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  •    Auteur : Dupin, André Marie Jean Jacques (1783-1865). Rédacteur
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Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, avec le plaidoyer de Maître Dupin [aîné] devant le premier conseil de guerre, et la décision de ce conseil, en date du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité. [- Extrait de l'article de Monsieur Jay, inséré dans "La Minverve", tome VIII, page 403]
Livre numérique Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, avec le plaidoyer de Maître Dupin [aîné] devant le premier conseil de guerre, et la décision de ce conseil, en date du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité. [- Extrait de l'article de Monsieur Jay, inséré dans "La Minverve", tome VIII, page 403]

(Paris)

1820

Résultat de Gallica : Monographies

Mémoire pour S. A. S. monseigneur le duc d'Orléans, demandeur, contre le sieur Jullien, défendeur. Question : la vente, entre particuliers, d'un apanage, inaliénable de sa nature, faite sans autorisation ni sans mandat spécial de la part du titulaire peut-elle être regardée comme valide ?
Livre numérique Mémoire pour S. A. S. monseigneur le duc d'Orléans, demandeur, contre le sieur Jullien, défendeur. Question : la vente, entre particuliers, d'un apanage, inaliénable de sa nature, faite sans autorisation ni sans mandat spécial de la part du titulaire peut-elle être regardée comme valide ?

1818

Résultat de Gallica : Monographies

Discussion sur les apanages, pour S. A. S. Mgr. le duc d'Orléans contre le Sieur Julien,... (Extraite du plaidoyer prononcé par M. Dupin, avocat de S. A. S. à l'audience du 24 janvier 1818)
Livre numérique Discussion sur les apanages, pour S. A. S. Mgr. le duc d'Orléans contre le Sieur Julien,... (Extraite du plaidoyer prononcé par M. Dupin, avocat de S. A. S. à l'audience du 24 janvier 1818)

1818

Résultat de Gallica : Monographies

Consultations et mémoires a l'appui du recours en cassation des hommes de couleur, Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe, du 28 mars 1827 . Suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 aout 1793, qui casse un jugement semblable, rendu a la Martinique en 1792.
Livre numérique Consultations et mémoires a l'appui du recours en cassation des hommes de couleur, Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe, du 28 mars 1827 . Suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 aout 1793, qui casse un jugement semblable, rendu a la Martinique en 1792.

Paris, Imprimerie de E. Duverger, rue de Verneuil, n 4. 1827.

1827

Résultat de Gallica : Monographies

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