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Résumé : Le congrès s'est penché sur la jurisprudence de différents pays relative aux nouvelles méthodes d'investigation policière et judiciaire, sur l'utilisation des techniques des neurosciences, la montée de la cybercriminalité et la surveillance électronique. ©Electre 2015
Litec
2009 -
Disponible - 346.2 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etudes sur les nouveaux outils liés à de nouveaux usages sur le Net et l'impact de la cybercontrefaçon pour les entreprises. La contrefaçon dans l'environnement numérique et les difficultés rencontrées en matière de droit d'auteur sur le Web 2.0 se multiplient, malgré l'adoption en 2006 de la loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information.
par Grange, Maryline
Editions Pedone
2019 -
Disponible - 341.79 GRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'une journée d'études, ces contributions explorent les questions d'identification des cyberattaques et de leurs auteurs, ainsi que l'évaluation de leur responsabilité, et analysent les dispositions du droit international à cet égard. ©Electre 2019
par Netter, Emmanuel (1983-....)
Ceprisca
2019
Disponible - 344 NET
Niveau 3 - Droit
par Baudin, Laura (1988-....)
l'Harmattan
2023 -
Disponible - 341 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Réflexion sur la mise en place d'un encadrement juridique du cyberespace en droit international. L'auteure rappelle les spécificités de cet espace de conflit, souligne le problème de l'absence de règles communes entre les différents acteurs luttant contre les cyberattaques et explique que la corégulation et l'internormativité entre Etats et acteurs privés rendrait possible la cyberpaix. ©Electre 2023
par Battut, Laurent ; Dyens, Samuel
Territorial éditions
2016 -
Disponible - 352.12 BAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Afin de pérenniser et de sécuriser les systèmes d'information, l'élaboration d'une charte du bon usage de l'informatique, des réseaux et des télécommunications est nécessaire. Les auteurs présentent un exemple complet et commenté d'un tel document. ©Electre 2016
par Lefranc, David (1975-....)
Larcier
2017 -
Disponible - 346.2 LEF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une première partie est consacrée à la protection des créations informatiques (logiciel, bases de données), ainsi qu'aux contrats dont elles sont l'objet. Une deuxième partie est dédiée aux interfaces, dispositifs électroniques désignés comme objets connectés. Le droit des applications connectées sollicite un grand nombre de branches du droit (propriété intellectuelle, données personnelles...). ©Electre 2017
par Mattatia, Fabrice
Eyrolles
2016 -
Disponible - 345.1 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage présente et commente l'actualité de la législation s'appliquant aux professionnels détenant et utilisant des données à caractère personnel, et répond aux questions pratiques qu'ils peuvent se poser. Des exemples commentés de jurisprudence permettent de juger du décalage qui existe entre réglementation et pratique. ©Electre 2016
par Quéméner, Myriam
L'Harmattan
2013 -
Disponible - 340.15 QUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteure, magistrat, analyse les enjeux de la cybersociété, ses acteurs, ses fonctionnalités et ses opportunités tant au niveau économique que sociétal. Les réponses aux cybermenaces, la cybersécurité et la cybercriminalité sont ensuite détaillées. Avec des exemples et des conseils pour se protéger.
Mare & Martin
2019 -
Disponible - 347.2 MOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les contributions présentent l'état du droit encadrant la technologie numérique dans l'entreprise en attirant l'attention sur les opportunités qu'elle offre ainsi que sur les dangers qu'elle recèle. Sont notamment abordées les questions liées aux relations numériques avec l'administration, aux nouvelles relations sociales, aux contrats électroniques, à la collecte des données à l'heure du RGPD. ©Electre 2019
Larcier
2015 - 2014 -
Disponible - 346.2 ENJ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse des grands enjeux en matière de protection des données à caractère personnel, à la lumière des dispositions de la proposition de règlement européen et des législations européennes en vigueur. L'ouvrage traite en particulier du droit à l'oubli, du profilage ou de la notification des failles de sécurité. ©Electre 2015
par Macrez, Franck (1976-....)
