Choix d'un sujet lié
Année internationale de la femme (1975). Nations Unies Déclaration sur l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes Union africaine Protocole à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples relatif aux droits de la femme en Afrique Nations Unies Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes1979
Choix de relance de recherche
Les bibliothèques de prêt de la ville de Paris Les bibliothèques universitaires La BnF L'encyclopédie Wikipédia L'Encyclopædia Universalis La bibliothèque du film La bibliothèque du cinéma François Truffaut La médiathèque musicale de Paris La médiathèque de la Philharmonie de Paris

Recherche simple :

  •    Sujet : Femmes -- Droits
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Choix du tri des documents
Pertinence Titre A-Z Titre Z-A Auteur A-Z Auteur Z-A Les plus récents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
25 résultats par colonne 50 résultats par colonne

Documents en ligne : 368

Voir tous les résultats les documents en ligne
Édict du Roy touchant la creation d'un clerc & commissaire du huictiéme en chasque ville & fauxbourgs de ce royaume où il n'y a encores esté pourveu, aux conditions y contenues . Publié en la Court des aydes, le cinquiesme jour d'aoust l'an 1583
Livre numérique Édict du Roy touchant la creation d'un clerc & commissaire du huictiéme en chasque ville & fauxbourgs de ce royaume où il n'y a encores esté pourveu, aux conditions y contenues . Publié en la Court des aydes, le cinquiesme jour d'aoust l'an 1583

par Henri III (1551-1589 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1583

Résultat de Gallica : Monographies

Lettres de declaration sur le restablissement des clercs & commissaires des fermes des huictiésmes, vingtiesmes, & quatriesmes : & pour la perception des droicts du Roy ez entrees de villes, draps vendus en gros, poisson de mer, frais & sallé, bestiail à pied fourché, busche & bois merrien : & de toutes les fermes des aydes, & autres impositions . Veriffiees en la Cour des aydes, le 29. avril 1598.
Livre numérique Lettres de declaration sur le restablissement des clercs & commissaires des fermes des huictiésmes, vingtiesmes, & quatriesmes : & pour la perception des droicts du Roy ez entrees de villes, draps vendus en gros, poisson de mer, frais & sallé, bestiail à pied fourché, busche & bois merrien : & de toutes les fermes des aydes, & autres impositions . Veriffiees en la Cour des aydes, le 29. avril 1598.

par Henri IV (1553-1610 ; roi de France). Auteur du texte ; Henri III (1551-1589 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

A Paris. Par Claude de Monstr'oeil, & Jean Richer. 1598.

1598

Résultat de Gallica : Monographies

Lettres de declaration sur le restablissement des clercs & commissaires des fermes des huictiésmes, vingtiesmes, & quatriesmes : & pour la perception des droicts du Roy ez entrees de villes, draps vendus en gros, poisson de mer, frais & sallé, bestiail à pied fourché, busche & bois merrien : & de toutes les fermes des aydes, & autres impositions . Veriffiees en la Cour des aydes, le 29. avril 1598.
Livre numérique Lettres de declaration sur le restablissement des clercs & commissaires des fermes des huictiésmes, vingtiesmes, & quatriesmes : & pour la perception des droicts du Roy ez entrees de villes, draps vendus en gros, poisson de mer, frais & sallé, bestiail à pied fourché, busche & bois merrien : & de toutes les fermes des aydes, & autres impositions . Veriffiees en la Cour des aydes, le 29. avril 1598.

par Henri IV (1553-1610 ; roi de France). Auteur du texte ; Henri III (1551-1589 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

A Paris. Par Claude de Monstr'oeil, & Jean Richer. 1598.

