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Recueils d'édits, arrêts, déclarations et mémoires, concernant la direction & la jurisdiction que les trésoriers de France exercent en matière de domaine & de voirie
Livre numérique Recueils d'édits, arrêts, déclarations et mémoires, concernant la direction & la jurisdiction que les trésoriers de France exercent en matière de domaine & de voirie

par France. Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1760

Résultat de Gallica : Monographies

Lettre aux infatigables écrivains de la capitale sur l'ouverture & la première séance des états généraux ([Reprod.])
Livre numérique Lettre aux infatigables écrivains de la capitale sur l'ouverture & la première séance des états généraux ([Reprod.])

[s.n.][s.n.]

1789

Résultat de Gallica : Monographies

Nouvelles observations sur les états généraux de France ([Reprod.]) / par M. Mounier,...
Livre numérique Nouvelles observations sur les états généraux de France ([Reprod.]) / par M. Mounier,...

par Mounier, Jean-Joseph (1758-1806). Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1789

Résultat de Gallica : Monographies

De la députation aux Etats-Généraux ([Reprod.]) / par M. Roederer,...
Livre numérique De la députation aux Etats-Généraux ([Reprod.]) / par M. Roederer,...

par Roederer, Pierre-Louis (1754-1835). Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1788

Résultat de Gallica : Monographies

Des Etats-généraux, et de leur convocation, avec la chronologie des Etats-généraux ([Reprod.]) / par Savaron
Livre numérique Des Etats-généraux, et de leur convocation, avec la chronologie des Etats-généraux ([Reprod.]) / par Savaron

par Savaron. Auteur du texte

chez le Marchand de Nouveautéschez le Marchand de Nouveautés (Villefranche)

1788

Résultat de Gallica : Monographies

Dissertation sur le droit de convoquer les Etats généraux, tirés des capitulaires, des ordonnances du royaume, et des autres monuments de l'histoire de France ([Reprod.])
Livre numérique Dissertation sur le droit de convoquer les Etats généraux, tirés des capitulaires, des ordonnances du royaume, et des autres monuments de l'histoire de France ([Reprod.])

[s.n.][s.n.]

1787

Résultat de Gallica : Monographies

Les Etats généraux, ou Nécessité du consentement de la nation pour autoriser les emprunts ([Reprod.])
Livre numérique Les Etats généraux, ou Nécessité du consentement de la nation pour autoriser les emprunts ([Reprod.])

[s.n.][s.n.]

179.

Résultat de Gallica : Monographies

L'imposteur démasqué, ou Réponse au mémoire intitulé Quelle est l'origine des Etats généraux ([Reprod.]) / par M. Linguet
Livre numérique L'imposteur démasqué, ou Réponse au mémoire intitulé Quelle est l'origine des Etats généraux ([Reprod.]) / par M. Linguet

par Linguet, Simon-Nicolas-Henri (1736-1794). Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1788

Résultat de Gallica : Monographies

Lettre d'un citoyen à M. le comte de *** sur la conduite du ministre principal, sur l'arrêt du Conseil du 5 juillet 1788 ([Reprod.])
Livre numérique Lettre d'un citoyen à M. le comte de *** sur la conduite du ministre principal, sur l'arrêt du Conseil du 5 juillet 1788 ([Reprod.])

par Citoyen, Un (17..-18..? ; auteur de "Lettre à M. le comte de *** sur la conduite du ministre principal..."). Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1788

Résultat de Gallica : Monographies

De la nécessité d'assembler les Etats généraux dans les circonstances actuelles, et de l'inadmission du timbre : fragment du discours de M. de Sémonville, conseiller au Parlement, dans la séance du 16, le 16 juillet 1787 ([Reprod.])
Livre numérique De la nécessité d'assembler les Etats généraux dans les circonstances actuelles, et de l'inadmission du timbre : fragment du discours de M. de Sémonville, conseiller au Parlement, dans la séance du 16, le 16 juillet 1787 ([Reprod.])

par Sémonville, Charles Huet (1759-1839 ; marquis de). Auteur du texte

[s.n.][s.n.]

1787

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