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France Conseil des parties Conseillers d'État (France) Politique et gouvernement -- France -- Ancien régime
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  •    Sujet : France Conseil d'État (13..-1791))
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Le Conseil du Roi : de Louis XII [douze] à la Révolution
Livre Le Conseil du Roi : de Louis XII [douze] à la Révolution

par Mousnier, Roland (1907-1993)

P.U.F.

1970

  • Disponible - 944-63 MOU

    Niveau 2 - Histoire

Le conseil du roi aux quatorzième, quinzième et seizième siècles : nouvelles recherches, suivies d'arrêts et de procès verbaux du Conseil
Livre Le conseil du roi aux quatorzième, quinzième et seizième siècles : nouvelles recherches, suivies d'arrêts et de procès verbaux du Conseil

par Valois, Noël (1855-1915)

Slatkine-Mégariotis reprints

1975

  • Disponible - 944-63 VAL

    Niveau 2 - Histoire

Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet
Livre Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet

par Bouvet, Marc (1968-....)

LGDJ

2001 -

  • Disponible - 352.71 BOU

    Niveau 3 - Droit

Les conseillers de François Ier
Livre Les conseillers de François Ier

Presses universitaires de Rennes

2011 -

  • Disponible - 944-65 CON

    Niveau 2 - Histoire

Le Conseil du Roi sous le règne de Louis XV
Livre Le Conseil du Roi sous le règne de Louis XV

par Antoine, Michel (1925-2015)

Droz

2010 -

  • Disponible - 944-665 ANT

    Niveau 2 - Histoire

Le Régent : Philippe d'Orléans, l'héritier du Roi-Soleil
Livre Le Régent : Philippe d'Orléans, l'héritier du Roi-Soleil

par Dupilet, Alexandre (1975-....)

Tallandier ; Normandie roto impr.

2020 -

  • Disponible - 944-664 DUP

    Niveau 2 - Histoire

La Régence absolue : Philippe d'Orléans et la polysynodie ; suivi d'un Dictionnaire de la polysynodie
Livre La Régence absolue : Philippe d'Orléans et la polysynodie ; suivi d'un Dictionnaire de la polysynodie

par Dupilet, Alexandre (1975-....)

Champ Vallon

2011 -

  • Disponible - 944-664 DUP

    Niveau 2 - Histoire

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Le Vray styl du Conseil privé du Roy, de la cour de Parlement, de la Cour des aydes, des Requestes du Palais et du Chastelet de Paris... avec un recueil sommaire des privilèges attribuez à chacune desdites cours... Ensemble un traicté des matières bénéficiales et forme de procéder en icelles... par L. D. C. [Lazare Du Crot.]. Style du Châtelet de Paris
Livre numérique Le Vray styl du Conseil privé du Roy, de la cour de Parlement, de la Cour des aydes, des Requestes du Palais et du Chastelet de Paris... avec un recueil sommaire des privilèges attribuez à chacune desdites cours... Ensemble un traicté des matières bénéficiales et forme de procéder en icelles... par L. D. C. [Lazare Du Crot.]. Style du Châtelet de Paris

par Du Crot, Lazare. Auteur du texte

J. Richer (Paris)

1623

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Le Vray styl du Conseil privé du Roy, de la cour de Parlement, de la Cour des aydes, des Requestes du Palais et du Chastelet de Paris... avec un recueil sommaire des privilèges attribuez à chacune desdites cours... Ensemble un traicté des matières bénéficiales et forme de procéder en icelles... par L. D. C. [Lazare Du Crot.]. Style des requêtes du palais
Livre numérique Le Vray styl du Conseil privé du Roy, de la cour de Parlement, de la Cour des aydes, des Requestes du Palais et du Chastelet de Paris... avec un recueil sommaire des privilèges attribuez à chacune desdites cours... Ensemble un traicté des matières bénéficiales et forme de procéder en icelles... par L. D. C. [Lazare Du Crot.]. Style des requêtes du palais

par Du Crot, Lazare. Auteur du texte

J. Richer (Paris)

1623

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Le Vray styl du Conseil privé du Roy, de la cour de Parlement, de la Cour des aydes, des Requestes du Palais et du Chastelet de Paris... avec un recueil sommaire des privilèges attribuez à chacune desdites cours... Ensemble un traicté des matières bénéficiales et forme de procéder en icelles... par L. D. C. [Lazare Du Crot.]. Style de la cour des aides
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par Du Crot, Lazare. Auteur du texte

J. Richer (Paris)

1623

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Le Vray styl du Conseil privé du Roy, de la cour de Parlement, de la Cour des aydes, des Requestes du Palais et du Chastelet de Paris... avec un recueil sommaire des privilèges attribuez à chacune desdites cours... Ensemble un traicté des matières bénéficiales et forme de procéder en icelles... par L. D. C. [Lazare Du Crot.]. Style du parlement
Livre numérique Le Vray styl du Conseil privé du Roy, de la cour de Parlement, de la Cour des aydes, des Requestes du Palais et du Chastelet de Paris... avec un recueil sommaire des privilèges attribuez à chacune desdites cours... Ensemble un traicté des matières bénéficiales et forme de procéder en icelles... par L. D. C. [Lazare Du Crot.]. Style du parlement

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Recueil des décisions du conseil d' Etat, statuant au contentieux, du tribunal des conflits et des jugements des tribunaux administratifs
Revue numérique Recueil des décisions du conseil d' Etat, statuant au contentieux, du tribunal des conflits et des jugements des tribunaux administratifs

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France Conseil d'État (13..-1791)).

France Conseil d'État (13..-1791)).

  • Type d'autorité
    • Collectivité
    • 13.. - 1791
  • Pays
    • France
  • Langue(s)
    • français
  • Activité(s) principale(s)
    • Le conseil d'Etat est issu de la curia regis : celle-ci est partagée au début du XIVe siècle "en trois sections : politique (Conseil), judiciaire (Parlement) et financière (Chambre des comptes)". Un dans son principe, le conseil du Roi est multiple dans ses formes. On peut distinguer les conseils présidés par le Chancelier, qui traitent des affaires judiciaires et financières (Conseil privé ; Conseil ordinaire des finances) et les conseils présidés par le Roi, qui traitent des affaires politiques (Conseil étroit, formé du Conseil d'en haut et du Conseil des dépêches ; Conseil royal de commerce ; Conseil royal des finances ; Conseil de conscience). - Le Grand conseil est détaché du Conseil d'État en 1497. Le règlement du 18-1-1630 organise le Conseil en Conseil d'en haut, Conseil des finances, Conseil des dépêches et Conseil des parties
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