Recherche simple :

  •    Sujet : EXCEPTION
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 45

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : La sociologie de l'austérité montre que, si la peur sociale légitime la mise en place des mesures économiques d'exception, celles-ci sont plus à l'aise pour procéder à la déconstruction des droits sociaux. L'austérité peut être vue comme un modèle économique et politique punitif, mettant en péril la cohésion sociale et la démocratie. Le pouvoir indifférent à l'éthique naturalise les inégalités. ©Electre 2017

Résumé : La notion d'état d'exception est analysée dans une perspective historique et philosophique, permettant de la relier à l'état de siège, de guerre civile ou encore à l'idée de non-droit, et de mettre en lumière les raisons complexes de son usage par le pouvoir exécutif. ©Electre 2018

Résumé : Issues d'un colloque tenu à Evry en septembre 2019, des analyses sur les réponses juridiques et politiques apportées au terrorisme par les démocraties libérales et l'évolution de leurs législations respectives. Les contributeurs examinent divers plans du droit (administratif, civil, constitutionnel, européen, entre autres) afin d'évaluer la portée de telles transformations. ©Electre 2021

Résumé : Une étude de la procédure suivie devant le Conseil constitutionnel qui explique les particularités du régime de certains recours, tels les recours en constitutionnalité, montre les insuffisances procédurales et définit les réformes qu'il reste à entreprendre pour démocratiser l'accès au juge constitutionnel.

Résumé : Etude sur les mécanismes préjudiciels dont la finalité est d'unifier l'interprétation des textes juridiques. L'auteur explique la nécessité de créer une notion de renvoi préalable avec un régime juridique propre pour uniformiser les procédures sur l'interprétation d'un texte lors du renvoi d'une question de droit. ©Electre 2016

Résumé : Réalisateur, producteur, distributeur, tels sont les métiers de Luc Besson. Comme le souligne l'auteur, sa philosophie du cinéma en fait à la fois un symbole et un paradoxe dans le système cinématographique français, mais atteste d'un parcours professionnel unique et romanesque.

Résumé : Analyse comparée des moyens mis en oeuvre par plus de cinquante juridictions et organes contentieux nationaux et internationaux afin de faire face à la pandémie de Covid-19 tout en assurant un équilibre entre les impératifs éthiques et déontologiques. ©Electre 2022

Résumé : Recueil d'articles multidisciplinaires qui analysent les effets de la crise de la Covid-19 sur les libertés publiques. ©Electre 2020

Résumé : Panorama des dispositions mises en place en France sous l'occupation allemande, et toujours en vigueur, dans les domaines de la vie quotidienne tels que la nature, la forêt, les animaux, l'agriculture, la culture, l'alimentation, les vêtements, les métiers ou encore les infrastructures des équipements et transports. ©Electre 2019

Résumé : La fin de la Terreur fait entrer la Révolution dans une nouvelle ère. Au fil des luttes politiques, est renouvelé le projet de sortir de la Révolution par le droit et par la porte libérale. L'auteur souligne l'impossible "rattrapage" qui est alors tenté : réparations à l'égard des vaincus de la Terreur, répression de ses responsables (Carrier, Fouquier-Tinville), recours à l'armée. ©Electre 2017

Résumé : Dresse un état des connaissances sur le génocide des Tutsi du Rwanda par les Hutu en 1994, le quatrième génocide du XXe siècle. Traite du rôle équivoque de l'Eglise catholique pendant et après le génocide, de l'abstention coupable de la communauté internationale et des tentations révisionnistes actuelles. Evalue les conséquences et identifie les planificateurs du génocide.

Résumé : Vaulx-en-Velin, Marseille, Mulhouse, etc. : l'auteur chemine d'un quartier à l'autre à la rencontre de 12 entrepreneurs, dans différents domaines d'activité (industrie, commerce, communication, etc.) et il les interroge sur les motivations de leur installation en zone franche urbaine, sur le recrutement du personnel et le quartier où ils se sont installés.

