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Code de la propriété intellectuelle 2022
Livre Code de la propriété intellectuelle 2022

par France ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 34.1 LEX 36

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Avec l'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention. ©Electre 2021

De Scribe à Hugo : la condition de l'auteur : 1815-1870
Livre De Scribe à Hugo : la condition de l'auteur : 1815-1870

par Boncompain, Jacques (1941-....)

H. Champion

2013 -

  • Disponible - 840(091) "18" BON

    Niveau 3 - Langues et littératures

Résumé : Une histoire de l'action des auteurs français pour obtenir davantage de dignité et d'indépendance matérielle au XIXe siècle, dans une société où à l'inverse de la société d'Ancien Régime, les valeurs de l'argent ont succédé à celles de l'honneur.

Propriétés intellectuelles
Revue, journal Propriétés intellectuelles

par Institut de recherche en propriété intellectuelle (Paris).

Transactive

2001 - 2024

  • Disponible - 346(0) PRO 11

    Niveau 3 - Droit

  • Dernier numéro reçu : N° 91, Avril 2024

Propriété littéraire et artistique
Livre Propriété littéraire et artistique

par Sirinelli, Pierre

Dalloz

2016 -

  • Disponible - 346.1 SIR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse fouillée et actualisée du droit d'auteur : la loi Hadopi et ses évolutions, les oeuvres numériques et leur impact, la diversification des outils de création et de diffusion, les questions transnationales, etc. ©Electre 2016

Revue internationale du droit d'auteur
Revue, journal Revue internationale du droit d'auteur

H. Lemoine ; Henry Lemoine ; Revue internationale du droit d'auteur

1966 - 1953 - 2022

  • Disponible - 346(0) REV 10

    Niveau 3 - Droit

  • Dernier numéro reçu : N° 274,

Le droit d'exposition des oeuvres graphiques et plastiques
Livre Le droit d'exposition des oeuvres graphiques et plastiques

par Mouron, Philippe (1982-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2013 -

  • Disponible - 346.1 MOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.

La police des images
Livre La police des images

par Falck, Jacques ; Neutres, Jérôme (1970-....)

L'Harmattan ; ADDOC

2002 -

  • Disponible - 791.2 POL

    Niveau 3 - Cinéma documentaire

Résumé : Quel est le droit à l'image d'une personne filmée dans un documentaire ? Le droit des auteurs (scénaristes et réalisateurs) n'est-il pas menacé par la prétention de chacun à maîtriser son image ? Dix cinéastes ont échangé leurs réflexions sur ces questions dans le cadre d'un débat public organisé lors du IXe Festival international du documentaire à Marseille. Suivi d'un scénario sur ce thème.

Inventions et créations des salariés : du code du travail au code de la propriété intellectuelle
Livre Inventions et créations des salariés : du code du travail au code de la propriété intellectuelle

par Ahner, Francis ; Touati, Jean-Jacques (1959-....)

Wolters Kluwer

2015 -

  • Disponible - 361.5 AHN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des principes régissant le droit des inventions et des créations mises en oeuvre par les salariés au sein des entreprises. Ils définissent notamment les rapports du salarié à son employeur, ainsi que les modalités de la reconnaissance de la valeur créée par et pour l'entreprise. ©Electre 2015

L'oeuvre inexploitée
Livre L'oeuvre inexploitée

par Adjalle-Dadji, Yao Délali (1985-....)

Université de Poitiers, Faculté droit & sciences sociales ; Impr. Maury

2019 -

  • Disponible - 346.1 ADJ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur le droit d'auteur classique et des nouvelles technologies au regard de l'inexploitation d'une création de l'esprit. Des solutions jurisprudentielles, légales et contractuelles sont proposées afin de permettre la diffusion de l'oeuvre. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts. ©Electre 2019

L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]
Livre L'oeuvre de l'esprit en question-s : un exercice de qualification : actes de colloque [Paris, 7 novembre 2013]

Mare & Martin

2015 -

  • Disponible - 346.1 BEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2015

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