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France. Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse (2018-2020). Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. Auteur du texte (16)

France. Ministère du travail, du dialogue social et de la participation. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques. Auteur du texte (14)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Auteur du texte (11)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Centre-Val de Loire). Auteur du texte (9)

France. Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Système d'information et études statistiques. Auteur du texte (9)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Provence-Alpes-Côte d'Azur). Auteur du texte (9)

Bonnemain, Antoine-Jean-Thomas (1756-1807). Auteur du texte (9)

Dubet, François (1946-....) (8)

Sade, Donatien Alphonse François de (1740-1814). Auteur du texte (7)

Catel, Charles-Simon (1773-1830). Compositeur (7)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Pays-de-la-Loire). Auteur du texte (7)

France. Ministère de l'emploi et de la solidarité. Mission Animation de la recherche. Auteur du texte (7)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Bretagne). Auteur du texte (6)

Duru-Bellat, Marie (1950-....) (6)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Service interrégional Antilles-Guyane. Service régional (Martinique). Auteur du texte (6)

Gossec, François-Joseph (1734-1829). Compositeur (6)

France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques. Auteur du texte (6)

Fraisse, Geneviève (1948-....) (6)

Dubet, François (6)

Sénac, Réjane (1975-....) (6)

Fondimare, Elsa (6)

France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques. Auteur du texte (6)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Occitanie). Auteur du texte (6)

Henchoz, Caroline (5)

Slama, Serge (5)

Duvernoy, Frédéric (1765-1838). Compositeur (5)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Guyane). Auteur du texte (5)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Grand Est). Auteur du texte (5)

Dalayrac, Nicolas (1753-1809). Compositeur (5)

France. Auteur du texte (5)

Méhul, Étienne-Nicolas (1763-1817). Compositeur (5)

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Devienne, François (1759-1803). Compositeur (5)

Gebauer, François-René (1773-1845). Compositeur (5)

Dupuis, Charles-François (1742-1809). Auteur du texte (5)

Ozi, Étienne (1754-1813). Compositeur (5)

Lefèvre. Compositeur (5)

Langlé, Honoré (1741-1807). Compositeur (5)

Jadin, Louis (1768-1853). Compositeur (5)

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Poullain de La Barre, François (1647-1725). Auteur du texte (5)

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Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Midi-Pyrénées). Auteur du texte (4)

Escherny, François Louis d' (1733-1815). Auteur du texte (4)

Rancière, Jacques (1940-....) (4)

France. Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Direction de l'évaluation et de la prospective. Auteur du texte (4)

Frelin, P.. Auteur du texte (4)

France. Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. Auteur du texte (4)

Roland de La Platière, Jean-Marie (1734-1793). Auteur du texte (4)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Hauts-de-France). Auteur du texte (4)

Chappe, Vincent-Arnaud (4)

Priou, Jean Baptiste Égalité (Dr). Auteur du texte (4)

Radcliffe, Ann (1764-1823). Auteur du texte (4)

Dorlin, Elsa (4)

Onfray, Michel (1959-....) (3)

Gim, Chae-Chun (3)

Cloots, Anacharsis (1755-1794). Auteur du texte (3)

Magidson, Mike (3)

Priou, Jean-Baptiste-Égalité (Dr). Auteur du texte (3)

Davisse, Françoise (3)

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Robespierre, Maximilien de (1758-1794). Auteur du texte (3)

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Garnier, Bruno (1959-....) (3)

Schiappa, Marlène (1982-....) (3)

Merle, Pierre (1955-....) (3)

Hervieu, Nicolas (3)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Réunion, région). Auteur du texte (3)

Pasquier, Gaël (3)

Spitz, Jean-Fabien (1952-....) (3)

Institut national de la statistique et des études économiques (France). Direction régionale (Auvergne-Rhône-Alpes). Auteur du texte (3)

Dauphin, Sandrine (3)

Terrail, Jean-Pierre (1942-....) (3)

Piketty, Thomas (1971-....) (3)

Bauchart, Alexandre Quentin (1809-1887). Auteur du texte (3)

Steinem, Gloria (1934-....) (3)

André, Christophe (1956-....) (3)

Aderhold, Carl (1963-....) (3)

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Borie, Jean (1756-1828). Auteur du texte (3)

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Légalité et légitimité

par Schmitt, Carl (1888-1985)

Éditions de la Maison des sciences de l'homme

2016 -

Disponible - 320 SCHM1

Niveau 2 - Politique

Résultat numéro 2, sélectionner La régularisation 2

La régularisation

Mare & Martin

2019 -

Disponible - 340 REG

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 3, sélectionner Contrôle de légalité et collectivités territoriales 3

Contrôle de légalité et collectivités territoriales

par Pondaven, Philippe (1941-....)