Résumé : Enquête sur les conséquences du placement de la France sous état d'urgence suite aux attentats de novembre 2015. Le journaliste montre comment les institutions démocratiques s'affaiblissent sous la puissance toujours plus grande du pouvoir exécutif, en raison notamment de l'étendue du secret de la décision politique devenue sans limite ou de l'emprise des services de renseignements sur le droit. ©Electre 2018

Résumé : La présomption de vérité judiciaire constitue un des principes fondamentaux du droit hérité de l'histoire qui conforte l'autorité du jugement. Cette étude montre la diversité des traditions européennes et s'interroge sur la position du juge dans la culture juridique française. ©Electre 2022

Résumé : Des contributions issues d'un colloque virtuel organisé pendant les débats parlementaires consacrés à la loi sur la sécurité globale en France en mars 2021. Elles analysent le modèle de la sécurité globale des points de vue juridique et éthique et comparent cette proposition de loi sur le plan international. ©Electre 2022

Résumé : Une présentation du Conseil constitutionnel et de la façon dont il protège les droits fondamentaux. Avec une synthèse sur la désignation des organes politiques suprêmes et leurs compétences, ainsi qu'une réflexion sur le devenir de cette institution dont la deuxième fonction originelle est de contrôler le régime parlementaire. ©Electre 2023

Résumé : Analyse l'épuration en tant que phénomène social d'ampleur, en prenant pour objet d'étude le Maine-et-Loire. Après avoir évoqué les conditions conjoncturelles et structurelles, les différentes formes de l'épuration, vécue et perçue, sont abordées, des plus visibles au plus confidentielles ou tacites.

Résumé : Montre que l'insertion de la justice dans un vaste système de répression la priva de son droit de regard sur les arrestations pratiquées par l'armée durant la guerre d'Algérie.

Résumé : Une définition de la notion et du régime de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), introduite par la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 et entrée en vigueur le 1er mars 2010. La liste des QPC rendues depuis 2010 complète cet ouvrage. ©Electre 2019

Résumé : Une analyse du régime juridique lié à l'état d'urgence et à ses implications sur les différents rapports entre pouvoirs publics. Le pouvoir administratif domine les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux libertés publiques des atteintes, qui, en circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles. Analyse les décrets de novembre 2015. ©Electre 2018

Résumé : Selon G. Agamben, l'état d'exception, provisoire et extraordinaire, est en passe de devenir un paradigme normal des gouvernements modernes, remettant en cause les équilibres fragiles qui définissent les Constitutions démocratiques. Défrichant ici le terrain vague entre politique et droit, l'auteur jette une lumière nouvelle sur la relation de la violence au droit.

Résumé : Analyse sur les effets politiques et juridiques de la multiplication des états d'urgence en lien avec les attaques terroristes puis avec la crise sanitaire suite à la pandémie de Covid-19. Depuis 2015, en France et à l'étranger, l'équilibre des pouvoirs s'est largement transformé ainsi que la conception de l'Etat de droit et des libertés publiques. ©Electre 2022

Résumé : Une approche comparatiste de la circulation des modèles révolutionnaires entre la Révolution française et celle de 1917 en Russie : la notion d'exception politique, la prise de position sur le recours à la violence, la mise en place de politiques permettant d'asseoir les idéologies ou l'association entre révolution et guerre sont abordées. ©Electre 2019

Résumé : Les textes rassemblés présentent un vaste répertoire des formes historiques de l'exceptionnalité, depuis l'institution romaine de la dictature jusqu'à l'état d'urgence contemporain, en tenant compte des normes et des pratiques juridico-politiques, mais aussi des concepts qui leur ont été associés. Des questions récurrentes émergent, comme celle du rapport du droit et du politique à l'histoire. ©Electre 2022

Explorer les sujets liés :