Recherche simple :

  •    Sujet : Droits d'auteur
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 151

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Cette synthèse aborde les notions essentielles du droit d'auteur et des principes qui le gouvernent et fait le point sur les dernières évolutions législatives dans le domaine. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour en ligne. ©Electre 2023

Résumé : Synthèse sur le droit français de la propriété littéraire et artistique, ses fondements, ses évolutions récentes avec l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication, ses notions clés, etc. ©Electre 2015

Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2015

Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2019

Résumé : Manuel de référence exposant le droit interne, le droit de l'Union européenne et le droit international de la propriété intellectuelle en tenant compte des évolutions les plus récentes.

Résumé : Contributions sur la propriété intellectuelle et les évolutions de ce droit, notamment en raison de l'essor du numérique, champ de recherche du professeur P. Sirinelli depuis le début de sa carrière. ©Electre 2022

Résumé : Une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie de l'ouvrage est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle. ©Electre 2022

Résumé : Etude approfondie entre la qualification du contrat au regard du droit d'auteur et celle du contrat d'auteur au regard du droit civil.

Résumé : Etude approfondie du droit français de la propriété littéraire et artistique, avec de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé et d'importants développements sur le droit international et les droits connexes. Reproduit et commente des textes de doctrine, des décisions de justice et des citations d'artistes et d'écrivains. ©Electre 2014

Résumé : Description de la condition des auteurs dramatiques et littéraires sous l'Ancien Régime, la première révolution philosophique engagée par Voltaire, les bouleversements au sein de la société consécutifs à cette lutte, jusqu'à la naissance de la première société des auteurs. Permet de comprendre la condition actuelle des créateurs.

Explorer les sujets liés :