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- Sujet : Droits d'auteur -- France
Documents en ligne : 70
Résumé : Revue consacrée au droit d’auteur en France et dans le monde, qui rassemble depuis octobre 1953, les informations propres à ce domaine du droit qui est en constante évolution. Elle permet ainsi d’être au courant de la conclusion des nouveaux accords internationaux et de l’évolution de ceux déjà existants, des modifications de plus en plus nombreuses des législations nationales, des décisions judiciaires significatives, de l’évolution des idées au travers de nombreux articles de doctrine et des diverses réunions organisées dans le monde, en particulier à l’échelle d’organisations internationales, gouvernementales ou non gouvernementales.
Dans MONDE (LE)
MONDE (LE)
2001
-
Consultable à la Bpi
Dans FIGARO ECONOMIE (LE)
FIGARO ECONOMIE (LE)
2006
-
Consultable à la Bpi
Dans MONDE (LE)
MONDE (LE)
2013
-
Consultable à la Bpi
par France. Convention nationale. Auteur du texte
(A Paris, de l'Imprimerie du Dépôt des lois, place de la Réunion, ci-devant grand-carrousel.) [1793]
1793
Résultat de Gallica : Monographies
par Hell, Franc (1731-1794). Auteur du texte
de l'Impr. nationalede l'Impr. nationale (Paris)
1791
Résultat de Gallica : Monographies