Lexis Nexis
2011 -
Indisponible : En catalogage
Résumé : L'ouvrage aborde de manière globale et technique l'ensemble des thématiques impliquant la confrontation de l'informatique et des droits de propriété intellectuelle.
par Lemoine, Vincent (1971-....)
L'Harmattan
2014 -
Disponible - 343 LEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude qui a pour objet d'étudier le recueil de la preuve sur les réseaux numériques et sur les supports physiques, en y intégrant les difficultés de modification des données et de territorialité. L'auteur fait la distinction entre les actes techniques et l'expertise, aussi bien dans le cadre de l'enquête de police que dans la phase de l'instruction préparatoire.
par Cottin, Stéphane (1969-....) ; Zians, Audrey ; Briant, Vincent de
Bruylant
2022 -
Indisponible : En catalogage
Disponible - 340(07) REC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel décrit les processus de recherche en droit en intégrant l'utilisation des nouvelles technologies afin de permettre aux étudiants de consulter et d'utiliser avec efficacité toutes les sources d'information disponibles. ©Electre 2022
par Leonetti, Xavier ; Féral-Schuhl, Christiane
PUF ; Impr. Sepec Numérique
2022 -
Disponible - 652.4 LEO
Niveau 3 - Gestion
Résumé : Conçues par une avocate et un magistrat, 57 fiches proposant des outils organisationnels et juridiques pour aider les entreprises à se familiariser avec les différentes évolutions et normes liées aux espaces numériques : application du RGPD, sécurisation des échanges numériques, prévention contre les cybermenaces, entre autres. ©Electre 2022
![NTIC, secret et droits fondamentaux : les NTIC face aux droits et libertés fondamentaux à travers le prisme du secret : [actes de la journée d'études du 15 avril 2015, Université de Rouen]](/imported_images/livre/couverture/978-2-37032-111-4.jpg)
Institut universitaire Varenne
2017 -
Disponible - 350.8 NTI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issues d'une journée d'étude tenue à Rouen en avril 2015, ces contributions interrogent la place du secret au sein des libertés citoyennes et individuelles et les conditions de sa garantie dans les institutions publiques comme dans l'entreprise depuis l'avènement des NTIC. ©Electre 2017
par Pédrot, Philippe (1956-....) ; Papaux, Alain (1965-....)
Mare & Martin
2022 -
Disponible - 346.2 PED
Niveau 3 - Droit
Résumé : Essai consacré à l'impact des nouvelles technologies numériques et des flux d'information qu'elles engendrent sur la sphère juridique. En créant une société de réseaux, le cyberespace généralise une dématérialisation et une déterritorialisation dont résulte une transformation des critères et des catégories juridiques sur lesquels se fonde la règle de droit. ©Electre 2023
par Richard, David (1983-....)
