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Auteur : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ). Département de recherche Justice et procès

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Résultat numéro 1, sélectionner Procès du travail, travail du procès 1

Procès du travail, travail du procès

LGDJ-Lextenso éd.

2008 -

Disponible - 361.8 PRO

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 2, sélectionner Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? : actes des 2

Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? : actes des

par Rencontres de procédure civile ; Lagarde, Xavier (1967-....) ; Pireyre, Bruno André ; France Cour de cassation ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ). Département de recherche Justice et procès

IRJS Éditions

2022 -

Disponible - 344.3 LAG

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 3, sélectionner 1806 - 1976 - 2006, de la commémoration d'un code à l'autre 200 ans de procédure civile en France 3

1806 - 1976 - 2006, de la commémoration d'un code à l'autre 200 ans de procédure civile en France

2006 -

Disponible - 344.3 DEL

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France

Type d'autorité
- Nom géographique
Autre(s) nom(s)
- Francie occidentale

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Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ). Département de recherche Justice et procès

Type d'autorité
- Collectivité
Pays
- France
Langue(s)
- français

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Procédure civile

Type d'autorité
- Concept
Autre(s) nom(s)
- Droit civil -- Procédure ;
- Droit judiciaire privé

Sélectionner Actes de congrès 4

Actes de congrès

Type d'autorité
- Concept

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France Cour de cassation

Type d'autorité
- Collectivité
- 1790
Pays
- France
Langue(s)
- français
Activité(s) principale(s)
- Le Tribunal de cassation est institué par la loi des 27-11/01-12-1790 ; prend le nom de Cour de cassation le 28 floréal An XII (18-05-1804) ;
- Organise des journées d'étude, conjointement avec l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation

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