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De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit français / Thèse pour le doctorat, par Boitelle,... ; Université de France, Académie de Douai. Faculté de droit de Douai
Livre numérique De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit français / Thèse pour le doctorat, par Boitelle,... ; Université de France, Académie de Douai. Faculté de droit de Douai

par Boitelle. Auteur du texte

(Douai)

1875

Résultat de Gallica : Monographies

Étude sur la loi Aquilia : Droit romain ; Étude sur la responsabilité civile en matière de délits et quasi-délits : Droit français / Thèse pour le doctorat... par Édouard Legrand,... ; Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit
Livre numérique Étude sur la loi Aquilia : Droit romain ; Étude sur la responsabilité civile en matière de délits et quasi-délits : Droit français / Thèse pour le doctorat... par Édouard Legrand,... ; Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit

par Legrand, Édouard (avocat à Douai). Auteur du texte

(Douai)

1872

Résultat de Gallica : Monographies

Droit romain : de l'Occupation. Droit français : du Délit de chasse sur le terrain d'autrui. L'acte public... sera soutenu le 25 juillet 1887... par Cirier (Julien)... / Julien Cirier
Livre numérique Droit romain : de l'Occupation. Droit français : du Délit de chasse sur le terrain d'autrui. L'acte public... sera soutenu le 25 juillet 1887... par Cirier (Julien)... / Julien Cirier

par Cirier, Julien. Auteur du texte

impr. de J. Lefort (Lille)

1887

Résultat de Gallica : Monographies

De la Société : Droit romain ; De la Société en commandite par intérêt et par actions : Droit français / thèse pour le doctorat par Jules Dolez,... ; Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit
Livre numérique De la Société : Droit romain ; De la Société en commandite par intérêt et par actions : Droit français / thèse pour le doctorat par Jules Dolez,... ; Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit

par Dolez, Jules. Auteur du texte

impr. de L. Danel (Lille)

1876

Résultat de Gallica : Monographies

De la preuve littérale : droit romain ; De l'acte authentique en matière civile : droit français : l'acte public... sera soutenu le... 29 mai 1875... / par Victor Corduant,... ; Université de France, Académie de Douai, Faculté de droit
Livre numérique De la preuve littérale : droit romain ; De l'acte authentique en matière civile : droit français : l'acte public... sera soutenu le... 29 mai 1875... / par Victor Corduant,... ; Université de France, Académie de Douai, Faculté de droit

par Corduant, Victor. Auteur du texte

impr. L. Danel (Lille)

1875

Résultat de Gallica : Monographies

Droit romain, de l'exercice de l'action publique et de l'action civile à Rome. Droit français, des responsabilités civiles en matière d'incendie et des assurances contre l'incendie : thèse pour le doctorat / par René Gambart,...
Livre numérique Droit romain, de l'exercice de l'action publique et de l'action civile à Rome. Droit français, des responsabilités civiles en matière d'incendie et des assurances contre l'incendie : thèse pour le doctorat / par René Gambart,...

par Gambart, René. Auteur du texte

(Arras)

1882

Résultat de Gallica : Monographies

De l'action du ministère public en matière civile et de l'action de dol en droit romain : thèse pour le doctorat soutenue le 23 février 1878 / par Constant Furne,... ; Université de France. Faculté de droit de Douai
Livre numérique De l'action du ministère public en matière civile et de l'action de dol en droit romain : thèse pour le doctorat soutenue le 23 février 1878 / par Constant Furne,... ; Université de France. Faculté de droit de Douai

par Furne, Constant. Auteur du texte

(Lille)

1878

Résultat de Gallica : Monographies

Thèse pour le doctorat : du louage en droit romain : des assurances à prime contre l'incendie / par Ferot, Georges
Livre numérique Thèse pour le doctorat : du louage en droit romain : des assurances à prime contre l'incendie / par Ferot, Georges

par Ferot, Georges. Auteur du texte

impr. de E. Bonvallet (Amiens)

1881

Résultat de Gallica : Monographies

Législation romaine sur les eaux : Droit romain ; Des charges et des avantages qui résultent du cours naturel des eaux. : Droit français / L'Acte public... sera soutenu le.. 20 avril 1874... par Georges Allard,... ; Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat
Livre numérique Législation romaine sur les eaux : Droit romain ; Des charges et des avantages qui résultent du cours naturel des eaux. : Droit français / L'Acte public... sera soutenu le.. 20 avril 1874... par Georges Allard,... ; Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat

par Allard, Georges. Auteur du texte

(Lille)

1874

Résultat de Gallica : Monographies

Thèse pour le doctorat... / par Désiré Fliniaux,... ; Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit
Livre numérique Thèse pour le doctorat... / par Désiré Fliniaux,... ; Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit

par Fliniaux, Désiré. Auteur du texte

(Lille)

1874

Résultat de Gallica : Monographies

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