1598

Résultat de Gallica : Monographies

Lettres de declaration sur le restablissement des clercs & commissaires des fermes des huictiesmes, vingtiesmes, & quatriesmes : pour la perception des droicts du Roy és entrees de villes, draps vendus en gros, poisson de mer, fraiz & salé, bestiail à pied fourché, busche de bois & merrien : & de toutes les fermes des aydes, & autres impositions . Veriffiées en la Cour des aydes, le 29. avril 1598
Livre numérique Lettres de declaration sur le restablissement des clercs & commissaires des fermes des huictiesmes, vingtiesmes, & quatriesmes : pour la perception des droicts du Roy és entrees de villes, draps vendus en gros, poisson de mer, fraiz & salé, bestiail à pied fourché, busche de bois & merrien : & de toutes les fermes des aydes, & autres impositions . Veriffiées en la Cour des aydes, le 29. avril 1598

par Henri IV (1553-1610 ; roi de France). Auteur du texte ; Henri III (1551-1589 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1620

Résultat de Gallica : Monographies

Édicts, arrests et reglements concernant la creation et fonction de l'office de controoleur general pour le Roy, des fermes des entrées & yssuës des vins, és ports, portes de la ville & faux-bourgs de Paris
Livre numérique Édicts, arrests et reglements concernant la creation et fonction de l'office de controoleur general pour le Roy, des fermes des entrées & yssuës des vins, és ports, portes de la ville & faux-bourgs de Paris

par France. Auteur du texte

D. Des Hayes (Paris)

1632

Résultat de Gallica : Monographies

Édict... portant descharge de 10 millions de livres, sur les 15 millions de livres des taxes faites sur les propriétaires des droicts aliénez sur les tailles, pour l'attribution de quinze cens mil livres de revenu, à eux faite par édict du mois de décembre dernier ; et modération desdits 15 millions à 5 millions de livres, pour jouyr de 500 mil livres de revenu, constitution et aliénation de 978.833 livres, 6 sols, 8 deniers de rente aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, sçavoir, 500 mil livres sur le revenu général des aydes de France et de 465.838 livres, 6 sols, 8 deniers, sur les 1500 mil livres ordonnez estre imposez annuellement sur tous les contribuables ausdites tailles, par ledit édict du mois de décembre dernier, et création de 3 offices de conseillers du Roy, receveurs et payeurs, 3 controlleurs généraux héréditaires, et 3 receveurs dépositaires des débets de quittances desdits 465.833 livres, 6 sols, 8 deniers de rente. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes de Paris, le 8 may 1634
Livre numérique Édict... portant descharge de 10 millions de livres, sur les 15 millions de livres des taxes faites sur les propriétaires des droicts aliénez sur les tailles, pour l'attribution de quinze cens mil livres de revenu, à eux faite par édict du mois de décembre dernier ; et modération desdits 15 millions à 5 millions de livres, pour jouyr de 500 mil livres de revenu, constitution et aliénation de 978.833 livres, 6 sols, 8 deniers de rente aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, sçavoir, 500 mil livres sur le revenu général des aydes de France et de 465.838 livres, 6 sols, 8 deniers, sur les 1500 mil livres ordonnez estre imposez annuellement sur tous les contribuables ausdites tailles, par ledit édict du mois de décembre dernier, et création de 3 offices de conseillers du Roy, receveurs et payeurs, 3 controlleurs généraux héréditaires, et 3 receveurs dépositaires des débets de quittances desdits 465.833 livres, 6 sols, 8 deniers de rente. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes de Paris, le 8 may 1634

par Louis XIII (1601-1643 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1634

Résultat de Gallica : Monographies

Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634
Livre numérique Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634

par Louis XIII (1601-1643 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1634

Résultat de Gallica : Monographies

Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634
Livre numérique Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634

par Louis XIII (1601-1643 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1634

Résultat de Gallica : Monographies

Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634
Livre numérique Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634

par Louis XIII (1601-1643 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1634

Résultat de Gallica : Monographies

Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634
Livre numérique Édict... portant suppression de tous les droicts aliénez, tant sur les tailles que gabelles, et réduction d'iceux en rentes constituées au denier 18. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 8 may 1634

par Louis XIII (1601-1643 ; roi de France). Auteur du texte ; France. Auteur du texte

(Paris)

1635

Résultat de Gallica : Monographies

Explorer les sujets liés :

Droits des femmes

Droits des femmes

  • Type d'autorité
    • Concept
  • Autre(s) nom(s)
    • Droit des femmes ;
    • Droits de la femme
Haut de page