Recherche simple :
par Éditions Francis Lefebvre
Lefebvre
2019 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : Présentation des conditions de mise en oeuvre de la responsabilité civile des dirigeants d'entreprises et des sanctions qu'ils encourent. A jour au 1er juillet 2019. ©Electre 2019
par Badel, Maryse (1965-....) ; Charbonneau, Alexandre (1976-....) ; Lerouge, Loïc
Gualino
2018 -
Disponible - 361.1 BAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur les lois, arrêtés et jurisprudence dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. ©Electre 2018
par Gamet, Laurent
LexisNexis
2021 -
Disponible - 343.3 GAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du droit positif relatif à la responsabilité civile des employeurs sur le plan pénal en cas de décès, d'accident ou de conséquences sur la santé du salarié. Des illustrations jurisprudentielles et des références à des questions actuelles telles que la Covid-19 permettent de comprendre certaines notions difficiles à appréhender. ©Electre 2021
par Bugada, Alexis
Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence
2006 -
Disponible - 365.5 BUG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des pistes de réflexion fondées sur les textes de lois régissant le domaine de la santé et de la sécurité en entreprise. Et élaboration des grands principes d'une politique de santé dans l'entreprise.
par Bailly, Maxime (1984-....)
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2011 -
Disponible - 361 BAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette publication, qui a reçu le prix de thèse du Cabinets d'avocats Voltaire, examine le conflit collectif comme source d'engagement de responsabilité pénale.
par Boucher, Christophe (1956-....)
Gereso édition
2018 -
Disponible - 345.8 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide recense et précise les régimes de responsabilité pour fait d'autrui, c'est-à-dire la responsabilité de ceux qui sont amenés à contrôler, diriger ou organiser le mode de vie d'autrui : les parents pour le fait de leurs enfants, les enseignants pour le fait de leurs élèves, des établissements accueillant des majeurs ou des mineurs, des associations pour l'activité de leurs membres... ©Electre 2018
par Centre national de prévention et de protection (France). ; Promotion et suivi de la sécurité routière en entreprise (Paris).
CNPP
2018 -
Disponible - 654.9 GUI
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Ce guide permet d'évaluer le risque routier en entreprise, représenté par les accidents lors de déplacements professionnels. Il propose la mise en place d'un système de management de la sécurité routière et d'un plan d'action. ©Electre 2018
par Montpellier, Thomas (1977-....)
LexisNexis ; Planète Social
2022 -
Disponible - 365.5 MON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un état des lieux de la prévention des risques professionnels en France dans lequel l'auteur pointe son évolution, ses acteurs, ses outils mais également ses insuffisances par rapport à d'autres pays européens. Il appelle ensuite à considérer cette prévention comme un objet à part entière de la responsabilité de l'employeur. ©Electre 2022
par Garnier, Sophie (1988-....) ; Petit, Franck (1968-....)
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2024 -
Disponible - 361.1 GAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Eclairage sur la responsabilité sociale de l'employeur (RSE) à l'égard des salariés, obligation légale depuis la loi Pacte de 2019. Après une présentation des principes de cet aspect du droit du travail, les auteurs examinent ses enjeux et comment le mettre en place dans l'entreprise, dans une perspective à la fois didactique et réflexive. Chaque article du code est accompagné de sa jurisprudence. ©Electre 2024
par Vingiano-Viricel, Iolande
Presses universitaires d'Aix-Marseille
2011 -
Disponible - 365.5 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un point sur les assurances garantissant les conséquences financières pour l'employeur de l'indemnisation d'une victime pour faute inexcusable. L'auteure expose les insuffisances de certaines garanties et propose quelques perspectives intéressantes sur les conditions d'indemnisation notamment en cas de suicides qualifiés d'accidents du travail.
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