Lexis Nexis
2020 -
Disponible - 352.9 RIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : La convention BIM régule la collaboration entre les divers acteurs de la construction lors de l'élaboration d'une maquette. En tant que contrat, elle renferme un contenu juridique, détaillé ici : les contours de la dimension collaborative, les responsabilités et les obligations de chacun, les droits réservés sur certaines informations et la protection des données personnelles. ©Electre 2020
par Castets-Renard, Céline
Ed. législatives
2017 -
Disponible - 350.8 CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation du règlement européen sur la protection des données personnelles, qui doit entrer en vigueur le 25 mai 2018. Ce texte protège davantage les citoyens mais impose de nombreuses responsabilités à ceux qui collectent des données personnelles, principalement les entreprises. Les auteurs expliquent notamment aux dirigeants comment se mettre en conformité avec la loi. ©Electre 2017
par Gorriez, François
Nuvis ; Impr. Corlet numéric
2019 -
Disponible - 346.2 GOR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'encadrement et de la gouvernance juridiques de la cybersécurité, notamment pour les relations commerciales. L'auteur passe en revue les différentes étapes nécessaires à une sécurité technique et juridique optimale dans ce domaine, telles que la charte d'utilisation des systèmes d'information, les qualifications possibles ou les sanctions administratives et pénales. ©Electre 2020
![Code de la cybersécurité [2022] : annoté et commenté](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-21734-2.jpg)
par France ; Séjean, Michel ; Azoulay, Warren (1990-....) ; Audibert, Matthieu (19..-....) ; Watin-Augouard, Marc ; Bertrand, Brunessen (1981-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 34.1 DAL 56
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit de la prévention et de la réponse aux cyberattaques avec l'ensemble des textes nationaux, européens et internationaux. Abordant la cybercriminalité et la cyberdéfense, elle évoque les règles relatives aux trois couches de toute cyberstructure : matériel, logiciel, sémantique. Version en ligne mise à jour offerte. ©Electre 2022
par Bismuth, Yves
L'Harmattan
2014 -
Disponible - 346.2 BIS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage expose les thèmes majeurs du droit de l'informatique, afin de permettre au lecteur d'établir lui-même un diagnostic juridique des problèmes rencontrés à l'occasion de la mise en place d'un système informatique : protection des libertés, des logiciels et des données, contrats, gestion du risque, etc. Avec des extraits de textes législatifs. ©Electre 2014
par Raher, Rémi ; Esnault, Jordan ; Priol, Jacques
Enrick B. éditions
2018 -
Disponible - 350.8 RAH
Niveau 3 - Droit
Résumé : 25 fiches de révision thématiques sur les grands enjeux du droit des données : loyauté et consentement, droit à l'oubli, open data, règlement européen, données électorales ou encore transparence des algorithmes. Avec un quiz pour vérifier l'état de ses connaissances. ©Electre 2018
par Bonnieu, Sarah ; Bordure-Varence, Bettina ; Pédrot, Philippe (1956-....)
mare & martin
2023 -
Disponible - 346.2 BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Si le droit moderne profite des innovations apportées par les nouvelles technologies, celles-ci modèlent les décisions et les vies mais induisent aussi de nouveaux risques. L'ouvrage interroge l'évolution du droit, les moyens de sauvegarder les libertés individuelles, l'avenir du contentieux, de la procédure et de la justice. ©Electre 2023
Dalloz ; Impr. Laballery
2020 -
Disponible - 346 ROB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributeurs analysent la pertinence du partage de la propriété intellectuelle afin d'appréhender les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives, possibles grâce à la révolution numérique. Ils questionnent ainsi les modes de gouvernance des innovations issues de l'économie numérique et l'encadrement juridique de l'exploitation économique des créations intellectuelles. ©Electre 2020
par Deleuze, Amélie (19..-....), juriste
Bréal
2023 -
Disponible - 350.8 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Seize fiches illustrées d'exemples synthétisant les principales règles du droit des données personnelles. ©Electre 2023
par Huet, Jérôme (1949-....) ; Bouche, Nicolas
LexisNexis
2011 -
Disponible - 346.2 HUE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Tour d'horizon des contrats passés au sein des entreprises dans le cadre de leur informatisation et des règles applicables dans les rapports fournisseur-utilisateur.
![Le droit administratif au défi du numérique : [actes du 12e Colloque annuel de l'Association française pour la recherche en droit administratif, AFDA, les 13, 14 et 15 juin 2018, Université de Bordeaux]](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-18737-9.jpg)
par Association française pour la recherche en droit administratif Colloque 12 (2018). Bordeaux)
AFDA ; Dalloz
2019 -
Disponible - 352 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des études sur l'administration et la donnée numérique ainsi que sur le numérique et les finalités de l'action administrative. ©Electre 2019
Dalloz
2018 -
Disponible - 350.8 AIT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Commente chaque article du RGPD et présente les dispositions en la matière de la loi Informatique et libertés modifiée par la loi relative à la protection des données personnelles du 20 juin 2018. ©Electre 2018
Dalloz
2019 -
Disponible - 350.8 DRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une approche didactique de la loi relative à la protection des données personnelles et des changements que cette disposition génère dans le droit français. ©Electre 2019
par Herveg, Jean (19..-....)