Berger-Levrault

2011 -

Disponible - 352.1 PON

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 4, sélectionner De la civilisation : civilité, légalité, publicité 4

De la civilisation : civilité, légalité, publicité

par Ferry, Jean-Marc (1946-....)

les Éd. du Cerf

2001

Disponible - 135 FER

Niveau 2 - Philosophie

Résultat numéro 5, sélectionner Entreprises, communiquez par l'image en toute légalité ! 5

Entreprises, communiquez par l'image en toute légalité !

par Verbrugge, Joëlle (1968-....)

29Bis éditions

2017 -

Disponible - 346 VER

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 6, sélectionner Droit pénal spécial et droit pénal des affaires 6

Droit pénal spécial et droit pénal des affaires

par Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....)

Gualino

2019 -

Disponible - 343.4(07) AMB

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 7, sélectionner Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées 7

$Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées$

Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées

par Cazalbou, Paul

LGDJ-Lextenso éditions

2016 -

Disponible - 343.3 CAZ

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 8, sélectionner Les collègues du prince sous Auguste et Tibère : de la légalité républicaine à la légitimité dynastique 8

Les collègues du prince sous Auguste et Tibère : de la légalité républicaine à la légitimité dynastique

par Hurlet, Frédéric

École française de Rome ; diff. de Boccard

1997

Disponible - 937.7 HUR

Niveau 2 - Histoire

Résultat numéro 9, sélectionner Guide des contentieux de l'urbanisme 2018 : contentieux de la légalité, contentieux de l'urgence... 9

Guide des contentieux de l'urbanisme 2018 : contentieux de la légalité, contentieux de l'urgence...

par Bernard, François-Charles

LexisNexis

2018 -

Disponible - 352.9 BER

Niveau 3 - Droit

Résultat numéro 10, sélectionner Contentieux de la légalité des actes de l'Union européenne : Le mythe du droit à un recours effectif 10

Contentieux de la légalité des actes de l'Union européenne : Le mythe du droit à un recours effectif

par Wildemeersch, Jonathan (1979-....)

Bruylant Edition

2019 -

Disponible - 341.76 WIL

Niveau 3 - Droit

Documents en ligne, sélectionner tous les résultats

Documents en ligne : 1818

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Résultat numéro 1, sélectionner Légalité tu n'es pas l'égalité 1

Légalité tu n'es pas l'égalité

impr. P. Dupont (Paris)

1876

Résultat de Gallica : Monographies

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Résultat numéro 2, sélectionner L’accommodement belge éclot entre égalité formelle, légalité et neutralité 2

L’accommodement belge éclot entre égalité formelle, légalité et neutralité

Dans Presses universitaires de Strasbourg

par Delgrange, Xavier ; Lerouxel, Hélène

Revue du droit des religions

2019-11-26T01:00:00Z

Résultat de OpenEdition : Journals

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Résultat numéro 3, sélectionner Homicide en toute légalité 3

Homicide en toute légalité

Dans LIBERATION

LIBERATION

2001

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Résultat numéro 4, sélectionner Milosevic ne reconnait aucune légalité 4

Milosevic ne reconnait aucune légalité

Dans LIBERATION

LIBERATION

1999

Consultable à la Bpi

Résultat numéro 5, sélectionner Sans légalité, sans identité 5

Sans légalité, sans identité

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

1999

Consultable à la Bpi

Résultat numéro 6, sélectionner Euthanasie : légalité et stabilité 6

Euthanasie : légalité et stabilité

Dans COURRIER INTERNATIONAL

COURRIER INTERNATIONAL

2003

Consultable à la Bpi

Résultat numéro 7, sélectionner Piratage en toute légalité au Brésil 7

Piratage en toute légalité au Brésil

Dans LIBERATION

LIBERATION

2000

Consultable à la Bpi

Résultat numéro 8, sélectionner Piller, restituer en toute légalité 8

Piller, restituer en toute légalité

Dans MONDE (LE)

MONDE (LE)

2003

Consultable à la Bpi

Résultat numéro 9, sélectionner Bové, en toute légalité ! 9

Bové, en toute légalité !

Dans FIGARO (LE)

FIGARO (LE)

2003

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Résultat numéro 10, sélectionner Dauphine autorisée à sélectionner en toute légalité 10

Dauphine autorisée à sélectionner en toute légalité

Dans LIBERATION

LIBERATION

2004

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Autre(s) nom(s)
- Criminalisation ;
- Délit pénal

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Manuels d'enseignement supérieur

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- Concept

Sélectionner Droit pénal général. Manuels 4

Droit pénal général. Manuels

343.2(07) - Droit pénal général. Manuels

Type d'autorité
- Indice de classement

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Guides pratiques

Type d'autorité
- Concept

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