Recherche simple :
par Dupuis, Michel (1957-....) ; Nowak, Laura
Enrick B. Editions
2023 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette synthèse aborde les notions essentielles du droit d'auteur et des principes qui le gouvernent et fait le point sur les dernières évolutions législatives dans le domaine. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour en ligne. ©Electre 2023
par Lucas, André (1946-....)
Dalloz
2015 -
Disponible - 346.1 LUC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit français de la propriété littéraire et artistique, ses fondements, ses évolutions récentes avec l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication, ses notions clés, etc. ©Electre 2015
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2015 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2015
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2019
par Boncompain, Jacques (1941-....)
H. Champion
2013 -
Disponible - 840(091) "18" BON
Niveau 3 - Langues et littératures
Résumé : Une histoire de l'action des auteurs français pour obtenir davantage de dignité et d'indépendance matérielle au XIXe siècle, dans une société où à l'inverse de la société d'Ancien Régime, les valeurs de l'argent ont succédé à celles de l'honneur.
par Raimond, Sébastien
Lexis-Nexis Litec
2009 -
Disponible - 346.1 RAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude approfondie entre la qualification du contrat au regard du droit d'auteur et celle du contrat d'auteur au regard du droit civil.
par Pollaud-Dulian, Frédéric (1959-....)
Economica
2014 -
Disponible - 346.1 POL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude approfondie du droit français de la propriété littéraire et artistique, avec de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé et d'importants développements sur le droit international et les droits connexes. Reproduit et commente des textes de doctrine, des décisions de justice et des citations d'artistes et d'écrivains. ©Electre 2014
par France ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
LexisNexis
2021 -
Disponible - 34.1 LEX 36
Niveau 3 - Droit
Résumé : Textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). Avec l'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention. ©Electre 2021
par Binctin, Nicolas
LGDJ, un savoir faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 346 BIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie de l'ouvrage est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle. ©Electre 2022
par Sirinelli, Pierre
Dalloz
2016 -
Disponible - 346.1 SIR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse fouillée et actualisée du droit d'auteur : la loi Hadopi et ses évolutions, les oeuvres numériques et leur impact, la diversification des outils de création et de diffusion, les questions transnationales, etc. ©Electre 2016
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