Anthemis ; LGDJ
2008
Disponible - 363.2 PRO
Niveau 3 - Droit
par Ferraud-Ciandet, Nathalie
Heures de France
2011 -
Disponible - 363.2 FER
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'e-santé recouvre une large gamme de produits, services, procédures et techniques. L'auteure propose un état des lieux du droit lié à cette nouvelle manière de délivrer des soins de santé, notamment en terme de gestion de données, de prescriptions, de vente de médicaments ou de forum en ligne.
par Association des professionnels de l'information et de la documentation (France ). Commission Droit de l'information
ADBS
2004 -
Disponible - 03 BAT
Niveau 2 - Sciences de l'info et médias
Résumé : Un guide pratique à destination de ceux qui négocient des contrats d'accès à l'information. Décrit point par point les contrats à conclure en envisageant la plupart des clauses que l'on peut être amené à négocier. Présente des définitions de termes fréquemment rencontrés dans les contrats, des descriptions des usages autorisés, des mises en garde sur le prix du service...
par France Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information ; Viginum (France). ; Union européenne ; Union européenne Contrôleur européen de la protection des données ; France Commission nationale de l'informatique et des libertés
Lefebvre Dalloz-Dalloz
2023 -
Disponible - 34.1 DAL 56
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit de la prévention et de la réponse aux cyberattaques avec l'ensemble des textes nationaux, européens et internationaux. Abordant la cybercriminalité et la cyberdéfense, elle évoque les règles relatives aux trois couches de toute cyberstructure : matériel, logiciel, sémantique. Version en ligne mise à jour offerte.
par Journée de droit de la propriété intellectuelle
Schulthess ; Université de Genève, Faculté de droit
2018 -
Disponible - 346.1 WER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le droit d'auteur est le plus affecté par l'extension d'Internet dans le quotidien. Ces contributions analysent les jurisprudences et les perspectives réglementaires pour le respect de la propriété intellectuelle dans cet écosystème numérique notamment par l'étude des blocages de sites web ou la problématique du copyright digital. ©Electre 2018
par Iteanu, Olivier
Eyrolles
2016 -
Disponible - 346.2 ITE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Spécialiste du droit du numérique, l'auteur montre comment le digital est en passe de rendre inopérants les droits français et européen après avoir chamboulé la technologie, nos modes de vie et les modèles économiques. Il analyse les conséquences de son omniprésence tant en matière de liberté d'expression que de protection de la vie privée, pour les droits d'auteur ou pour la hiérarchie des lois. ©Electre 2016
par Cohen, Véronique-Déborah
AFNOR éd.
2013 -
Disponible - 346.2 COH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage décrypte et aide à la préparation de l'ensemble des contrats de maintenance informatique, y compris ceux liés à Internet et au e-commerce. Afin que chaque partie protège au mieux ses droits, les différents types de maintenance sont passés en revue et les intérêts de chacune des parties mises en exergue.
par Le Tourneau, Philippe (1940-....)
