Recherche simple :
par Devic, Lionel
Juris éditions
2014 -
Disponible - 345.16(076) DEV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Du projet de création d'un fonds de dotation à sa dissolution en passant par sa gestion, la fiscalité applicable est présentée. Tous ces points sont traités pour aider les associations, les fondations, les syndicats professionnels, les GIE amenés à gérer la collecte de fonds et le partenariat public-privé. ©Electre 2014
Juris éditions
2014 - 2013 -
Disponible - 345.16 DOC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tout le droit du travail social et le droit du travail appliqués aux associations et aux fondations. L'ouvrage propose d'étudier notamment le contrat de travail, le salaire, la durée et le temps de travail, la santé et la sécurité du salarié ou encore la rupture du contrat de travail.
Dalloz ; Juris éditions
2016 -
Disponible - 345.16 DUT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ensemble des règles juridiques qui régissent la vie d'une association ainsi que les régimes propres des fondations et des associations à statut particulier. ©Electre 2016
par Jotemps, Ann-Sophie de (1968-....) ; Colmar, Jahnika (19..-....) ; Carret-Ollivier, Bertrand ; Siquier Delot, Delphine ; Daubas, Perrine
Juris éditions ; Dalloz
2021 -
Disponible - 345.16 DEJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des aspects juridiques et fiscaux des différentes formes de collecte de fonds : dons de particuliers, legs, donations, assurances-vie, partenariats d'entreprises dans le cadre d'opérations de mécénat ou de parrainage, entre autres. ©Electre 2021
Dalloz ; Juris éditions
2016 -
Disponible - 345.16 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Illustrée par des cas concrets, une présentation des règles communes à toutes les formes de fondations et du fonds de dotation ainsi que les spécificités, propres à chaque structure, qui correspondent à différentes lois : fondation d'entreprise, reconnue d'utilité publique, universitaire, de recherche, partenariale, hospitalière, du patrimoine, etc. ©Electre 2016
par Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (France).
Juris éditions ; Dalloz ; Impr. Chirat
2020 -
Disponible - 656.77 COM
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Les éléments nécessaires pour permettre aux dirigeants d'associations ou de fondations, ainsi qu'à leurs conseils, de gérer ou de contrôler les finances de leur structure en limitant les risques. Avec toutes les informations pour établir les documents financiers adaptés à la transparence de gestion pour les adhérents, les financeurs et les autorités de contrôle. A jour des textes récents. ©Electre 2020
par Damarey, Stéphanie
Dalloz
2020 -
Disponible - 34.1 DAL 2
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil des principaux textes législatifs et réglementaires commentés, complété d'annotations de jurisprudence sur le régime général et les régimes particuliers s'appliquant aux associations, fondations et congrégations. ©Electre 2020
par Amblard, Colas
Wolters Kluwer
2015 -
Disponible - 345.16 AMB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le fonds de dotation, entré en vigueur en août 2008, a pour objectif de financer des activités d'intérêt général. L'auteur, avocat, propose une réflexion sur les enjeux stratégiques liés à la création de ce fonds, les avantages, les contraintes, les modes de contrôle applicables et les obligations comptables, etc. A jour de la loi du 31 juillet 2014 et du décret du 22 janvier 2015. ©Electre 2015
par France Haut conseil à la vie associative
La documentation Française
2020 -
Disponible - 656.77 GUI
Niveau 3 - Gestion
Résumé : 20 ans après le premier plan comptable applicable aux associations, une nouvelle réglementation a été adoptée en décembre 2018 et est applicable au 1er janvier 2020. Ce nouveau règlement comptable résulte d'un long travail conduit par l'autorité des normes comptables (ANC) auquel ont participé de nombreux acteurs dont le Haut Conseil à la vie associative (HCVA). Instance d'experts, le HCVA a souhaité accompagner les associations dans ces changements en réalisant un guide pratique des règles comptables applicables aux associations, fondations et fonds de dotation. L'objectif de ces nouvelles règles est de permettre une meilleure information et une plus grande transparence pour tous les partenaires des entités concernées. Dans ce guide, le HCVA explique les changements et décrit les méthodes accompagnées de quelques exemples. Cet outil est conçu comme une aide quotidienne pour les directeurs financiers, les comptables et les trésoriers des associations, fondations et fonds de dotation.
Éd. de l'Éclat
2014
Disponible - 168.530 DEV
Niveau 2 - Philosophie
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
