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Internet et le droit international : Colloque de Rouen, [30 mai-1er juin 2013]
Livre Internet et le droit international : Colloque de Rouen, [30 mai-1er juin 2013]

par Société française pour le droit international Colloque 47 (2013). Rouen

Pedone

2014 -

  • Disponible - 346.2 INT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Plusieurs thèmes ont été privilégiés afin de caractériser la relation existant entre Internet et le droit international. La prédominance des entités privées dans la construction et la régulation d'Internet a nécessairement posé la question de la place de l'Etat face à cet objet et de la reconfiguration possible de ses relations avec les sujets internes.

Normative experience in Internet politics
Livre Normative experience in Internet politics

Transvalor-Presses des Mines

2012 -

  • Disponible - 339.62 NOR

    Niveau 3 - Economie

Résumé : Dans le cadre du programme Vox Internet, une équipe européenne propose une approche interdisciplinaire de la gouvernance d'Internet : communication, sociologie, droit, science politique, philosophie. Les contributeurs considèrent la question sous des angles techniques, de lois du marché, de la régulation par l'Etat et de l'utilisation.

Enjeux internationaux des activités numériques : Entre logique territoriale des états et puissance des acteurs privés
Livre Enjeux internationaux des activités numériques : Entre logique territoriale des états et puissance des acteurs privés

par Castets-Renard, Céline ; Rass-Masson, Lukas (19..-....) (juriste) ; Ndior, Valère

Larcier

2020 -

  • Disponible - 346.2 CAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Contributions consacrées aux évolutions récentes affectant l'encadrement juridique de l'activité numérique à l'échelle internationale. La recrudescence des acteurs publics et privés décisionnels est abordée, ainsi que la multiplication des instruments juridiques pertinents. ©Electre 2020

Légifrance guide : augmenté en 2e partie du guide Jurisprudence : constitutionnelle, administrative, judiciaire
Livre Légifrance guide : augmenté en 2e partie du guide Jurisprudence : constitutionnelle, administrative, judiciaire

Ed. des Journaux officiels

2015 -

  • Disponible - DR BUR LEG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel de découverte destiné à s'orienter dans les contenus et services proposés par Légifrance et à apporter un éclairage sur les outils disponibles pour les recherches dans les bases de données et des astuces d'utilisation. ©Electre 2015

Légifrance guide : augmenté en 2e partie du guide : codes et textes législatifs et réglementaires
Livre Légifrance guide : augmenté en 2e partie du guide : codes et textes législatifs et réglementaires

Direction de l'information légale et administrative

2015 -

  • Disponible - DR BUR LEG

    Niveau 3 - Droit

    • Disponible - DR BUR LEG

      Niveau 3 - Droit

Résumé : Une présentation générale de tous les fonds du site Légifrance (codes et autres textes normatifs, conventions collectives, circulaires et instructions, etc.). La seconde partie est enrichie d'un approfondissement sur les contenus, services et outils disponibles, pour la recherche dans les codes et textes normatifs. ©Electre 2015

Droit des activités numériques
Livre Droit des activités numériques

par Grynbaum, Luc (1968-....) ; Pailler, Ludovic ; Le Goffic, Caroline

Lefebvre Dalloz-Dalloz

2023 -

  • Disponible - 346.2 GRY

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un récapitulatif juridique des droits liés aux activités numériques : contrats, valeurs immatérielles, commerce électronique, droits d'auteur, droits de la consommation, droit des marques et protection des internautes. ©Electre 2023

A qui profite le clic ? : le partage de la valeur à l'ère numérique
Livre A qui profite le clic ? : le partage de la valeur à l'ère numérique

par Bénabou, Valérie-Laure (1968-....) ; Rochfeld, Judith

O. Jacob

2015 -

  • Disponible - 346.2 BEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Juristes, les auteures montrent comment les géants de l'Internet captent l'essentiel de la valeur de l'économie numérique. En quête de solutions juridiques, elles proposent des voies assurant davantage de transparence sur les échanges, permettant de restituer des moyens de contrôle aux individus et de renforcer leur pouvoir d'action collective. ©Electre 2015

Les 50 décisions clés du droit de l'internet
Livre Les 50 décisions clés du droit de l'internet

par Rozenfeld, Sylvie

CELOG/Legalis

2015 -

  • Disponible - 346.2 ROZ

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage qui sélectionne et commente les 50 décisions du droit de l’Internet qui font encore jurisprudence en 2015. Responsabilité des acteurs, droit d'auteur et base de données, marques commerciales, contenus illicites, vie privée et données personnelles, commerce électronique, droit social sont autant de sujets traités.

La neutralité d'Internet
Livre La neutralité d'Internet

par Curien, Nicolas ; Maxwell, Winston (1960-....)

la Découverte

2011 -

  • Disponible - 346.2 CUR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation des aspects historiques, techniques, juridiques, économiques et sociétaux d'Internet, des termes du débat, de ses protagonistes et de ses enjeux.

Quand le digital défie l'État de droit
Livre Quand le digital défie l'État de droit

par Iteanu, Olivier

Eyrolles

2016 -

  • Disponible - 346.2 ITE

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Spécialiste du droit du numérique, l'auteur montre comment le digital est en passe de rendre inopérants les droits français et européen après avoir chamboulé la technologie, nos modes de vie et les modèles économiques. Il analyse les conséquences de son omniprésence tant en matière de liberté d'expression que de protection de la vie privée, pour les droits d'auteur ou pour la hiérarchie des lois. ©Electre 2016

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