Dalloz
2016 -
Disponible - 346.2 LET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une approche des étapes des contrats informatiques au sein des contrats spéciaux, tant dans l'élaboration du texte (négociations et contrats préparatoires, etc.) que dans sa réalisation (analyse des contrats de fourniture de matériel, etc.). L'ouvrage étudie aussi les contrats concernant les réseaux commerciaux, les services informatiques, la maintenance, Internet, l'audit, la sous-traitance, etc. ©Electre 2016
par Rabagny-Lagoa, Agnès
Ellipses
2022 -
Disponible - 350.8(07) RAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : 28 fiches pour réviser le cours de droit du traitement et de la protection des données personnelles : les définitions à connaître, les erreurs à éviter et les points essentiels à retenir, ainsi que des exercices corrigés. ©Electre 2022
Expertises des systèmes d'information
1978 - 2024
Disponible - 34(0) EXP
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 502, Juin 2024
par Mattatia, Fabrice
Éditions Eyrolles
2019 -
Disponible - 346 MAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur la protection de ses droits en matière de création numérique, mais également sur le respect du droit d'autrui, des données publiques et des licences libres. ©Electre 2019
par France Commission nationale de l'informatique et des libertés
La Documentation française
2016 -
Disponible - 350.8(05) INF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce rapport rappelle les temps forts de l'année 2015 quant à la protection des données personnelles et présente les engagements et les défis de la CNIL, notamment la protection, l'information, le conseil et le contrôle. ©Electre 2016
par France Commission nationale de l'informatique et des libertés
La Documentation française
2017 -
Disponible - 350.8(05) INF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce rapport rappelle les temps forts de l'année 2016 quant à la protection des données personnelles et présente les engagements et les défis de la Cnil, notamment la protection, l'information, le conseil et le contrôle. ©Electre 2017
CNRS Editions
2014 -
Disponible - 321.3 POL
Niveau 2 - Politique
Résumé : Etude sur les menaces qui pèsent sur la vie privée et la liberté des citoyens dans le cyberespace et sur les moyens de les déjouer. ©Electre 2014
par Pigeon, Guillaume
Éditions ENI
2021 -
Disponible - DR BUR PFI
Niveau 3 - Informatique
Résumé : Les bonnes pratiques pour assurer la sécurité de son matériel et de ses données : contrôler la diffusion de ses informatons personnelles, protéger physiquement son matériel, créer un mot de passe secret et robuste, savoir réagir en cas de suspicion d'accès frauduleux à un compte, sauvegarder ses données ou encore télétravailler en toute sécurité.
Dans Cahiers de la sécurité et de la justice n°55, 2022
2022
Disponible - 352(0) CAH 10
Niveau 3 - Droit
par Bruguière, Jean-Michel (1964-....) ; Geiger, Christophe
LexisNexis ; Dalloz
2020 -
Disponible - 346 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Somme de contributions d'universitaires et d'avocats français et étrangers qui rendent hommage au juriste et enseignant, autour de trois thématiques : la construction d'une théorie de l'immatériel, l'ouverture à d'autres systèmes de droit ainsi que le décloisonnement des disciplines juridiques. ©Electre 2020
par Pharo, Patrick (1947-....)
PUF
2022 -
Disponible - 301.56 PHA
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : L'auteur met en garde contre le maternalisme politique diffus qui tend à se substituer à la promotion des libertés et des droits démocratiques dans une société marquée par le ciblage commercial et la surveillance politique ou policière. Il pointe notamment le rôle de l'intelligence artificielle dans cette mutation, qui nuit à la réflexion humaine et aux libertés. ©Electre 2022
par Giudicelli, André ; Caprioli, Éric A. (1959-....) ; Fédération des tiers de confiance du numérique (France) ; Équipe méditerranéenne de recherche juridique (Corte, Haute-Corse). ; Fondation de l'Université de Corse
LexisNexis
2022 -
Disponible - 346.2 CON
Niveau 3 - Droit
Résumé : A travers de nombreux thèmes, comme la propriété intellectuelle, la justice numérique, le contrat ou la protection des données personnelles, les contributeurs analysent les enjeux relatifs à la confiance numérique, une notion qui induit l'encadrement et la régulation des contenus échangés et disponibles sur les réseaux par un corps de règles juridiques. ©Electre 2022
![Code de la communication [2022] : annoté & commenté](/imported_images/livre/couverture/978-2-247-19906-8.jpg)
par France
Dalloz
2021 -
Disponible - 34.1 DAL 54
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les textes de droit national, européen et international en matière de communication (médias, information), annotés de manière à renvoyer à la jurisprudence rendue. A jour des réformes du secteur : directive Service de médias audiovisuels modifiant la loi sur la communication audiovisuelle, loi de modernisation de la distribution de la presse, entre autres. Avec la version actualisée en ligne. ©Electre 2022
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
